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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du Jour cc 20102022
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du Jour cc 20102022)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Eau et assainissement,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 OCTOBRE 2022
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 20 septembre 2022
PROJETS DE DELIBERATIONS
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
CC-2022-186 : PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL - Validation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial et du Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre de Grand Calais Terres et Mers
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
CC-2022-187 : Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire - Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
ADMINISTRATION
CC-2022-188 : Règlement intérieur du Conseil Communautaire - Actualisation et modification
PERSONNEL
CC-2022-189 : Contractuel - Responsable du service recrutement
CC-2022-190 : Contractuel - Chargé de mission foncier et immobilier
CC-2022-191 : Recrutement d'un apprenti au sein de la direction des ressources informatiques
CC-2022-192 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Modification
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
CC-2022-193 : Dispositifs de soutien à la filière médicale - Extension du dispositif de soutien à la primo-installation à des spécialités médicales
CC-2022-194 : ZAC de la Turquerie - Désaffectation de 769 m² détachés de la parcelle cadastrée section CI, numéro 226, à Calais
CC-2022-195 : ZAC de la Turquerie - Déclassement du domaine public de 769 m² détachés de la parcelle cadastrée section CI, numéro 226, à Marck
CC-2022-196 : ZAC de la Turquerie - Rétrocession à la SEM Territoires Soixante-Deux d'un ensemble de 769 m² issus de la parcelle cadastrée section CI, numéro 226, à Marck 2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
CC-2022-197 : Approbation de la carte communale de la commune de Hames-Boucres
AEROPORT
CC-2022-198 : TotalEnergies Marketing France - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des installations d'avitaillement en carburants - Rapport d'activité au concédant pour l'année 2021
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TRANSPORT
CC-2022-200 : Transports urbains - Rapport d'activité du SITAC pour l'année 2021 - Approbation
VALORISATION DES DECHETS
CC-2022-201 : Déchets ménagers - Rapport d'activités du SEVADEC pour l'année 2021 - Approbation
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CC-2022-202 : Contrat de délégation de service public pour la concession par affermage de la distribution de l'eau potable des communes de Coquelles et Coulogne - Approbation du choix du délégataire et validation du projet de contrat
FINANCES
CC-2022-203 : Exercice 2022- Budget Général - Décision modificative n°4
CC-2022-204 : Exercice 2022 - Budget Annexe Assainissement -Décision modificative n° 2
CC-2022-205 : Exercice 2022 - Budget Annexe Aéroport Calais-Marck - Décision modificative n°2
CC-2022-206 : Exercice 2022- Budget Annexe de l'Eau - Décision modificative n°1
CC-2022-207 : Exercice 2022 - Budget autonome du Développement Numérique - Décision modificative n°1
CC-2022-208 : Budget 2022 - Autorisations de programmes - Opérations pluriannuelles - Budget Général
CC-2022-209 : Budget 2022 - Autorisations de programme - Budget annexe de l'Assainissement
CC-2022-210 : Créances admises en non-valeur / créances éteintes - Budget Général 3
CC-2022-211 : Créances admises en non-valeur / créances éteintes - Budget Assainissement
CC-2022-212 : Créances admises en non-valeur / créances éteintes - Budget Aéroport Calais-Marck
CC-2022-213 : Budget 2022 - Subventions - Attributions inférieures à 5 000 € - Demandes diverses
CC-2022-214 : Budget 2022 - Fonds de concours au bénéfice de la commune de MARCK - Demande et autorisation de signature de la convention
CC-2022-215 : Budget 2022 - Fonds de concours au bénéfice de la commune de SANGATTE - Attribution et autorisation de signature de la convention
CC-2022-216 : Budget 2022 - Fonds de concours au bénéfice de la commune de CALAIS - Demande et autorisation de signature de la convention
CC-2022-217 : Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er Janvier 2023