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Déliberation - D CN 2026 235
Déliberation - D CN 2026 182
Déliberation - D CN 2026 236
Déliberation - D CN 2026 234
Document publié le Lundi 20 juillet 2026 par la commune d'Annecy.
Lien du pdf (Déliberation - D CN 2026 234)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AN N EC
4
Département de la Haute-Savoie
BE
COMMUNE D'ANNECY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 20 JUILLET 2026
D.CN.2026-234 OBJET:
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2026 - BUDGET PRINCIPAL
Rapporteur : Julien COMBET Nombre de Conseillers en exercice :
69
Nombre de Conseillers présents et représentés :
69
Délibération réceptionnée en Préfecture le
2 &
JUIL.
2026
Délibération publiée le 24 juillet 2026 Le
vingt juillet
deux
mille
vingt
six,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
d'Annecy,
dûment convoqué en séance officielle le treize juillet deux mille vingt six, s'est réuni
dans la salle Cap Périaz, sous la présidence de Antoine ARMAND, Maire. PRÉSENTS
:
ALLARD Catherine, ANDRÉ Annabel, ARMAND Antoine, ASLAN-UZUNER Gulcan, ASTRUZ Isabelle,
BAJEUX
Peggy,
BASSAN
Pascal,
BATS
Rémi,
BAUDET
Philippe,
BERARD
Carla,
BEXON
Alain,
BOSSON
Marie,
BOUVARD
Pascal,
BOUVARD
Thomas,
BROUILLARD
Sabrina,
CALLIES
Clémence,
CARRE
Antoine,
CHAPPUIS
Vanessa,
COMBET
Julien,
DE
BREDA
Nathalie,
de
CRAYENCOUR
Vincent,
DE
VILLA
Michel,
DIJEAU
Isabelle,
DJEBALI
Saloua,
DUCHÉ
Adeline,
DUSSOLLIER
Aline,
DUTOUR-LIARD
Françoise,
EL
BARKAOUI
Khadouj,
ELOY
Servane,
FARMER
Chantale,
FONTANA
BUENAFUENTE
Loris,
GONZO-
MASSOL
Valérie,
GOUEILLÉ
Chloé,
GRARD
Séverine,
HUON
Brieuc,
KLILIB
Sarah,
LHUILLIER
Myriam,
LONDICHE
Lucas,
LUNEAU
Philippe,
MANI
Vincent,
MODURIER
Aurélien,
MOINE
Frédéric,
MOREAU
Patrice,
MULATIER-GACHET
Alexandre,
PERNICI
Céline,
PETIT Christian,
PUTHOD Dominique,
RAHIM Gina,
RICHEFORT Alexandre,
RICQUE
Gaëtan,
ROIT-LEVÊQUE
Guillaume,
ROUBIAN
Alain,
ROUX
Hugo,
SOYEZ
Laure,
STEFANUTTI
Arnaud,
STOJIC
Raphaël,
TOUATI
Rébecca,
TOWNLEY
BAZAILLE
Laure,
VAZQUEZ Kévin. D.CN.2026-234
1/6ONT
DONNÉ
PROCURATION
:
BRICHET
Joris
(pouvoir
à
ELOY
Servane),
CORNIER
Karine
(pouvoir
à
ANDRÉ
Annabel),
DUPERTHUY
Denis
(pouvoir
à
PETIT
Christian),
EFFNER
Julien
(pouvoir
à
STOJIC
Raphaël),
GRANGER
Anthony
(pouvoir
à
BOUVARD
Thomas),
MUGNIER
Magali
(pouvoir
à
BOSSON
Marie),
PACORET
Catherine
(pouvoir
à
BERARD
Carla),
RIOTTON
Véronique
(pouvoir
à
TOWNLEY
BAZAILLE
Laure),
SCIABBARRASI
Pascal
(pouvoir
à
MULATIER-GACHET
Alexandre),
TARDY
Lionel
(pouvoir
à ARMAND
Antoine).
ABSENT(E)(S)
EXCUSÉ(E)(S)
:
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Lucas
LONDICHE
D.CN.2026-234
216D.CN.2026-234 OBJET:
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2026 - BUDGET PRINCIPAL
Rapporteur :
Julien COMBET
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'adopter le
budget supplémentaire
2026
pour le
budget
principal. Ce budget supplémentaire permet :
La reprise des résultats et des restes à réaliser issus du compte administratif 2025 ; L'ajustement de certaines recettes (fiscalité,
DGF, dotations) suite aux notifications des
services de l'Etat ; La
revalorisation
de
certaines
dépenses
(notamment
gaz
et
carburant)
et
la
régularisation d’insuffisances de crédits ; L'inscription de crédits nouveaux en cohérence avec les priorités politiques ; La correction d'erreurs d’imputation comptable.
