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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 25.06.2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Saint-Georges-d'Hurtières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 25.06.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Démocratie,
République Française — Département de la Savoie
COMMUNE DE
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2026
Arrondissement de ST JEAN DE MAURIENNE
Canton de Saint Pierre d’Albigny
SAINT GEORGES D'HURTIERES
DE LA COMMUNE DE SAINT GEORGES D'HURTIERES
Date de la convocation 18 juin 2026
Liste des délibérations :
e Affichage du 26 juin 2026 au 31 juillet 2026.
+ _ Mise en ligne sur le site internet de la commune le 26 juin 2026. Secrétaire de séance : Madame Véronique VELASCO
LISTE DES DELIBERATIONS établie suivant article L2121-25 du CGCT
N° OBJET VOTE
2026-31 |Ligne de trésorerie Approuvée à l'unanimité
2026-32 |Budget général 2026 : décisions modificatives Approuvée à l'unanimité
Aménagement de la forêt communale de SAINT GEORGES , - 2026-3 + A l' t
3 D'HURTIERES - période 2026-2045 pprouvée à l'unantmité
Î NTET utilisati 2 soe 2026-34 Cemenion avec la commune de LE PO pour l'utilisation et Approuvée à l'unanimité
l'entretien de la piste du petit Cucheron
Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la —_—.
2026-35 A à l' t facturation par l'ONF pour des recettes issues des ventes de bois pprouvée à" unanimite
2026-36 | Tarifs de l'assainissement Approuvée à l'unanimité
2026-37 |Tarifs du Grand Filon Approuvée à l'unanimité
2026-38 |Subventions aux associations Approuvée à l'unanimité
2026-39 | Lac de SAINT ALBAN D'HURTIERES - demande de subvention Approuvée à l'unanimité
2026-40 | Personnel du Grand Filon Approuvée à l'unanimité
à ï jation E ’ x: 2026-41 Éanvention avec | Assocaton CTI pour | accompagnement à la Approuvée à l'unanimité
pérennisation du site minier du Grand Filon
à ; jation 2 P' 2026-42 CORNEnREn aies | association P'TITS CAILLOUX pour Approuvée à l'unanimité
l'organisation d'ateliers éducatifs et de chantiers jeunes
Assainissement - convention avec le département de la SAVOIE :
2026-43 A ée à l' ité pour l'intervention du SATESE prouvée 4unanimité