Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 16 juin 2020 1

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 8 septembre 2020 1

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 8 octobre 2020 1

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 6 juillet 2021 1

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 16 novembre 2021 1

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2020 1

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 3 juin 2021 1

Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 17

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 6 mars 2020 1

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 17 décembre 2020 1

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 9 septembre 2021 1

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 16 juin 2020 1 Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Duneau. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 16 juin 2020 1)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Logement, DÉPARTEMENT DE LA SARTHE COMPTE-RENDU

ARRONDISSEMENT DE MAMERS DU CONSEIL MUNICIPAL

CANTON DE LA FERTÉ-BERNARD du 16 Juin 2020

COMMUNE DE DUNEAU FRET

Date de la convocation : 09/06/2020 Nombres de Conseillers

Date d'affichage : 09/06/2020 - En exercice : 15

- présents : 13

- votants :

L'an deux mil vingt, le 16 Juin à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué,

s'est réuni en Salle Polyvalente, en séances publiques, sous la présidence de CIRON Joël, Maire

Etaient présents : M. CIRON Joël, Maire, Mmes : AHIER Brigitte, BLOT-ANDRÉ Marianne, CHOPLIN

Annie, LEWIK Clémence, MARY Annie, PASTEAU Isabelle, SARRY Céline, MM : GANDON Jérôme,

PHILIPPOT Sébastien, POUTOIRE Dominique, ROULLEAU Vincent, TIMMERMAN Michel

Absent(s) : M. GUEHO Nicolas | .

Excusé(s) ayant donné procuration : M. VALLÉE Jérémy à Mme BLOT-ANDRÉ Marianne Secrétaire de séance : BLOT-ANDREÉ Marianne

ko 24e ke fe 2e ke fe 2e ke he 2e ke ee ke 6 2e ke

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'ajouter deux points à l'ordre du jour : devis

souffleur/aspirateur et dérogation scolaire. Cette demande est approuvée à l'unanimité.

Madame BLOT-ANDRÉ Marianne a été désignée comme secrétaire de séance.

Elle a lu le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 29 mai 2020.

KO 2 2e 2e 2e me ke 2e ee ee 2e 2e ke ke ke ke

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que d'après l'article L.2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune de Duneau, ayant plus de 1 000 habitants, doit établir un

règlement intérieur. Ce document permet de préciser certaines modalités de fonctionnement.

Le Conseil Municipal a commencé à élaboré son règlement intérieur qui doit être approuvé par

une délibération dans un délai de 6 mois, à compter du 29 mai 2020.

2e x 2e 3e 2e 2 2e fe 2e 2e ok 28e 2 ke ke ke

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le budget de l'année 2020 de la

commune et du lotissement, pour information.

Monsieur le Maire présente les dépenses d'investissement qui ont été inscrites au Budget 2020, en précisant qu'elles peuvent être modifiées si besoin :

- Achat d'un terrain 2 000€

- Achat d'une tondeuse 6 500 €- Rénovation des luminaires 14 000€

- Achat de panneaux de signalisation 1 100€

- Accessibilité des bâtiments communaux 10 000 €

- Création d'un cheminement piéton 15 000 €

- Etude pour le réseau pluvial Le Chatelier 15 200 €

- Voirie 30 000 €

Re ke ee ee ae ee ee eee

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu'une écriture comptable de reprise d'une

débroussailleuse a été inscrite dans le budget primitif 2020, à tort.

Monsieur le Maire propose donc de réajuster le budget par la décision modificative n°1 suivante :

DF cl675 - 3 287

RF c{775 - 2 000

c/7761 - 1 287

DI c/192 - 1 287

RI c/21571 -3287

c/024 + 2 000

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,

Approuve la décision modificative n°1 ci-dessus.

3e 2 Se ee ee eee

REPORT DE FONDS DE CONCOURS

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il convient d'acter le report du versement de

deux fonds de concours de 2017 et 2018 en 2020.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,

Accepte le report du versement de deux fonds de concours en 2020, d'après la délibération du

Conseil Communautaire en date du 17 décembre 2019 qui se détaille comme suit :

- Année 2017 : Fonds de concours d'un montant de 1 409€ pour des travaux de "mise en

accessibilité des bâtiments communaux" d'un montant de 4 694,39 € HT.

- Année 2018 : Fonds de concours d'un montant de 1 911€ pour des travaux de voirie de

"reprofilage au lotissement du Gué de l'Huisne" d'un montant de 7 689,26 € HT.

Re ee ee ee ee eee ee ee

ACHAT DE CALCULATRICES POUR LES ÉLÈVES DE CM2

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que chaque année, la commune offre aux élèves de la classe de CM2 de l'école de Duneau une calculatrice en guise de cadeau de départ avant

leur entrée au collège.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,

Valide l'achat de calculatrices pour les élèves de CM2 scolarisés à l'école de Duneau et domiciliés sur la commune.

Bee ke eee ee eee eee ee

SOUFFLEUR/ASPIRATEUR

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'acheter un souffleur/aspirateur pour les agents

techniques de la commune.

Monsieur POUTOIRE Dominique présente un devis de l'entreprise Galpin à Tuffé d'un montant de

379,17 € HT et 455,00 € TTC pour l'achat d'un souffleur/aspirateur STIHL SH86CE.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,

Approuve l'achat du souffleur/aspirateur STIHL SHB6CE d'un montant de 455,00€ TTC auprès de

l'entreprise Galpin de Tuffé.

ke ee eee He

DÉROGATION SCOLAIRE

Monsieur le maire souhaite que le Conseil Municipal donne son avis sur les demandes de

dérogation scolaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,

Maintient le refus des demandes de dérogation scolaire formulées auprès de la mairie de

Duneau.

DK 2 2 2e 2e 5e ke ke ke 5e ee 6 2e 2e ke ke ke ke

QUESTIONS DIVERSES

* Concours des maisons fleuries : il est maintenu cette année mais le concept changera l'année

prochaine, cela sera annoncé aux voeux du Maire.

* Fourrière animale : il s'agit d'une compétence communautaire gérée par la société Caniroute. La commune a signé une convention avec la société Moloss Land qui prend fin en décembre 2021.

“ Logement communal au 4 rue de la mairie : des devis sont demandés pour l'achat d'un portillon.

* Cimetière : un plan sera fait.

* Une demande a été formulée pour l'entretien du chemin communal au lieu dit "Marsé”.

* Conteneur textile : la date de réouverture de la filière textile n'est pas encore connue.

PK 2 ke SK 0e 24e ke 6 28e ske fe 3e ke ke 2e ke ee ke ke

Séance levée à 23h45

Pour extrait conforme,

Suivent les signatures au registre,

Le Maire, Joël CIRON