L'équilibre budgétaire du budget supplémentaire 2026 s'établit comme suit :
Dépenses
Recettes
Crédits de fonctionnement
4 399 433,60 €
- 565 265,00 €
Résultat de fonctionnement reporté
4 964 698,60 €
Total section de fonctionnement
4 399 433,60 €
4 399 433,60 €
Crédits d'investissement
10 074 671,36 €
21
876 200,00 €
Restes à réaliser 2025
16 489 547,69 €
16 890 216,29 €
Solde d'exécution d'investissement reporté
12 202 197,24 €
Total section d'investissement
38 766 416,29€
38 766 416,29€
TOTAL GÉNÉRAL
43 165 849,89 €
43 165 849,89 €
La ventilation par chapitre budgétaire est la suivante : A / SECTION DE FONCTIONNEMENT 1 / Dépenses Chapitre 011 — Charges à caractère général
763 933,60 €
Chapitre 65 — Autres charges de gestion courante
428 000,00 €
Chapitre 67 — Charges spécifiques
100 000,00 €
Chapitre 68 — Provisions semi-budgétaires
2 107 500,00 €
TOTAL RÉEL
3 399 433,60 €
Chapitre 042 — Opérations d'ordre de transfert entre sections
1
000 000,00 €
TOTAL ORDRE
1
000 000,00 €
TOTAL SECTION
4 399 433,60 €
D.CN.2026-234
3/62 / Recettes Chapitre 70 — Produits des services, du domaine
666 000,00 €
Chapitre 73 — Impôts et taxes
300 600,00 €
Chapitre 731 — Fiscalité locale
- 1
900 000,00 €
Chapitre 74 — Dotations et participations
- 252 965,00 €
Chapitre 78 — Reprise sur provisions semi-budgétaires
596 100,00 €
TOTAL RÉEL
- 590 265,00 €
Chapitre 042 — Opérations d'ordre de transfert entre sections
25 000,00 €
TOTAL ORDRE
25 000,00 €
Chapitre 002 — Résultat de fonctionnement reporté
4 964 698,60 €
TOTAL SECTION
4 399 433,60 €
B / SECTION D'INVESTISSEMENT 1 / Dépenses 1.1
- Reports
Chapitre 20 — Immobilisations incorporelles
1
351
987,82 €
Chapitre 204 — Subventions d'équipement versées
3 324 787,31 €
Chapitre 21
— Immobilisations corporelles
11
057 090,01 €
Chapitre 23 — Immobilisation en cours
76 630,04 €
Chapitre 45 — Opération pour compte de tiers
679 052,51 €
SOUS-TOTAL RÉEL
16 489 547,69 €
1.2 —- Opérations nouvelles Chapitre 10 — Dotations, fonds divers et réserve
500 000,00 €
Chapitre 21
— Immobilisations corporelles
1
302
111,36
€
Chapitre 23 — Immobilisations en cours
1
861
360,00 €
Chapitre 27 — Immobilisations financières
10 000,00 €
Chapitre 45 — Opération pour compte de tiers
- 8 850 000,00 €
SOUS-TOTAL RÉEL
- 5 176 528,64 €
Chapitre 040 — Opérations d'ordre de transfert entre section
25 000,00 €
Chapitre 041
— Opérations patrimoniales
15 226 200,00 €
TOTAL ORDRE
15 251
200,00 €
Chapitre 001 — Solde d'exécution d'investissement reporté
12 202 197,24 €
TOTAL SECTION
38 766 416,29 €
D.CN.2026-234
4l62 | Recettes 2.1 — Reports Chapitre 13 - Subventions d'investissement reçues
7 587 197,19
€
Chapitre 16 — Emprunts et dettes assimilées
8 000 000,00 €
Chapitre 45 — Opérations pour compte de tiers
1
303 019,10
€
SOUS-TOTAL RÉEL
16 890 216,29 €
2.2 — Opérations nouvelles Chapitre 10 — Dotations, fonds divers et réserves
34 500 000,00 €
Chapitre 16 — Emprunt et dettes assimilées
- 20 000 000,00 €
Chapitre 23 — Immobilisations en cours
- 9 400 000,00 €
Chapitre 45 — Opérations pour compte de tiers
550 000,00 €
SOUS-TOTAL RÉEL
5 650 000,00 €
Chapitre 040 — Opérations d'ordre de transfert entre sections
1
000 000,00 €
Chapitre 041 — Opérations patrimoniales
15 226 200,00 €
TOTAL ORDRE
16 226 200,00 €
TOTAL SECTION
38 766 416,29 €
La maquette budgétaire, annexée à cette délibération, propose un détail par article comptable. Vu l'instruction budgétaire et comptable M57 ; Vu la maquette budgétaire annexée à cette délibération ; Vu l'avis de la commission ressources et administration du 6
juillet 2026 ;
Il est proposé au Conseil municipal de bien vouloir :
-_
ADOPTER le budget supplémentaire 2026 pour le budget principal.
