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Procès Verbal - PV CM 2025 01 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2025 01 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Humanitaire,
DEPARTEMENT
DU
GARD
COMMUNE
DE
DOURBIES
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
janvier
2025
à 9h
30.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
: 20
janvier
2025
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 10
Secrétaires
de
séance
:
Présents
:
9
Renaud
ESCANDE
Procuration
:
1
Marjolaine
VAUCHER
Votants:
10
NOM
Présent |
Procuration
NOM
Présent
Procuration
LEBEAU
Irène
Oui
RAGUES
Christian
Oui
ALBE
Jean-Luc
Oui
SAUVAIRE
Marc
Non
BALSAN
Laurent
BALSAN
Laurent
Oui
THERIC
Corinne
Oui
ESCANDE
Renaud
Oui
THION
Jean-Claude
|
Oui
JOSSINET
Gaëlle
Oui
PONCELET
Jean-Marie
|
Oui
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
14
décembre
2024
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
lrène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
cl
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
2)
Travaux
de
rénovation
de
la salle
des
fêtes
: choix
des
entreprises
Suite
à
l’appel
d'offre
lancé
en
octobre,
des
lots
ont
été
infructueux
(1
lot sans
offre,
et
1 lot
avec
1 seule
offre)
et
d’autres
lots
doivent
être
relancés
avec
modification
des
prestations.
Deux
lots
ont
été
renégociés.
7 lots
sur
11
doivent
être
attribués :
N°
lot
Lot
1
Lot
3
Lot
4
Lot
7
Lot9
Lot
10
Lot
11
Entreprise
Maçonnerie
|
ETS
ETS
ARLES
CADENET
MATOPRO
|
CADENET
LMI
ANGLES
ANGLES
photovoltaïque
Montant
HT |
170
703.20€
|
46
140.30€ |
25
819.81€ |
20
854.83€
|
67
642.50€ |
22051.52€
|
29
990.00€
PV
séance
du
25
janvier
2025
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
3)
Création
de
postes
: agent
technique
et
agent
administratif
a)
Création
d’un
emploi
permanent
pour
titularisation
de
Jérôme
VALGALIER
:
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
lrène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
Le
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
I
b)
Création
d’un
poste
pour
recrutement
CDD
de
6
mois,
20h/semaine
en
renfort
administratif.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
|RESULTAT 4) Renouvellement
contrat
agence
postale
communale
et
agent
technique
a)
Renouvellement
contrat
agence
postale
communale
de
Chantal
PIBAROT
dans
les
mêmes
conditions
jusqu’en
2028, soit
jusqu’au
terme
du
contrat
actuel
avec
La
Poste.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
PV
séance
du
25 janvier
2025
— Conseil
municipal
de DOURBIES b)
Renouvellement
contrat
agent
technique
de
Mathis
ROUIRE
recruté
lors
de
l’arrêt
de
M.
LAFON
jusqu’à
la fin
de
la
haute
saison,
soit jusqu’au
31
octobre
2025.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
9
1
5)
Dates
ouverture
du
camping
et
création
poste
gestion
du
camping
a)
Création
poste
gestion
du
camping
Il est
proposé
de
créer
un
poste
permanent
en
raison
de
la pérennité
de
l’activité
pour
un
emploi
annualisé
avec
une
période
de
fermeture,
une
période
à 20h/35
heures
pour
la période
où
seuls
les
chalets
sont
ouverts
et
une
période
à 35h/35
heures
pour
la période
d'ouverture
du
camping.
Mme
le
Maire
propose
de
reconduire
Mme
MULLER
sur
ce
poste
pour
deux
ans,
du
1er
mars
2025
au
28
février
2027.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
:
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
l
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
a)
Dates
d'ouverture
du
camping
Il'est
proposé
une
date
d'ouverture
pour
les
chalets
du
15
mars
au
16
novembre
et
pour
le camping
du
15
mai
au
30
septembre.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
lrène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
PV
séance
du
25 janvier
2025
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 6)
Adoption
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
de
l’eau
et
de
l’assainissement
pour
l’année
2023.
La
gestion
de
l’eau
potable
est
assurée
par
la régie
eau
potable
et
assainissement
de
la communauté
de
communes.
Toutefois,
la commune
doit
délibérer
sur
le
rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
de
l’eau
et de
l'assainissement.
Information
sur
une
nouvelle
taxe
qui
a été
instaurée
par
l’Agence
de
l'Eau,
dont
le taux
est
de
0,01€
par
m“
pour
cette
année,
mais
qui
sera
indexée
sur
les
rendements
réseaux
à partir
de
l’année
prochaine.
Il
est
de
70%
sur
la commune
pour
2023
(76%
en
2024).
