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unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - PV du 16.04.2026 tampon
Document publié le Jeudi 16 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - PV du 16.04.2026 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PROCÈS VERBAL
L’an deux mille vingt-six et le seize avril à 09h30, le Conseil de la Communauté de communes
Causses Aigoual Cévennes « Terres Solidaires », s’est réuni au nombre prescrit par le règlement à Val-
d’Aigoual, sous la présidence de Monsieur BOISSON Christophe, président.
Présents :
ABBOU François – ABRIC Bruno – BALSAN Laurent - BAREAU Michèle - BLONDIN Jean-Pierre -
BOISSON Christophe – BOSIO Alexis - BOURELLY Régis - BURTET Jean-Luc - COUVE Carine -
EVESQUE Christian - FOUGERAY Philippe - GAUTHIER Joël - GERMAIN Stéphane - GRELLIER Bernard
- GREVOUL Pascal - LIRON Nathalie - MARTIN Brigitte - MOLHERAC Bernard - MONNOT Michel -
PIALOT Martine - RIBEAUCOURT Rolande - ROMAZZOTTI François - SCHWEDA Thierry - SERRAL
Florence - ZANCHI Jocelyne.
Suppléants présents :
Procurations :
EL RHAZOUI Sara à GRELLIER Bernard.
Absents :
EL RHAZOUI Sara.
Secrétaire de séance : MONNOT Michel
Convocation envoyée le 01 avril 2026
Documents de travail envoyés le 07 avril 2026
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de conseillers présents : 26
Nombre de suffrages exprimés : 27
Quorum : 14 Ordre du jour :
1. Election du président
2. Détermination de la composition du bureau (nombre de vice-présidents et des autres membres)
3. Election des vice-présidents et des éventuels autres membres du bureau
4. Lecture et remise de la charte de l’élu local
5. Informations générales sur le fonctionnement et les compétences de la Communauté de
Communes. Monsieur le Président sortant, Gilles BERTHEZENE, accueille et ouvre la séance. Il félicite l’ensemble
des élus pour leur élection. Il souligne la forte participation du public venu assister à la séance.
Il informe de l’absence de la commune de Trèves. Il indique que le conseil communautaire est
renouvelé aux deux tiers.
Il adresse ses remerciements aux vice-présidents pour leur engagement, ainsi qu’à l’ensemble des
agents de la communauté de communes, pour leur implication dans le fonctionnement de la
structure.
Il informe les nouveaux élus qu’une information générale sur la collectivité sera présentée par les
chefs de services en fin de réunion.
Il donne ensuite la présidence au doyen des conseillers communautaires, Monsieur Jean-Luc BURTET,
afin de poursuivre la séance et procéder à l’élection du nouveau Président.
Monsieur Jean-Luc BURTET fait l’appel et constate le quorum.
Il demande aux conseillers communautaires de désigner 2 assesseurs au moins pour la constitution
du bureau de vote :
● ABBOU François et ZANCHI Jocelyne sont désignés assesseurs.
Il rappelle que le président est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du
conseil communautaire. Si, après 2 tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il
est procédé à un 3ème tour et l’élection a lieu à la majorité relative.
I. Election du président
Un seul candidat s’est présenté : Mr Christophe BOISSON, Maire de Saint-André-de-Majencoules.
BOISSON Christophe : 26 voix
Nbre de votants : 27
Blancs : 1
Nuls : 0
Exprimés : 26
Majorité absolue : 14
M.Christophe BOISSON est proclamé président.
À l’issue de son élection, M. Christophe BOISSON prend la parole et remercie le conseil
communautaire pour la confiance qui lui est accordée.
II. Détermination de la composition du bureau (nombre de vice-présidents et des
autres membres)
Monsieur le Président Christophe Boisson, informe qu’une délibération est nécessaire concernant le
nombre de vice-présidences. Il propose de maintenir le nombre existant, soit huit vice-présidences,
et soumet cette proposition au vote.
