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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hornaing.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
République Française
Département NORD
HORNAING
EXTRAIT D'UNE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres
Qui ont
pris part
au vote
Afférents | Présents
27 21 27
Vote
A l'unanimité
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : O
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous Pref
Le:
Ét
Publication ou notification du :
Séance du 11/04/2023
L'an 2023, le 11 Avril à 18:15, le Conseil Municipal de la Commune de
HORNAING s'est réuni à la Salle de mariage, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur DELANNOY Frédéric, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 04/04/2023. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 04/04/2023.
Présents : M. DELANNOY Frédéric, Maire, Mmes : CHATELIN Sandrine, DE BOER Vanessa, DELBECQ Sylvie, DELCROIX Séverine, DESMYTER Gaëlle, FIEVET Christelle, HOUZE Marie-Martine, MOREAU Valérie, NOULETTE Jessica, RASSE Virginie, VANDEWALLE Stéphanie, VILCOT Lise-Marie, MM : ANTOINE Jean-Luc, DESMOUCELLE Didier, GAZET Christian, HOCQ Daniel, JAMROZ Alain, MARTINACHE André, SERRURIER Yvon, VELU Philippe
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme DUHEM Gwenaëlle à Mme DELCROIX Séverine, MM : ACCETTONE Grégory à Mme DESMYTER Gaëlle, BRICE Emile à M. DESMOUCELLE Didier, CLOCHARD Jean-François à M. HOCQ Daniel, RATAJCZAK Christophe à M. DELANNOY Frédéric, SAVARY Gabriel à M. VELU Philippe
A été nommé(e) secrétaire : Mme MOREAU Valérie
202313 — VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 À PS
Afin de procéder au vote, Monsieur le Maire quitte l’assemblée, laissant la présidence de la séance à
Monsieur Philippe VELU, élu par l’assemblée.
Le Conseil Municipal, vu les articles L.2121-14, L.2121-21 et L.2121-29 du code général des
collectivités territoriales
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, APPROUVE le Compte Administratif qui s'établit comme
suit :
RECETTES DE FONCTIONNEMENT :
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT :
EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE :
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT ANTERIEUR:
3 719 922,86 €
3 653 053.83 €
+66 869.03 €
+ 145 460.59 €
Transfert ou Intégration de résultats par opération d’ordre
Non budgétaire (AFR Hornaing) +
EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT DE CLOTURE :
6 653,86 €
+ 218 983,48 € RECETTES D’INVESTISSEMENT : 1 163 976,69 €
DEPENSES D’INVESTISSEMENT : 1 072 620,03 €
EXCEDENT D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE : +91 356,66 € €
RESULTAT D’INVESTISSEMENT ANTERIEUR +107 173,13 €
EXCEDENT D’INVESTISSEMENT DE CLOTURE : +198 529,79 €
RESULTAT DE CLOTURE 2022 + 417 513,27 €
Le Compte Administratif 2022 de la Commune est identique au Compte de Gestion
2022 du Trésorier de Somain.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conformé:
En mairie, le
Le Maire