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Conseil Municipal - REUNION CM 16 12 2021
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Burdignin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - REUNION CM 16 12 2021)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REUNION du 16 décembre 2021
Convocation : le 10 décembre 2021, le Conseil Municipal de Burdignin a été convoqué pour le jeudi 16 décembre 2021 à 19h00.
Ordre du Jour :
Présentation du projet du Champ de Foire par Monsieur Reymond
Protocole relatif au temps de travail
Loyers 2022 et attribution appartement « Les Ayllis »
Travaux ONF 2022
Distribution colis des aînés et Bornérands
Questions et informations diverses
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le jeudi 16 décembre 2021, à 19H00, sous la présidence de M. Pierre Chautemps, Maire de Burdignin
Etaient présents : Annie Bel, Katia Dupraz, David Frapsauce, Jean-Philippe Thévenod, Marianne Carrier, Carole Venant, Alexandre Rosay, Philippe Donche, Stéphanie Falcone, Christian Nambride, Hélène Duvillard
Absents excusés : Christine Bilieux, Mikaël Desalmand, Erick Dupuit
Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé par tous les conseillers présents.
■ Présentation du projet du Champ de Foire par Monsieur Reymond :
Monsieur Reymond, promoteur immobilier présente le projet de 16 logements collectifs au Champ de Foire, dessiné par le Cabinet CHANEAC, Aix-les-bains : proposition de 16 appartements et 46 places de stationnement, deux bâtiments proches de la taille des bâtiments des alentours pour une bonne intégration dans le paysage. Les appartements de plain-pied auront un jardinet ; un ascenseur par bâtiment, volets en bois naturel, un espace vert commun est prévu à l’extérieur. Les teintes seront à définir pour rester proche des couleurs des autres bâtisses. Couverture tuiles plates. Mode de chauffage encore en questionnement soit pompe à chaleur soit chaudière à granules. Le début des travaux serait pour l’automne 2022 pour une livraison 1 an plus tard.
■ Protocole relatif au temps de travail :
A la demande des services de l’Etat, un projet de protocole relatif au temps de travail, validé par le comité technique du centre de gestion, a donc été soumis à l’assemblée. Il regroupe l’ensemble des règles relatives au temps de travail dans la collectivité.
Le conseil municipal vote favorablement pour ce protocole relatif au temps de travail.
■ Loyers 2022 et attribution appartement « Les Ayllis »
Le Conseil Municipal a voté l’augmentation des loyers à compter du 1er janvier 2022 selon l’indice de référence des loyers de l’INSEE, c’est-à-dire 0.83% arrondi à l’euro supérieur.
Après avoir étudié les demandes de logement reçues en mairie, le Conseil Municipal décide d’attribuer le logement « Les Ayllis » à la Fruitière à Monsieur Etienne et Madame Favier à compter du 01 janvier 2022.
■ Travaux ONF 2022 :
Le conseil municipal vote à l’unanimité pour l’annulation de la coupe prévue en 2022 par l’ONF en attente de la remise en état de la route forestière sur la Tattaz. ■ Distribution colis des aînés et Bornérands :
Les conseillers municipaux se sont répartis la distribution des colis des aînés et du bulletin Le Bornérands
Fonctionnement du Bornérand pour 2022 : la commission communication propose d’envoyer par mail à tous les conseillers le projet du Bornérand. La commission communication validera le montage du Bornérand avant son impression.
■ Questions et informations diverses :
Le conseil municipal constitue une commission pour la future embauche de l’agent technique.
Fin de la réunion à 20H55