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Conseil Municipal - conseil municipal 8 avril 1636
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 04h49 par la commune de Fléville-devant-Nancy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 8 avril 1636)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
MAIRIE
DE
FLÉVILLE-DEVANT-NANCY
18 rue
du Château
— 54710
FLÉVILLE
Tél.
03.83.26.35.25
— Fax
03.83.26.13.84
www.fleviile.fr
Fléville-devant-Nancy,
le 3
avril
2026
Cher(e}s
Collègues,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal,
qui
se tiendra
:
Mercredi
8 Avril
2026
à
18h00
Salle
du
Conseil
Municipal
Hôtel
de Ville
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
11
février
2026.
DÉCISION
DU
MAIRE
N°3-2026:
Dégât
des
eaux
vestiaires
stade
de
foot:
encaissement
d’un
chèque
de
remboursement
GROUPAMA
(1
609.92
€)
ORDRE
DU
JOUR :
1/ Détermination
du
nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
siégeant
au
Conseil
d’Administration
du
Centre
Communal
d’ Action
Sociale
(C.C.A.S)
et élection
2/ Détermination
du
nombre
de
membres
siégeant
dans
les commissions
communales
et élection
3/ Fixation
des
conditions
de
dépôt
des
listes
pour
l'élection
des
membres
de
la Commission
d’ Appel
d'Offres
(CAO)
4/
Fixation
des
conditions
de
dépôt
des
listes
pour
l’élection
des
membres
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
(CDSP)
5/ Fixation
des
indemnités
de fonction
des
élus
6/ Délégation
de pouvoirs
du Conseil
Municipal
au Maire
en application
de
l’article L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
7/ Détermination
des
ratios de
promotion
pour
les avancements
de grade
de
l’année
2026
8/ Désignation
du
correspondant
défense
9/ Désignation
du
délégué
titulaire
et du
délégué
suppléant
à
l’association
des
Communes
forestières
de
Meurthe-et-Moselle
10/
Désignation
des
délégués
locaux
au
CNAS
(Comité
National
d’Action
Sociale
pour
le
personnel
des
collectivités
territoriales)
11/
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
Comité
de
Jumelage
Questions
et informations
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
cher(e)s
Coilègues,
à l’assurance
de
mes
salutations
distinguées.