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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Georges-d'Hurtières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste DES Deberations du cm du 20.03.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française — Département de la Savoie
Arrondissement de ST JEAN DE MAURIENNE
Canton de Saint Pierre d'Albigny
COMMUNE DE
SAINT GEORGES D'HURTIERES
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
DE LA COMMUNE DE SAINT GEORGES D'HURTIERES
LISTE DES DELIBERATIONS établie suivant article L2121-25 du CGCT
Date de la convocation 16 mars 2026
Liste des délibérations :
° Affichage du 23 mars 2026 au 27 avril 2026.
e Mise en ligne sur le site internet de la commune le 23 mars 2026. Secrétaire de séance : Monsieur Denis DURUISSEAUX
N° OBJET VOTE
2025-9 |Election du Maire Approuvée à l'unanimité
2025-10 |Détermination du nombre d'Adjoints au Maire Approuvée à l'unanimité
2025-11 |Election des Adjoints au Maire Approuvée à l'unanimité
2025-12 |Charte de l'élu local Approuvée à l'unanimité
2025-13 | Délibération fixant les indemnités de fonction des élus Approuvée à l'unanimité
Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le 2025-14 & à Approuvée à l'unanimité
Conseil Municipal PREOUV !
2025-15 |Création et composition des commissions municipales Approuvée à l'unanimité
Désignation des représentants au sein des EPCI et au La Le 2025-16 BNAtION GES CERTÉSENIANS naes tres Approuvée à l'unanimité
structures
2025-17 |Désignation des délégués des coupes affouagères Approuvée à l'unanimité