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Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Plumelin.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Site archéologique)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Aménagement du territoire,
PRÉFET
ue
De
DE
LA
RÉGION
Direction
Régionale
BRETAGNE
=
des
Affaires
Culturelles
Liberte
Service
régional
de
l'archéologie
Egalité Fraternité Affaire
suivie
par
Rennes,
le
17/05/2022
1
[
Hélène
Pioffet-Barracand
Maire
de
Plumelin
Poste
:
02
99
84
59
03
helene.pioffet-
:
.
|
barracand@culture.gouv.fr
Mairie
—
Service
de
l'urbanisme
Réf
: 221053
Veuillez
trouver
ci-joint,
pour
mise
en
application,
les
arrêtés
du
Préfet
de
la
région
Bretagne
signés
le
03/05/2022
et
publiés
au
recueil
administratif
n°2022-041
du
13
mai
2022
de
la
préfecture
du
Morbihan
portant
création
de
zones
de
présomption
de
prescriptions
archéologiques,
pris
en
application
du
code
du
patrimoine,
notamment
son
livre
V,
Ces
arrêtés
prévoient
que
les
demandes
d’autorisations
d'urbanisme
(PC,
PD,
installations
et
de
travaux
divers,
autorisations
de
lotir,
décisions
de
réalisation
de
ZAC)
situées
à
l'intérieur
des
zones
définies
soient
communiquées
au
Préfet
de
Région
(Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles,
service
régional
de
l'archéologie),
qui
pourra
prescrire
les
mesures
d'archéologie
préventive
prévues
par
le
code
du
patrimoine.
Les
zones
définies
par
ces
arrêtés
n'impliquent
pas
de
mesures
nouvelles
au
titre
de
l'archéologie,
hormis
l'obligation
de
saisine
du
Préfet
de
Région-Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
de
Bretagne.
En
ce
sens,
la
mise
en
application
de
ces
zonages
par
arrêté
préfectoral
vise
à sécuriser
les
procédures,
en
particulier
pour
les
services
en
charge
de
l'instruction
des
documents
d'urbanisme.
Par
ailleurs,
je
vous
rappelle
qu'en
dehors
des
zones
délimitées
par
les
présents
arrêtés,
les
projets
de
ZAC
et
de
lotissement
affectant
Une
superficie
supérieure
où
égale
à
3
hectares
demeurent
régis
par
l'article
R523-4
du
code
du
patrimoine
et
doivent
être
communiqués
au
Préfet
de
la
Région
(Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles,
service
régional
de
l'archéologie).
Pour
information
vous
pouvez
consulter
les
zones,
arrêtés
et
listes,
sur
le
site
d'information
géographique
GeoBretagne
:http://cms.geobretagne.fr/
Mes
services
restent
à
votre
disposition
afin
de
vous
apporter
tous
les
renseignements
complémentaires
que
VOUS
jugerez
utiles.
Pour
le
Préfet
et
par
délégation,
la
Directrice
régionale
des
affaires
culturelles,
Pour
la
Directrice
régionale
P.J.
: arrêté
et
annexes
Copie
à : DDTM
du
Morbihan
Communauté
de
communes
LIT
.
Centre
Morbihan
|
Communauté
-service
en
Yves
MENEZ
Re
charge de l'urbanisme
Conservateur
régional
de
l'archéologie
Direction
régionale
des
affaires
culturelles
Hôtel
de
Blossac,
6
rue
du
Chapitre,
CS
24405
35044
RENNES
cedex
Téléphone
02
99
29
67
67
http://www. culture.gouv.fr/Regions/Drac-Bretagne PRÉFET DE
LA
RÉGION
BRETAGNE Liberté Egalité Fraternité
ARRÊTÉ
N°ZPPA-2022-0032
du
03/05/2022
portant
création
de
zone(s)
de
présomption
de
prescription
archéologique
dans
la
commune
de
Plumelin
(Morbihan)
Le
préfet
de
la
région
Bretagne,
préfet
d'Ille-et-Vilaine
Vu
le
code
du
patrimoine,
notamment
son
livre
V,
articles
L.522-3
à
L.522-5
et
sa
partie
réglementaire,
articles
R.523-1
à
R.523-8,
ainsi
que
le
livre
VI,
article
L,621-9
;
Vu
le
code
de
l'urbanisme,
notamment
les
articles
L.121-1,
R.111-4,
R.121-2,
R.421-23,
R.423-3,
R.423-7
à
R.423-9,
R.423-24,
R.423-59,
R.423-69,
R.425-31,
R.423-69
;
Vu
le code
l'environnement,
notamment
l'article
L.
