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Déliberation - 02 Delib. Modification de la composition de la commission vie associative et technique
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Moret-Loing-et-Orvanne.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Delib. Modification de la composition de la commission vie associative et technique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
COMMUNE DE MORET-LOING-ET-ORVANNE :- 77 250 (Sai
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune
N° 2022-05-02
Date de convocation
9 décembre 2022
Date de mise en ligne
20 décembre 2022
Nombre de Conseillers
en exercice
En exercice 35
Présents 25
Votants 33
OBJET :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Modification de la composition de
la commission Vie Associative et
Technique
de MORET-LOING-ET-ORVANNE
L'an Deux mille vingt-deux,
Le seize décembre à vingt heures,
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE, légalement
convoqué s'est réuni à la salle des Fêtes, route de Saint Mammès, MORET SUR LOING, 77250
MORET-LOING-ET-ORVANNE, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Dikran
ZAKEOSSIAN, Maire.
Etaient présents : M. Marc ATLAN, M. Jacques BEL, M. Guillaume BODIER, M. Cyril DRONET, M. Fabrice ETTORI, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Jean-Philippe FONTUGNE, M. François FORTIN, Mme Valérie FOSSAY, Mme Katell GAUDIN, M. Sylvain GEORGELIN, Mme Anne GRAU, M. Stéphane GREAU-CROS, M. Hervé JOCHMANS, M. Olivier LEBEAU, M. Lionel
LOEUILLOT, M. Patrick MALIDOR, M. Edouard POUILLIER, Mme Annie ROCHER, Madame Yvette ROUSSEAU, Mme Anne-Lise SERVAIS, Mme Sylvie SOUCHARD, Mme Patricia
THALAMY, M. Olivier THEOT, M. Dikran ZAKEOSSIAN.
Etaient absents, représentés: Mme Laure DUMAS PRIMBAULT représentée par M. Dikran ZAKEOSSIAN, Mme Valérie EPIKMEN représentée par Mme Yvette ROUSSEAU, M. Brice GRUET représenté par M. Fabrice ETTORI, Mme Pascale LELOT-BERDIER représentée par Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Pierre MICHAUD représenté par M. Olivier LEBEAU, Mme Marianne SAVAL-BONET représentée par M. Hervé JOCHMANS, M. Patrick SEPTIERS représenté par M. Jacques BEL, Mme Gaël TANGUY représentée par M. Olivier THEOT.
Etaient absents : Mme Catherine ARRIAT- BOISSERAND et M. Amar OUABDESSELAM
Madame Katell GAUDIN a été désignée Secrétaire de Séance.
Sur la proposition du Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°2021-05-02 en date du 20 octobre 2021 installant Madame Fossay en qualité de conseillère municipale et la désignant comme membre de la commission technique (voirie-urbanisme-travaux),
Vu la délibération n°2022-02-02 installant Monsieur Bel en qualité de conseiller municipal et le désignant dans la commission vie associative (vie associative-sports),
Considérant que pour la bonne administration des affaires de la commune il convient de modifier la composition de ces deux
VON
OS
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessous,
Ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait conforme, en Mairie, le 16 décembre 2022.
commissions,
Considérant l'accord de chacun des conseillers municipaux concernés,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
APPROUVE la modification de la composition de la commission vie associative et technique.
DIT que Madame Fossay siègera dans la commission vie associative en lieu et place de Monsieur Bel.
DIT que Monsieur Bel siègera dans la commission technique en lieu et place de Madame Fossay.
DIT que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de Seine et Marne.
LÉMairé. à \ à —
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Dikran ZAKEOSSIAN
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20221216-2022-05-02-DE
Date de télétransmission : 20/12/2022
Date de réception préfecture : 20/12/2022