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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 16 juin 2020 1
Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Duneau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 16 juin 2020 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Logement,
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE COMPTE-RENDU
ARRONDISSEMENT DE MAMERS DU CONSEIL MUNICIPAL
CANTON DE LA FERTÉ-BERNARD du 16 Juin 2020
COMMUNE DE DUNEAU FRET
Date de la convocation : 09/06/2020 Nombres de Conseillers
Date d'affichage : 09/06/2020 - En exercice : 15
- présents : 13
- votants :
L'an deux mil vingt, le 16 Juin à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué,
s'est réuni en Salle Polyvalente, en séances publiques, sous la présidence de CIRON Joël, Maire
Etaient présents : M. CIRON Joël, Maire, Mmes : AHIER Brigitte, BLOT-ANDRÉ Marianne, CHOPLIN
Annie, LEWIK Clémence, MARY Annie, PASTEAU Isabelle, SARRY Céline, MM : GANDON Jérôme,
PHILIPPOT Sébastien, POUTOIRE Dominique, ROULLEAU Vincent, TIMMERMAN Michel
Absent(s) : M. GUEHO Nicolas | .
Excusé(s) ayant donné procuration : M. VALLÉE Jérémy à Mme BLOT-ANDRÉ Marianne Secrétaire de séance : BLOT-ANDREÉ Marianne
ko 24e ke fe 2e ke fe 2e ke he 2e ke ee ke 6 2e ke
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'ajouter deux points à l'ordre du jour : devis
souffleur/aspirateur et dérogation scolaire. Cette demande est approuvée à l'unanimité.
Madame BLOT-ANDRÉ Marianne a été désignée comme secrétaire de séance.
Elle a lu le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 29 mai 2020.
KO 2 2e 2e 2e me ke 2e ee ee 2e 2e ke ke ke ke
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que d'après l'article L.2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune de Duneau, ayant plus de 1 000 habitants, doit établir un
règlement intérieur. Ce document permet de préciser certaines modalités de fonctionnement.
Le Conseil Municipal a commencé à élaboré son règlement intérieur qui doit être approuvé par
une délibération dans un délai de 6 mois, à compter du 29 mai 2020.
2e x 2e 3e 2e 2 2e fe 2e 2e ok 28e 2 ke ke ke
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le budget de l'année 2020 de la
commune et du lotissement, pour information.
Monsieur le Maire présente les dépenses d'investissement qui ont été inscrites au Budget 2020, en précisant qu'elles peuvent être modifiées si besoin :
- Achat d'un terrain 2 000€
- Achat d'une tondeuse 6 500 €- Rénovation des luminaires 14 000€
- Achat de panneaux de signalisation 1 100€
- Accessibilité des bâtiments communaux 10 000 €
- Création d'un cheminement piéton 15 000 €
- Etude pour le réseau pluvial Le Chatelier 15 200 €
- Voirie 30 000 €
Re ke ee ee ae ee ee eee
DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu'une écriture comptable de reprise d'une
débroussailleuse a été inscrite dans le budget primitif 2020, à tort.
Monsieur le Maire propose donc de réajuster le budget par la décision modificative n°1 suivante :
DF cl675 - 3 287
RF c{775 - 2 000
c/7761 - 1 287
DI c/192 - 1 287
RI c/21571 -3287
c/024 + 2 000
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,
Approuve la décision modificative n°1 ci-dessus.
3e 2 Se ee ee eee
REPORT DE FONDS DE CONCOURS
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il convient d'acter le report du versement de
deux fonds de concours de 2017 et 2018 en 2020.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,
Accepte le report du versement de deux fonds de concours en 2020, d'après la délibération du
Conseil Communautaire en date du 17 décembre 2019 qui se détaille comme suit :
- Année 2017 : Fonds de concours d'un montant de 1 409€ pour des travaux de "mise en
accessibilité des bâtiments communaux" d'un montant de 4 694,39 € HT.
- Année 2018 : Fonds de concours d'un montant de 1 911€ pour des travaux de voirie de
"reprofilage au lotissement du Gué de l'Huisne" d'un montant de 7 689,26 € HT.
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ACHAT DE CALCULATRICES POUR LES ÉLÈVES DE CM2
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que chaque année, la commune offre aux élèves de la classe de CM2 de l'école de Duneau une calculatrice en guise de cadeau de départ avant
leur entrée au collège.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,
Valide l'achat de calculatrices pour les élèves de CM2 scolarisés à l'école de Duneau et domiciliés sur la commune.
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SOUFFLEUR/ASPIRATEUR
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'acheter un souffleur/aspirateur pour les agents
techniques de la commune.
Monsieur POUTOIRE Dominique présente un devis de l'entreprise Galpin à Tuffé d'un montant de
379,17 € HT et 455,00 € TTC pour l'achat d'un souffleur/aspirateur STIHL SH86CE.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,
Approuve l'achat du souffleur/aspirateur STIHL SHB6CE d'un montant de 455,00€ TTC auprès de
l'entreprise Galpin de Tuffé.
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DÉROGATION SCOLAIRE
Monsieur le maire souhaite que le Conseil Municipal donne son avis sur les demandes de
dérogation scolaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,
Maintient le refus des demandes de dérogation scolaire formulées auprès de la mairie de
Duneau.
DK 2 2 2e 2e 5e ke ke ke 5e ee 6 2e 2e ke ke ke ke
QUESTIONS DIVERSES
* Concours des maisons fleuries : il est maintenu cette année mais le concept changera l'année
prochaine, cela sera annoncé aux voeux du Maire.
* Fourrière animale : il s'agit d'une compétence communautaire gérée par la société Caniroute. La commune a signé une convention avec la société Moloss Land qui prend fin en décembre 2021.
“ Logement communal au 4 rue de la mairie : des devis sont demandés pour l'achat d'un portillon.
* Cimetière : un plan sera fait.
* Une demande a été formulée pour l'entretien du chemin communal au lieu dit "Marsé”.
* Conteneur textile : la date de réouverture de la filière textile n'est pas encore connue.
PK 2 ke SK 0e 24e ke 6 28e ske fe 3e ke ke 2e ke ee ke ke
Séance levée à 23h45
Pour extrait conforme,
Suivent les signatures au registre,
Le Maire, Joël CIRON