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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du j
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du Jour cc du 20102021
Document publié le Mercredi 20 octobre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du Jour cc du 20102021)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aviation,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 OCTOBRE 2021
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 16 septembre 2021
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2021-205 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2021-206 : ADMINISTRATION – Syndicat Mixte – Parc naturel régional des Caps et Marais d’Opale – Election au sein des instances
2021-207 : ADMINSTRATION – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Rapport d’activité 2020
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2021-208 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Soutien au développement d’ALCATEL SUBMARINES NETWORKS – Autorisation de signature des conventions avec le Conseil régional Hauts de France et avec ASN
2021-209 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Aéroport de Calais-Marck – Adoption tarifs hangar aviation d’affaires
2021-210 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC des Pins-Transmarck – Acquisition d’un terrain non bâti de 85 120 m² à la société DERET HDI
2021-211 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC des Pins Transmarck – Cession d’un terrain non bâti de 85 120 m² au groupe AXTOM
MUTUALISATION
2021-212 : MUTUALISATION – Convention de mutualisation entre la Ville de CALAIS et Grand CALAIS Terres & Mers pour l’utilisation d’une station-service et d’une aire de lavage des véhicules 2
TRANSPORTS
2021-213 : TRANSPORTS – Transports urbains – Rapport d’activité du SITAC pour l’année 2020 – Approbation
VALORISATION DES DECHETS
2021-214 : VALORISATION DES DECHETS – Marché relatif à l’acquisition d’un véhicule de collecte – Lancement de la procédure d’appel d’offres – Autorisation de signature du marché
GEMAPI
2021-215 : GEMAPI – Convention de mise à disposition des données avec le Réseau d’Observation du Littoral de Normandie et des Hauts-de-France – Autorisation de signature
BERGES ET CANAUX
2021-216 : BERGES ET CANAUX – Entretien des canaux du Calaisis par le SYMPAC – Convention de financement année 2021 – Autorisation de signature
FINANCES
2021-217 : FINANCES – Exercice 2021 – Budget Général – Décision modificative n°4 2021-218 : FINANCES – Exercice 2021 – Budget Aéroport – Décision modificative n°4 2021-219 : FINANCES – Exercice 2021 – Budget Fouilles Archéologiques – Décision modificative n°1 2021-220 : FINANCES – Exercice 2021 – Budget annexe de la zone du Virval – Décision modificative n°1 2021-221 : FINANCES – Budget 2021 – Autorisations de programme – Budget Général 2021-222 : FINANCES – Budget 2021 – Autorisations de programme – Budget annexe de l’Aéroport 2021-223 : FINANCES – Budget 2021 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Calais – Demande et autorisation de signature de la convention
2021-224 : FINANCES – Budget 2021 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Coulogne – Annule et remplace la délibération n°2021-144 – Demande et autorisation de signature de la convention 2021-225 : FINANCES – Exercice 2021 – Subventions – Attributions – Autorisation de signature de la convention
2021-226 : FINANCES – Projet REACT-EU/FEDER – Demande de subvention – Convention multi partenariale – Autorisation de signature
2021-227 : FINANCES – Société Publique Locale Grand Calais Tourisme et Culture – Rapport de l’élu mandataire pour les années 2019 et 2020