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Conseil Municipal - tqh5e49eos2z9j5
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tqh5e49eos2z9j5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM – Conseil Municipal du 30 octobre 2023 109
CONSEIL MUNICIPAL DE
TRUCHTERSHEIM
SÉANCE DU
30 OCTOBRE 2023 à 20 H 00
Sous la Présidence de M. Justin VOGEL, Maire
MEMBRES PRESENTS :
Mmes Marie BILLON-BASS, Christine BLÜCHER, Béatrice DEBES, Adeline JULES, Barbara KUGEL, Magali REBMANN-MITTELHEISSER, Fabienne RAPINAT, Christelle RAUCH, Catherine ROBICHON, Véronique ROSA. MM Jean-Claude DOILLON, Mathieu EHRHART, Denis FIX, Pierre HOENEN, Charles MADER, Vincent SCHMITT, Régis STADELWIESER, Christophe THOMAS, Bruno WACK, Henri WEISS, Marc WENDLING.
MEMBRES ABSENTS AVEC PROCURATION :
Mme Isabelle DIETRICH donne procuration à Mme Christine BLÜCHER Mme Isabelle FONTAINE donne procuration à M. Henri WEISS Mme Dyna PETER-OTT donne procuration à M. Justin VOGEL Mme Marie-Laure RAYMONDEAUD-CASTANET donne procuration à Mme Véronique ROSA
M. Pierre-Gilles WAGNER donne procuration à Mme Fabienne RAPINAT
MEMBRES ABSENTS :
M. Gilles ARNOLD
Secrétaire de séance : Véronique ROSA
Quorum : 22/28 COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM – Conseil Municipal du 30 octobre 2023 110
CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 OCTOBRE 2023
Ordre du jour
1. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM – Conseil Municipal du 30 octobre 2023 111
01-OBJET : DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Désigne
Mme Véronique ROSA comme secrétaire de séance.
********************
02-OBJET : ELECTION D’UN ADJOINT
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la démission de M. Jean- Marie-FRIEDRICH, adressée par courrier du 4 octobre 2023 à Mme la Préfète du Bas-Rhin. Cette démission concerne les fonctions d'adjoint au maire et de conseiller municipal.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-7-2, L 2122-10 et L 2122-15,
Vu la délibération n°2020_0525_06 du 25 mai 2020 fixant à huit le nombre d’adjoints au maire,
Vu la délibération n°2020_0525_07 du 25 mai 2020 relative à l’élection des adjoints au maire,
CONSIDERANT la vacance d’un poste d’adjoint au maire dont la démission a été acceptée à compter du 18 octobre 2023 par Monsieur le Sous-Préfet de Saverne
CONSIDERANT que lorsqu’un poste d’adjoint est vacant, le conseil municipal peut décider que le nouvel adjoint occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire,
CONSIDERANT que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant d’un adjoint,
CONSIDERANT qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue, COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM - Conseil Municipal du 30 octobre 2023 112
Après en avoir délibéré,
DECIDE que les adjoints situés après l'adjoint démissionnaire dans l'ordre
du tableau remontent d'un cran,
DECIDE que l'adjoint à désigner occupera, dans l'ordre du tableau, le
onzième rang (huitième adjoint),
PROCEDE à la désignation du huitième adjoint au maire au scrutin secret
à la majorité absolue.
Sont candidats :
M. Pierre HOENEN
M. Pierre-Gilles WAGNER
Nombre de votants : 27
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 27
Nombre de bulletins blancs et nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 27
Majorité absolue : 14
M. Pierre HOENEN a obtenu 19 voix.
M. Pierre-Gilles WAGNER a obtenu 8 voix.
M. Pierre HOENEN est désigné en qualité de huitième adjoint au maire de
TRUCHTERSHEIM.
K HA HHK HE HKOH KE H HE K e K
DIVERS
Election d’un nouvel élu
Faisant suite au désistement de Mme Nathalie BOREL, première suppléante, M. Jean-Paul ZIMMERMANN, deuxième suppléant, est installé comme nouvel élu au sein du conseil municipal.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Justin VOGEL Véronique ROSA