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Convocation - convocation conseil municipal du 11 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vernou-en-Sologne.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
LL
nou en Sologte MAIRIE DE VERNOU-EN-SOLOGNE - LOIR-ET-CHER - TÉL : 02.54.98.20.22
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 11 décembre 2025 à 19h00
al ri
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes sentiments distingués.
A Vernou-en-Sologne, le 04/12/2025
ORDRE DUJOUR
Informations du Maire :
- Désignation d’un secrétaire de séance ;
* Approbation du procès-verbal du 09 octobre 2025 ;
. Liste des décisions prises par Mr le Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT ;
- Bilan comptable ;
Avis du conseil :
2025-082: Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
2026 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) ;
2025-083 : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'assainissement collectif 2024 ;
2025-084: Remboursement des frais de personnel liés à la gestion du budget annexe de
l'assainissement ;
2025-085 : Programme de travaux du réseau d’assainissement, suite au schéma directeur
d'assainissement ;
2025-086 : Demande de DETR 2026 ; 2025-087 : Demande de subvention à l'Agence de l’eau Loire Bretagne ;
2025-088 : Proposition technique et financière pour la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage
pour le suivi du contrat d'assainissement collectif ;
2025-089 : Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes
d'assainissement collectif ;
2025-090 : Tarifs borne camping-car communale ;
2025-091 : Demande de subvention collège Louis Pergaud - Voyage en Italie ;
2025-092 : Demandes de subventions du CFA MFEO de Sorigny ;
2025-093 : Location d’un logement communal ;
2025-094 : Convention constitutive d’un groupement de commande permanent conclue entre la
CCSE et ses communes membres ;
2025-095 : Validation du rapport d'activité du SIDELC 2024.
Questions & informations diverses
POUVOIR
Je sOUSSigné................................eneenennnnennennennnnennennnnnennnennnnennnnnnnnnneennnnt
Donne pouvoir à... sente
me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le jeudi 11 décembre 2025,
- de prendre part à toutes les délibérations,
- d'émettre tous votes et signer tous documents,
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (validité : trois reports au
maximum) auquel cette réunion serait reporté pour cause quelconque (porter à la main : « bon pour
pouvoir »).
Fait à VERNOU EN SOLOGNE, le