122-1 :
Vu
le décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et à
l'action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
les
départements ;
Vu
le
décret
du
28
octobre
2020
portant
nomination
de
M.
Emmanuel
BERTHIER
préfet
de
la
région
Bretagne,
préfet
de
la zone
de
défense
et
de
sécurité
Ouest,
préfet
d'Ille
et Vilaine
(hors
classe)
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2020
DRAC/DSG
en
date
du
16
novembre
2020
portant
délégation
de
signature
à
Mme
Isabelle
CHARDONNIER,
Directrice
régionale
des
affaires
culturelles
de
Bretagne ;
Vu
l'avis
de
la
Commission
territoriale
de
la
recherche
archéologique
Ouest
en
date
du
20/04/2022 ;
Considérant
d'une
part
la
présence
de
vestiges
archéologiques
identifiés
et
recensés
sur
le territoire
communal
et
la
présence
de
secteurs
sensibles
susceptibles
de
receler
des
vestiges
archéologiques
de
différentes
périodes,
et
d'autre
part
la
nécessité
d'assurer
la
prise
en
compte
de
ces
éléments
du
patrimoine
dans
plusieurs
zones
du
territoire
de
la
commune
de
Plumelin,
Morbihan,
concernée
par
le
présent
arrêté ;
Sur
proposition
de
la
Directrice
régionale
des
affaires
culturelles
;
ARRÊTE
:
Article
1
: sur
le territoire
de
la
commune
de
Plumelin,
Morbihan,
sont
délimitées
des
zones
de
présomption
de
prescription
archéologique,
répertoriées
dans
un
tableau
annexé
au
présent
arrêté.
Ces
zones
sont
localisées
sur
une
carte
de
la commune,
à
l'échelle
cadastrale,
également
annexée
au
présent
arrêté. Article
2
: dans
ces
zones
toutes
les
demandes
et
déclarations
listées
ci-dessous
doivent
être
transmises
au
préfet
de
la
région
Bretagne
(Direction
régionale
des
affaires
culturelles
de
Bretagne,
service
régional
de
l'archéologie,
6
rue
du
Chapitre
CS
24405,
35044
RENNES
cedex)
afin
qu'elles
soient
instruites
au
titre
de
l'archéologie
préventive
dans
les
conditions
définies
par
le
code
du
patrimoine,
sans
seuil
de
superficie
ou
de
profondeur
:
1/2 e
permis
de
construire
en
application
de
l'article
L.
421-1
du
code
de
l'urbanisme
;
e
permis
d'aménager
en
application
de
l'article
L.
421-2
du
code
de
l'urbanisme
;
e
permis
de
démolir
en
application
de
l'article
L.
421-3
du
code
de
l'urbanisme
;
e
décision
de
réalisation
de
zone
d'aménagement
concerté
en
application
des
articles
R.
311-7
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme
;
e
réalisation
de
zones
d'aménagement
concerté
créées
conformément
à l'article
L.
311-1
du
code
de
l'urbanisme
;
e
opérations
de
lotissement
régies
par
les
articles
R.
442-1
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme
;
e
travaux,
installations
et
aménagements
soumis
à
déclaration
préalable
en
application
de
l'article
R.
