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Déliberation - Liste délibérations CM 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CM 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
Mairie, 54 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 29 août 2025
Séance 2025-VI
L’an deux mille vingt-cinq, le 29 août à 19h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire,
sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Henri OLIVEIRA SOARES ; Martine PRENIERE ; Jean Pierre COSTES ; Karine Bernard ; Lorena
BUTTO ; GUYADER Gwenn ; Lucien INFANTI ; René JACOB
Procuration : Fabien SOURIAC à René JACOB
Absents excusés : Fabien SOURIAC ; Christophe APAT
Secrétaire de séance : Lorena BUTTO
Date de convocation et d’affichage : 25 août 2025.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 juin 2025 :
Aucune remarque n’étant formulée le compte-rendu est approuvée avec 7 voix pour et 1 abstention
Numéro Objet Vote
VI-1 Café communal : mise en œuvre et déclaratif Unanimité
VI-2 Caisse enregistreuse et TPE café communal Unanimité
VI-3-a Produit à la vente avec les tarifs régie Unanimité
VI-3-b Fournisseurs du café de Saint Cézert Unanimité
VI-4 Tarif de location et Service du CECA Unanimité
VI-5 Changement de nom du Chemin de Lagarosse Unanimité
VI-6
HGN : Approbation des statuts et adhésion à la
mission « développement des services et usages
numériques (mission SNU)
Unanimité
VI-7 DM 3 Unanimité
VI-8-a Tarifs cantine Unanimité
VI-8-b Tarifs garderie Unanimité