La délibération a été adoptée
Pour : 52 voix Contre :
17 voix
Abstention : O0 voix Contre
: ALLARD
Catherine,
ASTRUZ
Isabelle,
BEXON
Alain,
DE
VILLA Michel,
DUCHÉ
Adeline,
FARMER
Chantale,
FONTANA
BUENAFUENTE
Loris,
GOUEILLE
Chloé,
HUON
D.CN.2026-234
5/6Brieuc,
KLILIB
Sarah,
MODURIER
Aurélien,
MULATIER-GACHET
Alexandre,
RAHIM
Gina,
RICQUE
Gaëtan,
ROIT-LEVÈQUE
Guillaume,
ROUBIAN
Alain,
SCIABBARRASI
Pascal
Le
Secrétaire
de séance
Pour
extrait
conforme
Fait
à
Annecy,
le
24
juil.
2026
Conseiller
municipal
Lucas
LONDICHE
Fait à
Annecy,
le
24
juil.
2026
Pour
le
Maire,
par
délégation,
la
cheffe
du
service
Vie
de
>
l'assemblée
————
Christelle
BRANDO
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
Monsieur
le
Maire
de
la
commune
d'Annecy
dans
le
délai
de
deux mois
à
compter de
sa
publication
ou
de
sa
notification.
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le
Tribunal
administratif
de Grenoble
par
voie
postale
(2
place
Verdun,
BP
1135,
38022
Grenoble
cedex)
ou
par
voie
électronique
(Télérecours
citoyens,
www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
notification
de
la
décision
ou
de
sa
date
de
publication,
ou
à
compter
de
la
réponse
de
la
commune
d'Annecy,
si
un
recours
gracieux
a
été
préalablement
déposé.
D.CN.2026-234
6/6ANNECY
BUDGET PRINCIPAL
D F R 011 Charges à caractère général 53 364 250,77 € 763 933,60 € 54 128 184,37 € 013 Atténuations de charges 2 125 000,00 € - € 2 125 000,00 € 012 Charges de personnel, frais assimilés 141 692 000,00 € - € 141 692 000,00 € 70 Produits services, domaines et ventes diverses 29 012 497,00 € 666 000,00 € 29 678 497,00 € 014 Atténuations de produits 3 016 000,00 € - € 3 016 000,00 € 73 Impôts et taxes (sauf 731) 61 904 000,00 € 300 600,00 € 62 204 600,00 € 65 Autres charges de gestion courante 25 612 799,23 € 428 000,00 € 26 040 799,23 € 731 Fiscalité locale 111 100 700,00 € 1 900 000,00 € - 109 200 700,00 € 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus 100 000,00 € - € 100 000,00 € 74 Dotations et participations 36 261 565,00 € 252 965,00 € - 36 008 600,00 € 66 Charges financières 2 645 800,00 € - € 2 645 800,00 € 75 Autres produits de gestion courante 8 280 523,00 € - € 8 280 523,00 € 67 Charges spécifiques 178 000,00 € 100 000,00 € 278 000,00 € 76 Produits financiers 587 930,00 € - € 587 930,00 € 68 Dotations provisions semi-budgétaires 200 000,00 € 2 107 500,00 € 2 307 500,00 € 77 Produits spécifiques 60 000,00 € - € 60 000,00 € 78 Reprises provisions semi-budgétaires 596 100,00 € 596 100,00 €
226 808 850,00 € - € 3 399 433,60 € 230 208 283,60 € 249 332 215,00 € - € 590 265,00 € - 248 741 950,00 €
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 13 262 942,00 € 1 000 000,00 € 14 262 942,00 € 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 3 336 000,00 € 25 000,00 € 3 361 000,00 € 023 Virement à la section d'investissement 12 596 423,00 € - € 12 596 423,00 €
25 859 365,00 € - € 1 000 000,00 € 26 859 365,00 € 3 336 000,00 € - € 25 000,00 € 3 361 000,00 €
002 Résultat de fonctionnement reporté 4 964 698,60 € 4 964 698,60 €
252 668 215,00 € - € 4 399 433,60 € 257 067 648,60 € 252 668 215,00 € 4 964 698,60 € 565 265,00 € - 257 067 648,60 €
