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Procès Verbal - qt5ng7j4yr6g7hy
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - qt5ng7j4yr6g7hy)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
N° Matière de l'acte Titre Vote
D_2024_1104_01 Fonction publique Approbation du procès-verbal Unanimité
D_2024_1104_02 Fonction publique Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
D_2024_1104_03 Commande publique Travaux de réfection du talus de la rue de la Gendarmerie - Avenant 1 Unanimité
D_2024_1104_04 Commande publique Contrat de maintenance des extincteurs, dispositifs de désenfumage et RIA Unanimité
D_2024_1104_05 Commande publique Réaménagement de la cour et place de l'école maternelle à Truchtersheim Unanimité
D_2024_1104_06 Commande publique Mission de gestion er d'assistance technique de l'éclairage public Unanimité
D_2024_1104_07 Commande publique SCI PSK - Redevance parking place de l'Ancienne Gare
22 voix pour,
3 voix contre
et 1
abstention
D_2024_1104_08 Finances locales Participation aux frais de classes découvertes Unanimité
D_2024_1104_09 Urbanisme Prise en charge d'un bris de glace Unanimité
D_2024_1104_10 Finances locales Subvention exceptionnelle à l'association des Arboriculteurs
22 voix pour
et 4
abstentions
Délibérations prises en Conseil Municipal
du 04 novembre 2024
Affiché le 08/11/2024 en mairie et sur le site web truchtersheim.fr