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Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Cysoing.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm juin 27122017111934)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 2017
État récapitulatif des délibérations adoptées au conseil
N° de Objet et vote
délibération
2017/039 Désignation secrétaire de séance : Mr MOAL
Pour 27
2017/040 Élection des délégués et suppléants pour les sénatoriales
Selon procès verbal et proclamation des résultats
Non numéroté Adoption du PV du 10 MAI 2017
Pour 27
2017/041 Information sur l’exercice des délégations
Pas de Vote
2017/042 Convention graines de culture
Pour 27
2017/043 Convention LPA : Avenant 1
Pour 27
2017/044 Convention ENEDIS : vidéo-protection
Pour 26
Abstention : 1 Monsieur Bernard OLIVIER
2017/045 Mutuelle Communale : Cysoing ma mutuelle santé
Pour 27
2017/046 Conseil Départemental : Amendes de Police
Pour 27
2017/047 Conseil Départemental : aménagement trottoirs long routes départementales
Pour 27
2017/048 Non valeur
Pour 27
2017/049 Subventions associations 2017
Pour 22
Madame DUMONT Françoise, Messieurs OLIVIER Bernard, BOILEAU Pascal,
ENNIQUE Renaud, CARPENTIER Guy ne prennent pas part au vote
2017/050 SDIS : subvention d'équipement
Pour 27
2017/051 Budget Annexe : Prix de Cession des parcelles du Budget principal au budget annexe
Pour 24
Abstention : 3 Madame DUMONT Françoise, Messieurs BOILEAU Pascal, OLIVIER
Patrick
2017/052 Budget Annexe : budget primitif 2017-07-04
Pour 24
Abstention : 3 Madame DUMONT Françoise, Messieurs BOILEAU Pascal, OLIVIER
Patrick
2017/053 Rythmes Scolaires : retour à la semaine de 4 jours
Pour : 24
Abstention : 3 Madame DUMONT Françoise, Messieurs BOILEAU Pascal,
OLIVIER Patrick
2017/054 Convention Fibre THD59/62
Pour : 27