523-5
du
code
du
patrimoine
et
R.421-23
du
code
de
l'urbanisme
;
e
aménagements
et
ouvrages
dispensés
d'autorisation
d'urbanisme,
soumis
ou
non
à
une
autre
autorisation
administrative,
qui
doivent
être
précédés
d'une
étude
d'impact
en
application
de
l'article
L.
122-1
du
code
de
l'environnement
;
e
travaux
sur
les
immeubles
classés
au
titre
des
monuments
historiques
qui
sont
dispensés
d'autorisation
d'urbanisme
mais
sont
soumis
à
autorisation
en
application
de
l'article
L.
621-9
du
code
du
patrimoine
;
e
travaux
d'affouillement,
de
nivellement
ou
d'exhaussement
de
sol
liés
à
des
opérations
d'aménagement
;
e
travaux
d'arrachage
ou
de
destruction
de
souches
;
e
travaux
de
création
de
retenues
d'eau
ou
de
canaux
d'irrigation.
Article
3
:le
préfet
de
la
région
Bretagne
peut,
lorsqu'il
dispose
d'informations
lui
indiquant
qu'un
projet
qui
ne
lui
est
pas
transmis
est
néanmoins
susceptible
d'affecter
des
éléments
du
patrimoine
archéologique,
demander
au
maire
de
lui
communiquer
le
dossier
en
cours
d'instruction.
Article
4
:le
maire
de
la
commune
ou
toute
autre
autorité
compétente
pour
délivrer
une
autorisation,
peut
saisir
le
préfet
de
la
région
Bretagne
d'un
projet
dont
la
transmission
n'est
pas
obligatoire,
en
se
fondant
sur
des
éléments
de
localisation
du
patrimoine
archéologique
dont
il a
connaissance.
Article
5
:le
présent
arrêté
est
exécutoire
à
compter
de
sa
publication
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
du
département
du
Morbihan.
Article
6
:le
présent
arrêté
et
ses
annexes
(liste
des
zones
de
présomption
de
prescription
archéologique
et
carte
de
la
commune)
seront
tenus
à
disposition
du
public
en
mairie
et
à la
Direction
régionale
des
affaires
culturelles
de
Bretagne,
service
régional
de
l'archéologie.
Article
7
:la
Directrice
régionale
des
affaires
culturelles
et
le
service
instructeur
en
charge
de
ces
dossiers
pour
la
commune
de
Plumelin
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
maire
de
la
commune
procédera
à
son
affichage
pendant
un
mois
en
mairie
à
compter
de
sa
réception.
Fait
à
Rennes,
le
03/05/2022
Pour
le
Préfet,
et
par
délégation,
La
Directrice
régionale
des
affaires
culturelles
À}
Isabelle
CHARDONNIER Pour
la Directrice
régionale
de$
affaires
culturelles
La
Directrice-adjointe
|
”
Uéoile
DURET-MASUREL Zones
de
présomption
de
prescription
archéologique
de
la commune
de
PLÜUMELIN
le 28/03/2022
DRAC
Bretagne
service
régional
de
l'archéologie £ ep L ePedq
4e} np s6y / uoyedno9o / enbiBinjezeuw uogonpoid / 9341109 / z 9301109 / NMANNTId / ÿ000 ÿZ1 9 / STIZZ 9v'uZ : ICOZ G
e6e-us4on
- 184 np 86 / uoyednooo / anbiBineyew uogonpoid / 93Q1109 / 9341109 / N'IANN Id / 2000 LL 9S / 6L9ZZ L8E"uZ : 1202 ÿ
e6e-us4on
- ureWuo-0oje9 / enbifineew uononpoid / NOHVHVAM / NOHVHAM / N'IANNTId / ÿ£00 ÿZL 96 / 81962
eBe-us/oln - 18j
np e6y / enbifinpezow uononpoid / 13NOH-H3-NHO9 /'LANOH-H3-NHO9 / NMANNId / £Z00 vLI 9S / 9192Z L9'AZ'99"AZ'9S'AZ'SS'AZ-2ST VA'SPZ VA TT L'YABOLVA : LZOZ £
à ezuoiq np eBv / Sninun} / 0Z3N09 11 / 0Z3N09 37 / N'IANNTId / 2000 vZI 96 / J61Z
(ep
neosai) S9SSo} / à 1e} np 26 pu098S / GHYLSNODHIN / AHVLSNODHIN / N'IANN Id / ZI00 vZI 96 / 6/r9I
ezuoiq np By / Snnun} / LIN3H9O LAVH 37 / LIN3H9 LAVH 37 / NAN / 1000 ÿZ1+ 96 / SIC 02'3A : ICOC C
UIBWOI-OIR9 / WUNUE} / NIHVNOGHAN / NGOH 9HVYd / NMANNId / 6100 ÿZL 9S / SG991 L6"»Z : LcOC L
NMANNd
elBojosyoie,
Zc0 lEU £O IpieWu ep jeuolBai s9118S
SIIULIIPLT
PHHPÈT
1n0190101H94V NOILdIH9S234d mN1ANO VI 30
1 NOILdNOSAHd 34 SANOZ S34 31811 D € ep z ebed
4e} np e6y / enbiBinezew uononpoid / 13097NOL / 13091NOL / N'IANNId / 8200 YLI 9S / 8SEEZ +9"SZ :LZOC £E
3e np e6Y / enbiBinqezeu uononpoid / AOHOONN / ANOHOODN! / N'IANN Id / SZ00 YLL 9 / SE9ZZ G'HZ'9"HZ'LZL'HZ : ITOZ ct
eBe-ue/on - 184 np e6vy / enbiBinjeyew
uononpoid / ASSOTH3M - ZVHA-HA7-HO9 / ASSOTH3N - ZVHA-H37-HO9 / N'IANN Id / 00 vZI 9G / LI9ZZ 961Z:6L'1Z:68L'1Z:LOL'IZ : LZOZ LE
3e} np e6v / ajoouBe uoneyojdxe / NN3HO 108 / NN3HO 108 / NIIANNTId / £100 ZE 96 / LEZ £6°9Z : IZOC OH
eguILI8}2pUI
enboda / enbifinjejew uononpoid / NI9N38 AANY1 V1 / NI9N39 3ONV1 V1 / NIAWNNTId / 6200 rZL 9 / GBEEZ vr'HZ : LOC
e6e-uefon - 18} np e6y / uonedn290
/ enbiBinjezeuwu uononpoid / 13A3HLSO9D-NNVT / 13A3HLSOND-NNVY1 / N'IANNTd / S000 ZI 9G / LENZZ
à 18} np BY / uogedn990 / 13A3H1SO9 NNV1 / Z 1IAIHLSO9 NNYT1 / NTIANNTId / SLOO ZE 9 / ZLESL
eeulueyepul enboda / uoyedno00 / T3AIHLSOD NNY1 / 13AIHLSOD NNY1 / N'IANNTId / 2100 +ZE 9G / ZE
8eUILHS}SpUI
enbod3 / euoyue} np uonesiueB1o / ONNANOIAN3 / 3HANOVE / N'IANNTId / ÿLOO ZE 9S / ZIZSL
S'OZ'2L 97601 0Z:L'0Z'L1'8Z'SL'AZ'EY VZ OL VZSEVZ : LZOZ
à UWOJ-oje9 - 18j np BY / &
Jeyiqeu / NIVIVNHAN9 - 130N119 / NIVIVNH3N9 - 130N3719 / 3ANIN-371134vVH9 V1 / 8100 6£0 9S / 8/ÿ9l
Sojou® / à 494 np 26 puo9ss / GNvYLHA / QNVLHAN / NTIANNTId / LLOO vZL 9S / 60221
(ep
nessgi) sesso] ‘(p aWesÂs) Sojous / ueWOI-0IR9 / SINHISH3N / SINHISHAM / N'IANNTd / 6000 ZI 9S / 90801
OSZ'VA'ZSL'VA'8LL'YAZLLVAEIL VAS VA L'VA S'VA : LZOZ
e6e-us4on
- UBWOJ-0j0 / enbifinpeewu uoonpoid / NAHGNVHIN / NIHGNVHIN / N'IANNTId / €E00 ZE 9G / LL9GZ
eguIuey#puI
enboda / uonoeuxe / enbianjeew uononpoid / GHYI3HOOE / GHY1AHOON / NI'TANN Id / ZZ00 LL 9S / SBEEZ
à eBe-uson
- 18} np 86 / enbiBinpeyew uononpoid / GHYNHAYHIN / OHVNHIIHIN / N'IANN Id / 9200 YZL 9S / EBLEZ
urewuoi-ojeo / enbiBineyeu uononpoid / jeyiqeu / LNH / LNTHAM / N'IANNTId / 2000 vZE 9 / EZOL
4e} np BY / & UE) / & JENQEU / HNANIHS / HNINIHS / N'IANN Id / 9000 YZI 9G / EEZOL
6v'17:292"17:Spz' 17682 17:CEL'1Z : LZOZ £ ep £ ebed
e6e-ueon
- UeWOJ-o[e / enbiBinjeyeu uononpoid / 1YOHANId / Z 1VOHANHId / N'IANNTId / 900 ZI 9S / 0Z9SZ
eBe-ue/4on
- UBWOJ-OjR0 / enbifineewu uononpoid / 1VOHANId / L 1VOHINId / N'TANN Id / SE00 ZE 9G / 6L9SZ
ureWoJ-o|e0 - 18} np eV / eqEU / NADIHBUIH / NIDIUIHTN / NTTANNTId / L£OO LL 9S / PBLPE
eju89e1 8pol£d - 18} NP
Zh'AZ'OE'AZ'EL'AZ:CL
E'XZ'68"XZ:ST'XZ-PT'XZ-CLL' MZ: LLL'MZ'O8L'MZ'+E MZ:LL MZ'9L MZ:LY'AZ'9V'AZ'T NZ: L'AZ'8ve" 1722
SÛV /SinOu / IBD-IOd & IEPNOGLSH 8P LONLES / XIVHHVO - SHIONV AIOA / NTANN IA / 1200 #21 95 / 86107] FFE OU MES NE PR TT Da cadre une t del LR e €LL'QZ:LOL QZ'6r AZ'87"QZ:/2"Q7:c2" 07: OZ:L OZ : ASO1 spoupA ir np div 'aino) e SLL'QZ' LOL QZ'6+ Z'8c OZ 22" QZ'Sc QZ'pe QZ'eL OZ : LE0Z | oie9-W04 & USZEN-UOd 8P 1S8NO UONES / XIVHHVO - SHFONV 3IOA / NITANN Id / 8000 HI 9S / L6L0Z
eguiueepur enbodz
/ Lopednoo0 / OIHYO9 - AUVHONHAN / OIHYOO - AUVHONHAN / AANIN-3T11AdVHO V7 / 5100 6E0 9S / OLEGL
UIELLOJ-OIIRE) / SNOL / CLP) LOS 8P LOS / XIVHHVO - SUIONV AIOA / NITANN Id / 0200 #1 9 / 80801
1e} np #6y / eureqleoued / YENQEU / Z UVOOUIN / Z QUVOOHAN / SATIAA / 9500 Ph 9S / 90952 eg1Z:1202| 9L
gSS0} ‘epfeuauue spxue ‘Sojous / 4 18} np 86V / NVAUGQUI / NVAUQHIN / NITANN Id / 8100 ZE 9 / 08YIL oL1OZ:120z| GL
Sojoue / & eeuluuerspu enbodz / ONZAUZH NNV1 / ON3AHZH NNVT / NITANNTd / 0100 YZL 9S / SOBOL L'MZLEL'MZ: 1202] DL