D I R 20 Immobilisations incorporelles 6 669 122,00 € 1 351 987,82 € - € 8 021 109,82 € 13 Subventions d'investissement reçues 4 834 619,00 € 7 587 197,19 € - € 12 421 816,19 € 204 Subventions d'équipement versées 3 678 283,00 € 3 324 787,31 € - € 7 003 070,31 € 16 Emprunts et dettes assimilées 10 000,00 € - € - € 10 000,00 € 21 Immobilisations corporelles 44 252 755,00 € 11 057 090,01 € 1 302 111,36 € 56 611 956,37 € 16 Nouvel emprunt 49 186 655,00 € 8 000 000,00 € 20 000 000,00 € - 37 186 655,00 € 23 Immobilisations en cours 39 408 880,00 € 76 630,04 € 1 861 360,00 € 41 346 870,04 € 204 Subventions d'équipement versées - € - € - € - € 10 Dotations, fonds divers et réserves - € - € 500 000,00 € 500 000,00 € 21 Immobilisations corporelles - € - € - € - € 13 Subventions d'investissement reçues - € - € - € 23 Immobilisations en cours 9 400 000,00 € - € 9 400 000,00 € - - € 16 Emprunts et dettes assimilées 7 880 000,00 € - € - € 7 880 000,00 € 10 Dotations, fonds divers et réserves 6 547 945,00 € - € 34 500 000,00 € 41 047 945,00 € 26 Participations et créances rattachées - € - € - € - € 27 Autres immobilisations financières 283 675,00 € - € - € 283 675,00 € 27 Immobilisations financières 91 550,00 € - € 10 000,00 € 101 550,00 € 024 Produits des cessions d'immobilisations 9 456 331,00 € - € - € 9 456 331,00 € 45.1 Opérations pour compte de tiers 12 644 620,00 € 679 052,51 € 8 850 000,00 € - 4 473 672,51 € 45.2 Total des opérations pour compte de tiers 12 382 620,00 € 1 303 019,10 € 550 000,00 € 14 235 639,10 €
114 625 210,00 € 16 489 547,69 € 5 176 528,64 € - 125 938 229,05 € 92 101 845,00 € 16 890 216,29 € 5 650 000,00 € 114 642 061,29 €
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 3 336 000,00 € 25 000,00 € 3 361 000,00 € 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 13 262 942,00 € 1 000 000,00 € 14 262 942,00 € 041 Opérations patrimoniales 5 000 000,00 € 15 226 200,00 € 20 226 200,00 € 041 Opérations patrimoniales 5 000 000,00 € 15 226 200,00 € 20 226 200,00 € 021 Virement de la section de fonctionnement 12 596 423,00 € - € 12 596 423,00 €
8 336 000,00 € - € 15 251 200,00 € 23 587 200,00 € 30 859 365,00 € - € 16 226 200,00 € 47 085 565,00 €
001 12 202 197,24 € 12 202 197,24 € 001 Solde d'exécution d'investissement reporté
122 961 210,00 € 28 691 744,93 € 10 074 671,36 € 161 727 626,29 € 122 961 210,00 € 16 890 216,29 € 21 876 200,00 € 161 727 626,29 €
- €
375 629 425,00 € 28 691 744,93 € 14 474 104,96 € 418 795 274,89 € 375 629 425,00 € 21 854 914,89 € 21 310 935,00 € 418 795 274,89 €
Sous-total opérations d'ordre Sous-total opérations d'ordre
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026
BALANCE GENERALE PAR CHAPITRE
SECTION FONCTIONNEMENT
Chapitres BP 2026 BS 2026 BT 2026 Chapitres BP 2026 BS 2026 BT 2026
Sous-total opérations réelles Sous-total opérations réelles
Sous-total opérations d'ordre Sous-total opérations d'ordre
TOTAL DEPENSES TOTAL RECETTES
SECTION D'INVESTISSEMENT
Chapitres BP 2026 Reports BS 2026 BT 2026 Chapitres BP 2026 Reports BS 2026 BT 2026
TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL
Sous-total opérations réelles Sous-total opérations réelles
Solde d'exécution d'investissement reporté
TOTAL DEPENSES TOTAL RECETTES