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Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Surtainville.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 23 01 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE
de
SURTAINVILLE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mardi 23 janvier 2024
à 20 heures 00 en session ordinaire.
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2023, - Décisions du maire,
- Candidature "Villages d'avenir" 2024,
- Investissements 2024,
- Anticipations de crédits sur les budgets primitifs 2024,
- Demandes de Dotations des Équipements des Territoires Ruraux pour 2024,
- Demandes de fonds de concours auprès de la communauté d'agglomération du Cotentin pour 2024, - Adjudication du bien immobilier situé 23 Le Bourg - 50270 SURTAINVILLE,
- Création de servitudes concernant la division en deux lots de la propriété communale située 23 Le Bourg,
- Boulangerie de Surtainville,
- Déploiement des énergies renouvelables,
- Voirie Nord du lotissement "Village du Mont d'Odin" - convention de maître d'œuvre,
- Extension du réseau d'éclairage public - abri-bus route du Pont des Mares - La Darillerie,
- Compte-rendu de la commission communale "Scolaire et Périscolaire" du 19 décembre 2023, - Gestion de l'Accueil Collectif de Mineurs de Surtainville,
- Demandes de remboursement de séjours sur le camping municipal "Les Mielles" et les gîtes,
- Retour de la compétence publicité 2024,
- Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public pour le distributeur de pizzas,
- Tarifs pour la location de la salle "L'Avenir" pour l'organisation de stages sportifs, - Adhésion 2024 à l'Association des Maires Ruraux de la Manche,
- Informations et questions diverses.
1/2 Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
Fait SURTAINVILLE, le 18 janvier 2024
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