Délibération n°65/2026
Le conseil communautaire, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 5211-10 ;
Vu l’arrêté préfectoral n° DCLC-SCFI-BFLI-2025, en date du 20 octobre 2025, constatant le nombre
total de sièges que compte l’organe délibérant de l’EPCI et leur répartition par commune membre ;
Considérant que le nombre de vice-présidents est déterminé par l'organe délibérant, sans que ce
nombre ne puisse être supérieur à 20 % de l'effectif total de l'organe délibérant ni qu'il puisse
excéder quinze vice-présidents ;
Considérant que si l'application de cette règle conduit à fixer à moins de quatre le nombre des vice-
présidents, ce nombre peut être porté à quatre ;
Considérant que l'organe délibérant peut, à la majorité des deux tiers, fixer un nombre de vice-
présidents supérieur à celui qui résulte de l'application des deux règles précitées, sans pouvoir
dépasser 30 % de son propre effectif et le nombre de quinze ;
Considérant que le conseil communautaire peut également prévoir que d’autres conseillers soient
membres du bureau, en sus des vice-présidences, sans limitation de nombre ;
DÉCIDE à l’unanimité,
● De fixer le nombre de vice-présidents à huit ;
III. Election des vice-présidents et des éventuels autres membres du bureau
1ère vice-présidence - TOURISME
Candidat : MONNOT Michel (Adjoint de la commune de Val d’Aigoual) : 25 voix
Nbre de votants : 27
Blancs : 2
Nuls : 0
Exprimés : 25
Majorité absolue : 13
M. Michel MONNOT est proclamé 1er vice-président.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
2ème vice-présidence - ENVIRONNEMENT / TRANSITION ÉCOLOGIQUE / AGRICULTURE
Candidat : BALSAN Laurent (Maire de la commune de Dourbies) : 26 voix Nbre de votants : 27
Blancs : 0
Nuls : 1
Exprimés : 26
Majorité absolue : 14
M. Laurent BALSAN est proclamé 2ème vice-président.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
3ème vice-présidence - DÉCHETS
Candidat : ABBOU François (Maire de la commune de Peyrolles-en-Cévennes) : 24 voix
Nbre de votants : 27
Blancs : 1
Nuls : 2
Exprimés : 24
Majorité absolue : 13
M. François ABBOU est proclamé 3ème vice-président.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
4ème vice-présidence - ACTION SOCIALE
Candidat : RIBEAUCOURT Rolande (Adjointe de la commune de Val d’Aigoual) : 26 voix
Nbre de votants : 27
Blancs : 1
Nuls : 0
Exprimés : 26
Majorité absolue : 14
Mme Rolande RIBEAUCOURT est proclamée 4ème vice-présidente.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
5ème vice-présidence - COMMUNICATION / COHESION TERRITORIALE
Candidat : BAREAU Michèle (1ère adjointe de la commune de Lasalle) : 26 voix
Nbre de votants : 27
Blancs : 1
Nuls : 0
Exprimés : 26
Majorité absolue : 14 Mme Michèle BAREAU est proclamée 5ème vice-présidente.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
6ème vice-présidence - CULTURE / VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE
Candidats :
ZANCHI Jocelyne (Conseillère de la commune de Lasalle) : 11 voix
BLONDIN Jean-Pierre (Adjoint de la commune de Lasalle) : 16 voix
Nbre de votants : 27
Blancs : 0
Nuls : 0
Exprimés : 27
Majorité absolue : 14
M. Jean-Pierre BLONDIN est proclamé 6ème vice-président.
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7ème vice-présidence - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Candidats : ABRIC Bruno (Adjoint de la commune de Saint-André-de-Majencoules) : 21 voix
Nbre de votants : 27
Blancs : 6
Nuls : 0
Exprimés : 21
Majorité absolue : 11
M. Bruno ABRIC est proclamé 7ème vice-président.
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8ème vice-présidence - EAU ET ASSAINISSEMENT
Candidats :
GAUTHIER Joël (Maire de la commune de Val d’Aigoual) : 16 voix
GREVOUL Pascal (Maire de la commune de Soudorgues) : 4 voix
BOURELLY Régis (Maire de la commune de Saint-André-de-Valborgne) : 7 voix
Nbre de votants : 27
Blancs : 0
Nuls : 0
Exprimés : 27
Majorité absolue : 14
M. Joël GAUTHIER est proclamé 8ème vice-président. IV. Lecture et remise de la charte de l’élu local
Monsieur le Président procède à la lecture et à la remise de la charte de l’élu local.
V. Informations générales sur le fonctionnement et les compétences de la
Communauté de Communes
Monsieur le Président donne la parole au directeur des services, à la directrice adjointe des services
ainsi qu’aux responsables de services, afin de présenter des informations générales relatives au
fonctionnement et aux compétences de la communauté de communes. Le document de présentation
sera communiqué à l’ensemble des membres du conseil communautaire.
Cette présentation porte notamment sur :
● l’historique de la collectivité ;
● le territoire ;
● la composition du conseil communautaire ;
● le rôle du conseil communautaire ;
● les compétences obligatoires ;
● les compétences d’intérêt communautaire ;
● les différents services ;
● l’organigramme des services ;
● les assemblées et instances ;
● les commissions du dernier mandat ;
● les syndicats ;
● les associations et autres structures.
La séance se termine à 12h30.
Christophe BOISSON, Michel MONNOT,
Président Secrétaire de séance.