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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neubourg.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Médias,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérietse
027-212704382-20291016-DCM 202%
DF5-DE
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet.
18/0/2107:
Putiicaton
: 1802033
REPUBLIQUE
[
DÉLIBÉRATION
n° DCM-2023-075
|
DEP RENTE
URE
Convention
Tour
de
Normandie
Féminin
2024
2
Date
de
la
séance
: 16
octobre
2023
Date
de
convocation
: 10
octobre
2023
Adopté
à
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 24
la
majorité,
Membres
présents
:
19
(1
abstention)
Nombre
de
votants
:
20
VILLE
DU
NEUBOURG
Le
seize
octobre
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légatement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la
salle
du
conseil
municipal. Présents
:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire;
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ,
Mme
Hélène
LEROY,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DÉTAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints ;
M.
Didier
ONFRAY,
Mme
Evelyne
DUPONT,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
Mme
Isabel
COUDRAY,
M.
Philippe
DELAUNAY,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Jean-
Baptiste
MARCHAND.
Absent
ayant
donné
pouvoir
: M.
Gilles
BARBIER
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN.
Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY,
Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Absent
: M.
Stéphane
CHERRIER
Secrétaire
de
séance
: Mme
Caroline
CHOPIN.
Le
Neubourg
pourrait
être
ville-départ
de
la
1ère
étape
du
2e
Tour
de
Normandie
Féminin
le
vendredi
15
mars
2024.
ll
est
proposé
aux
conseillers
municipaux
de
renouveler
la
candidature
de
Le
Neubourg.
La
participation
financière
s'élève
à
15
000
€.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
la
proposition
du
comité
d'organisation
du
Tour
de
Normandie
cycliste
à
la
commune
d'être
vile-départ
de
la
1ère
étape
;
CONSIDÉRANT
que
ce
projet
nécessite
une
implication
technique
et
financière
de
la
part
de
la
commune; CONSIDÉRANT
la couverture
médiatique
de
cet
événement
;
CONSIDÉRANT
la réussite
des
éditions
précédentes
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG :
- ACCEPTE
que
Le
Neubourg
soit ville-départ
du
Tour
de
Normandie
cycliste
féminin
2024.
- S'ENGAGE
à
respecter
les
engagements
financiers,
administratifs
et
techniques
tels
que
définis
dans
le cahier
des
charges.
-
AUTORISE
Madame
le
Maire
ou
un
Maire
Adjoint
Délégué
à
entreprendre
les
démarches
inhérentes
à cette
délibération
et à signer
la convention.
La
présente
délibération
sera
inscrite
au
registre
des
en
délibérations
de
la
commune
et
transmise
au
Fait
à
LE
NEUBOURG,
le
16
octobre
2023.
représentant
de
l'Etat
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
:
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
sis
Le
Maire,
53
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans
Isabelie
VA
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
sur
le
‘
site de
là commune
www
leneubourc.fr
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens,
accessible
par
le
site
www.telerecours.fr
La
secrétaire,
Caroline
CHOPIN
Clg