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Déliberation - CM29062022 015
Déliberation - CM29062022 059
Document publié le Jeudi 1 septembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM29062022 059)
Thèmes du document : Démocratie, Enseignement supérieur, Institutions publiques,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 29 juin 2022 – Feuillet n°2022/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 29 JUIN 2022 À 16 H 00
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Rapport N° 59
TARIFS DES ACTIVITÉS ADULTES DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS DE PROXIMITÉ À PARTIR DU 1ER SEPTEMBRE 2022
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Aujourd’hui L'an deux mille vingt deux, le vingt neuf juin, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 23 juin 2022, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF- TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN- TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Cyril CINEUX pouvoir à Lucie MIZOULE, Anna AUBOIS pouvoir à Lucas PEYRE, Géraldine BASTIEN pouvoir à Cécile LAPORTE, Valérie BERNARD pouvoir à Cécile AUDET, Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY, Éric FAIDY pouvoir à Alexis BLONDEAU, Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Christiane JALICON, Yannick VIGIGNOL pouvoir à Anne-Laure STANISLAS
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Monsieur le Maire sort pour l’examen, les débats et le vote du compte administratif (question n°2). Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe préside la séance pour la présentation commune aux questions n°2 à 4 et le vote de la question n°2.
Nicolas BONNET et Diego LANDIVAR arrivent pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°2 à 4.
Laetitia BEN SADOK arrive pendant les débats communs aux questions n°2 à 4. Rémi CHABRILLAT arrive après le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à Marion BARRAUD). M. le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°2. Nicaise JOSEPH quitte la séance avant le vote de la question n°7 (pouvoir donné à Jérôme GODARD). Nicaise JOSEPH revient avant le vote de la question n°43 (fin du pouvoir donné à Jérôme GODARD). ---------------------------------
N°CM29062022_059
1/5 ---------------------------------------------------
Rapport N° 59
TARIFS DES ACTIVITÉS ADULTES DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS DE PROXIMITÉ À PARTIR DU 1ER SEPTEMBRE 2022
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Il est proposé d’adopter la grille des tarifs, pour les activités adultes pratiquées dans les équipements culturels de proximité gérés par la Direction de la Culture, à partir du 1er septembre 2022.
Tarifs à partir du 1er septembre 2022
École du Cirque
Forfait Tarif 2021 Tarif 2022
Par heure et par groupe de 10 personnes 36,00 36,00
Coût licence FFEC pratique hebdomadaire
(Fédération Française des Écoles de Cirque)
22,10 22,10
Coût licence FFEC pratique ponctuelle
(Fédération Française des Écoles de Cirque)
7,10 7,10
FORFAIT*
Frais de fonctionnement, amortissement du matériel et les charges de personnel mis à disposition
Tarifs à partir du 1er septembre 2022
Activités Adultes (Camille Claudel, Maison de l’Oradou, Centre Georges Brassens)
Activités à l’année Coût à la séance
(pour inscription en cours d’année) Forfait annuel
Tarif 2021 Tarif 2022 Tarif 2021 Tarif 2022
Tarif normal 4,90 4,90 147,00 147,00
Tarif réduit clermontois 3,43 3,43 102,90 102,90
Tarif non imposable
clermontois et Citéjeune
1,58 1,58 47,40 47,40
Activités en cycle
ou stage
Coût à l’heure selon tarif de l’activité
Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3
Tarif 2021 Tarif 2022 Tarif 2021 Tarif 2022 Tarif 2021 Tarif 2022
Tarif normal 4,90 4,90 6,12 6,12 7,54 7,54
Tarif réduit
clermontois
3,43 3,43 4,33 4,33 5,40 5,40
Tarif non
imposable
clermontois et
Citéjeune
1,58 1,58 2,65 2,65 3,31 3,31
N°CM29062022_059
2/5 Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 29 juin 2022 – Feuillet n°2022/
Ateliers libres Coût à la séance Forfait annuel
Tarif 2021 Tarif 2022 Tarif 2021 Tarif 2022
Tarif normal 1,57 1,57 47,10 47,10
Tarif réduit clermontois 1,12 1,12 33,60 33,60
Tarif non imposable
clermontois et Citéjeune
0,50 0,50 15,00 15,00
MODALITÉS :
- Le paiement s'effectue obligatoirement sur le nombre total de séances restantes jusqu'à la fin de l'année scolaire en cours.
- Un remboursement est accordé en cas d’absence de l’activité du fait de la commune de Clermont- Ferrand
- Un remboursement est accordé, sur demande, accompagné d’un justificatif, dans le cas de maladie du bénéficiaire de l’activité ou de déménagement en dehors de la commune sur le nombre de séances restantes.
Tarifs
A partir du 1er septembre 2022 (identiques à 2021)
Sorties Adultes
Sorties Coût global inférieur à 500 € (sortie de proximité) Coût global inférieur à 800 € Coût global supérieur à 800 €
Tarif normal
50% du coût/nombre de
participants
100% du coût/nombre de participants
Tarif réduit
clermontois
40% du coût/nombre
de participants
70% du coût/nombre de
participants
Tarif non
imposable
clermontois et
Citéjeune
20% du coût/nombre
de participants
50% du coût/nombre de
participants
MODALITÉS :
- Une déduction est accordée en cas d’absence de l’activité du fait de la commune de Clermont- Ferrand
- Une déduction est accordée, sur demande, accompagnée d’un justificatif, dans le cas de maladie du bénéficiaire de l’activité
Tarifs
A partir du 1er septembre 2022 (identiques à 2021)
Vente de matériaux pour activités techniques
cartonnage Prix Coûtant
encadrement Prix Coûtant
vannerie, rotin Prix Coûtant
lave émaillée Prix Coûtant
mosaïque Prix Coûtant
N°CM29062022_059
3/5 gravure Prix Coûtant
sérigraphie Prix Coûtant
reliure Prix Coûtant
divers Prix Coûtant
terre 2,50 € /kg
photographie 27,00 €/an
Tarifs
A partir du 1er septembre 2022 (identiques à 2021)
Billetterie de spectacle
TYPE NOMBRE TARIFS (selon coût du spectacle)
Individuel
Groupe (10 personnes minimum avec
gratuité pour 1 accompagnateur)
1
25,00 €
20,00 €
19,00 €
18,00 €
17,00 €
16,00 €
15,00 €
14,00 €
13,00 €
12,00 €
11,00 €
10,00 €
9,00 €
8,00 €
7,50 €
7,00 €
6,00 €
5,50 €
5,00 €
4,00 €
3,00 €
2,00 €
1,50 €
Gratuit
N°CM29062022_059
4/5 Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 29 juin 2022 – Feuillet n°2022/
MODALITÉS :
Un remboursement intégral est accordé en cas d’absence du spectacle du fait de la commune de Clermont-Ferrand
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- d’approuver ces tarifs.
TOTAL VOTANTS : 55 = 46 Conseillers Présents + 9 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 55 = Pour : 55 + Contre : 0
Abstention : 0 55 0
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe déléguée
Isabelle LAVEST
N°CM29062022_059
5/5