La
station
d'épuration
fonctionne
correctement
mais
à seulement
30%
de
sa
capacité.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
î
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
[8
1
7)
Élection
d’un
troisième
adjoint
Mme
JOSSINET
a démissionné
de
son
poste
d’adjoint
en
2023.
Mme
le
Maire
propose
de
pourvoir
ce
poste
d’adjoint
suite
à la candidature
de
M.
ESCANDE
qui
s'occupe
des
gros
travaux
et
qui
est
en
charge
pour
cette
année
du
suivi
des
travaux
de
la salle
des
fêtes
et
du
Pont
de
Comeiras.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
H
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
PONCELET
Jean-Marie
1 1
| RESULTAT
10
M.
ESCANDE
se
présente.
Vote
: 8
pour
M.
ESCANDE,
1
abstention,
1
pour
Mme
THERIC.
M.
ESCANDE
est
élu
2ème
adjoint.
8)
Indemnités
des
élus
Du
fait
de
l’élection
d’un
troisième
adjoint,
il convient
de
redélibérer
pour
l'attribution
des
indemnités
des
élus.
Proposition
du
taux
à 7.5%
de
l’indice
de
référence
pour
le maire,
6%
pour
les
adjoints
et
le
conseiller
municipal
spécial,
4%
pour
les
conseillers
municipaux.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
PV
séance
du
25
janvier
2025
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 9)
Gestion
de
la
Maison
Multi-Services
: Approbation
du
bail
pour
la
saison
2025
Lors
du
conseil
municipal
du
14
décembre
dernier,
il avait
été
délibéré
la mise
en
place
d’un
bail
dérogatoire
sur
10
mois
pour
la gestion
de
la
Maison
Multi
Services
à
M.
DERVIEUX
et
Mme
ROUVRAIS.
Mme
le Maire
présente
le
bail
définitif
qui
a été
rediscuté
avec
les
preneurs :
- il commencerait
au
1er
avril
2025,
pour
une
durée
de
10
mois.
- la caution
de
garantie
est
ramenée
à
1000€
- le
loyer
mensuel
est
fixé
à 200€
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
10) Téléphonie
mobile
: Modification
des
Points
d’Intérêts
à couvrir
Deux
relais
doivent
être
implantés
au
niveau
du
Rocher
du
Cade
pour
couvrir
le secteur
Cassanas/Rouvière/Lagrinier/Mourier.
Des
points
d'intérêt
à couvrir
ont
été
définis
mais
il est
nécessaire
d’en
modifier
deux
qui
avaient
été
mal
positionnés.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
TL
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
Li
BALSAN
Laurent
TL
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
11) Aide
pour
les
communes
sinistrées
de
Mayotte
L’AMF
a
lancé
un
appel
aux
dons
pour
les sinistrés
de
Mayotte.
Mme
le Maire
propose
de
soutenir
les
communes
sinistrées
à titre
symbolique,
à
hauteur
de
500€
pour
marquer
notre
solidarité
envers
des
communes
de
la
République
et
une
population
meurtrie
: proposition
refusée.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
vi
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
dl
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
4
6
PV
séance
du
25
janvier
2025
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 12)
Questions
diverses
a)
Le
24 janvier,
Mme
le Maire
a rencontré
le Service
des
Routes
du
Conseil
Départemental
avec
M.
ESCANDE,
pour
discuter
de
toutes
les
problématiques
sur
les voies
de
la commune.
Le
dossier
du
pont
de
Comeiras
est relancé.
Les
vœux
du
SIAE
sont
le 25
janvier
à 18h
à l’Espérou
Des
réunions
sont
en
cours
avec
les
parents
d'élèves
pour
faire
évoluer
de
la meilleure
des
manières
le dossier
de
l’école
de
Camprieu
qui
est
menacée
de
fermeture.
Un
projet
de
construction
d’un
City
stade
à l’Espérou
est
en
cours.
M.
THION
rappelle
l’action
multisports
de
l’an
passé
qui
a eu
beaucoup
de
succès.
Il demande
de
l'engagement
auprès
de
tous
pour
renouveler
l’action
(basket,
pétanque,
tir laser,
course
d'orientation,
quille
de
huit...)
BE RE
Fin
de
séance
11h45.
Signature
des
conseillers
ALBE
Jean-Luc,
BALSAN
Laurent
ESCANDE
Renaud
Lo
©
JOSSINET
Gaëll
LEBEAU
Irène
D
\
RAGUES
Christjan
SAUVAIRE
Marc
THERIC
Corinne
Absent
excusé
|
:
THION
Jean-Claude
PV
séance
du
25
janvier
2025
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES