Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibérations 2024 VII?download=true
unknown - Liste délibérations CM 2025 VII?download=true
Procès Verbal - PV CM 2025 VII?download=true
unknown - Liste délibérations 2024 VII?download=true
Procès Verbal - PV CM 2025 VII?download=true
Déliberation - Liste délibérations CM 2025 V?download=true
Déliberation - Liste délibérations CM 2025 III?download=true
Déliberation - Liste délibérations CM 2025 IV?download=true
Déliberation - Liste délibérations CM 2025 VI?download=true
Déliberation - Liste délibérations CM 2025 II ?download=true
Déliberation - Liste délibérations CM 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CM 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie, 54 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 14 novembre 2025
Séance 2025-VII
L’an deux mille vingt-cinq, le 14 novembre à 19h00, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Henri OLIVEIRA SOARES ; Martine PRENIERE ; Jean Pierre COSTES ; Karine Bernard ; Lorena
BUTTO ; GUYADER Gwenn ; René JACOB ; Fabien SOURIAC ; Christophe APAT
Procuration : Lucien INFANTI à Jean Pierre COSTES
Secrétaire de séance : Lorena BUTTO
Date de convocation et d’affichage : 10 novembre 2025.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 août 2025 :
Aucune remarque n’étant formulée le compte-rendu est approuvée à l’unanimité.
Numéro Objet Vote
VII-1 Politique culturelle communale - Définition
9 pour
0 contre
1 abstention
VII-2 MD31 - convention d’objectifs bibliothèques publiques – autorisation de signature
9pour
0 contre
1 abstention
VII-3-a RPI - Régularisation frais de scolarité 2024/2025 Régularisation des repas Unanimité
VII-3-b RPI - Régularisation frais de scolarité 2024/2025 Frais de fonctionnement REJET Unanimité
VII-4 CECA - définition du montant de la caution de location Unanimité
VII-5 CECA - Révision des prix de la régie Unanimité
VII-6 D58F – Intention de modification du PCS avant travaux (modalités de gestion de la voie) Unanimité
VII-7 Révision PLU: Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU avant sollicitation des PPAs Unanimité