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Convocation - convocation cm 1
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Vernou-en-Sologne.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 1)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE VERNOU-EN-SOLOGNE
LOIR-ET-CHER
TÉL : 02.54.98.20.22
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
Jai l'honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 27 février 2025 à 19h00
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes sentiments
distingués.
À VERNOU-EN-SOLOGNE, le 21/02/202
ORDRE DU JOUR
Informations du Maire :
* Désignation d’un secrétaire de séance ;
* Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2025 ;
* Liste des décisions prises par Mr le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT ;
* Bilan comptable ;
Avis du conseil :
2025-010 : RODP (Redevance d’Occupation du Domaine Public) des ouvrages de télécommunication et de la fibre pour l’année 2025 ;
2025-011 : Adhésion au syndicat intercommunal de vidéo-protection ;
2025-012 : Révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (P.D.I.P.R) ; 2025-0153 : Achat d’un broyeur d’accotement ;
2025-014 : Demande de Dotation départemental de mobilités alternatives pour la réfection de la rue
des Matnières ;
2025-015 : Proposition d’un Périmètre Délimité des Abords ;
2025-016 : Demande de subvention au titre du fonds vert 2025 — achat de l'Auberge du Croissant ;
2025-017 : Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat ;
2025-018 : Remboursement des frais RPI 2022-2023 ;
2025-019 : Demande de subvention voyage scolaire collège de Neung-sur-Beuvron ;
2025-020 : Remboursement des frais de vétérinaire.
POUVOIR
Je soussigné..…........ sense
Donne pouvoir 4... de
me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le jeudi 27 février 2025, - de prendre part à toutes les délibérations,
- d'émettre tous votes et signer tous documents,
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (validité : trois reports au
maximum) auquel cette réunion serait reporté pour cause quelconque (porter à la main : « bon pour
pouvoir »).
Fait à VERNOU EN SOLOGNE, le