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Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Duneau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 17 juin 2025 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Institutions publiques,
Dire au D Conseil municipal Du 17 juin 2025
Liste des délibérations
Objet de la délibération Numéro de délibération Vote
GRDF : redevance d’occupation du
domaine public de l’année 2025 2025-37 | Approuvé à l’unanimité
Communauté de Communes du
Perche Emeraude
Autorisation de signature du Projet
Educatif de Territoire
2025-38 Approuvé à l’unanimité
Commune de Tuffé-Val-de-la-
Chéronne
Convention de partenariat de mise
en place d’un logiciel de gestion
enfance-jeunesse commun
2025-39 Approuvé à l’unanimité
Participation financière de l’année
2024 du service jeunesse de Tuffé-
Val-de-la-Chéronne
2025-40 Approuvé à l’unanimité
Avenant n°1 de l’entreprise
Fléchard TP aux travaux de voirie
rue des Charmilles et dans le
Lotissement du Champ de la
Grange
2025-41 Approuvé à l’unanimité
Choix d’un nom de lieu-dit sur la
RD323 2025-42 Approuvé à la majorité
Achat de la parcelle AI23 pour le
projet du futur lotissement 2025-43 Approuvé à l’unanimité Taux de la taxe d’aménagement
pour l’année 2026 2025-44 Approuvé à l’unanimité
Le Maire,
Joël CIRON
Liste publiée le 23 juin 2025.
La secrétaire de séance,
Isabelle PASTEAU
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