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Déliberation - DE 2024 01 01 Modification Composition Commission VIE Associative
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2024 01 01 Modification Composition Commission VIE Associative)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Saint
DEPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
L
ARRONDISSEMENT
DE
PALAISEAU
ubin
CANTON
DE
GIF-SUR-YVETTE EXTRAIT DU
REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE
DU
22 JANVIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-deux
janvier
à
20
heures
et
30
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 18
janvier
2024,
s’est
réuni
à la mairie,
sous
la présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire.
Présents
: M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
M.
Serge
BLIN,
Mme
Sophie
CAMPISCIANO,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Adjoints
au
maire,
M.
Pascal
AMBROISE,
M.
Zaïme
ALI-BELHAD)J,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Valentin
BLOT,
Mme
Dominique
GUILLAN,
M.
Rémi
JEANNOT,
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
Marie-France
LAUNET,
M.
Claude
PREVOST
conseillers
municipaux
Représentés
:
Mme
Martine
MONTARON
par
Mme
Françoise
BALTHAZARD
Mme
Sandrine
MOURET
par
Mme
Dominique
GUILLAN
Absents
:
Aucun
Secrétaire
de
séance
: M.
Zaïme
ALI-BELHAD)J
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 13
Votants
: 15
Pouvoir
: 2
2024-01-01
OBJET:
MODIFICATION
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
VIE
ASSOCIATIVE
Rapporteur
: Pierre-Alexandre
MOURET
Eu
égard
à
la
modification
de
délégation
du
conseiller
à
la
vie
associative,
il convient
de
mettre
à jour
la
composition
de
la commission
vie
associative.
VU
le Code
général
des
collectivité
territoriales
et
notamment
les
articles
L. 2121-21
et
L2121-22 :
VU
la délibération
2020-05-27/03
Désignant
les
membres
des
commissions
municipales
CONSIDERANT
le souhait
d’avoir
des
commissions
municipales,
CONSIDERANT
la modification
de
délégation
Vie
associative
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20240122-2024-01-01-DE Date de réception préfecture : 31/01/2024 Entendu
l'exposé
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
sans
abstention,
>
PROPOSE
de
maintenir
la
commission
municipale
vie
associative
>
DECIDE
de
ne
pas
procéder
à
bulletin
secret
et
de
désigner
les
membres
de
la
commission
municipale,
à
main
levée,
>
ELIT
les
membres
de
la
commission
Vie
associative:
ALI
BELHADJ
Zaïme,
MOURET
Sandrine,
JULIENNE
Benoît,
>
DIT
que
le
vice-président
de
la
commissions
Vie
associative
sera
élu
lors
de
la
prochaine
réunion
de
la
commission.
Publié
sur
le
site
de
la
commune
Fait
et
délibéré
à Saint-Aubin,
Le
22
janvier
2024
Le
secrétaire
de
séance
“<=
teMaire,
#
RNA
/
\Plétre-Alexandre
MOURET
\ %
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et publication
ou
notification.
Cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
date
de
publication
ou
de
notification.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20240122-2024-01-01-DE Date de réception préfecture : 31/01/2024