PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier

Documents similaires

PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier

PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier

PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier

PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier

PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier

PLU - Annexes - Bois ou foret relevant regime forestier

PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier

PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier

PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier

PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier

PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier Document publié le Jeudi 11 septembre 2025 par la commune de Malaucène. Lien du pdf (PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL

D’URBANISME DE MALAUCENE

Commune de MALAUCENE

Cours des Isnards, 84340 – Malaucène

Tél : 04 90 65 20 17 / mairie@malaucene.fr

POULAIN URBANISME CONSEIL

78 bd Marx Dormoy, 83300 DRAGUIGNAN

Email : contact@poulain-urbanisme.com

Dates :

Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé par DCM du 16/03/2017 PLU annulé partiellement (secteur la plus haute) par jugement de la CAA de Marseille du 09/07/2019 Révision générale du PLU prescrite par DCM du 29/11/2021 PLU arrêté par DCM du 13/03/2025

PLU approuvé par DCM du 11/09/2025

DCM : Délibération du Conseil Municipal

DOSSIER APPROUVE LE 11/09/2025

5e. BOIS SOUMIS AU REGIME FORESTIERF/P

: PRÉFECTURE DE VAUCLUSE

LADAMMISTRANON GÉNÉRALE ET DE LA RÉGLEMENTATION!

Ge una

ENVIRONNEMENT

Pours Tévtromaus Ne 326.

PALL|

RÉPUBLIQUE

ANNEXE 5d

FRANÇAISE

ARRETE

PORTANT SOUMISSION AU REGIME FORESTIER

de 25 He 55.79 de T£RRAIN SU. Li TERRITOIRS DE Zla CU:NUNS de MALAUCENE

LE PREFST DE VAUCLUSE

Chevalier de la Légion d'Honneur,

VU les articles Le 111.1, L. 141.1 et R. 141,5 du Code Forestier ;

VU la décision du Conseil Général de Vaucluse en date du 15 décembre 1979

VU le plan des lieux ;

VU l'avis de M. le Directeur Régional de l'Office National des Forêts ;

SUR la proposition de M, le Secrétaire Général de Vaucluse ;

ARRETE:

déatgnées au tableau ci-après + Sont soumises su régime forestier, les parcelles de terrain

Personne morale Indications cadastrales {Sontenance | Territoire

propriétaire Communal ection [N° de le [lieu-dit ha a ca parcelle

Département de F 19 Les Gipières |0, 19, 50 | commune de VAUCLUSE x 22 " " |2, 41,16 | iaravouns

dl 24 " " _|8, 52, 20 F 7m Vallon de

1a |1, 04, 00 Beaune

F 75 Q "4, 28, 48

» 6 Le Grozeau |6, 36, 50

Set

F æm " " |o, 16, 5

x 80 " # [o, 45, 40 EF Er

" 0, 61, 40 r 82 "

0, 76, 65 F 8 " "lo, 07, 25

F 102 Le Pigeonnier |0, 64, 50

ZOTAL 25, 33, 79

else2

Res. MM. le Secrétaire Général de Vaucluse, le Sous- Préfet de CAR? , le Maire de HALAUCÉNE et le Directeur Régional de l'Office National des Forêts sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de la notification et de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché dans la commune de HALAUCENS et publié au Reoueil des Actes Administratifs de la Préfecture,

AVIGNON, Le 21 JUIN 1975

LE PREFET,

Pour Ampliation :

: Jean-Pierre PEN

LE DIRECTEUR, Slené saPREFBCTURE

DE VAUCLUSE

DIRECTION DES TIONS AVEC LES

'LLECTIVITES. LOCALES ET :

LE L'ENVIRONNEMENT : ‘

3e Dicection

Bureau

VLC

2424

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LE PREFET

COMMISSAIRE DE LA REPUBLIQUE

DU'DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Chevalier de, la Légion d'Honneur

VU Les articles L.111.1, L.141.1 st R,141,5 du Code Forestier,

VU le délibération du Consei] Général de Vaucluse du 9 Janvier 1981,

VU le plan des lieux,

SUR la proposition de M. le Secrétaire Général de la Préfecture de Veucluse,

ARRETE:

ARTICLE 1, Sent distraites du régime forsstier, lou parcelles de terrain dé- Signée dise le tableau ci-après :

ü î 4. Indications cedastrelss

7 è + Personne morale: Territoirer—Wîde le + 1 Contenance :

1 propriétaire : communal + Sectionsparcelles lieu-dit she à ce : t U

RS test +

4 + Département de MALAUCENE à F # 464 sVallon de la 30, 12,

02 : + VAUCLUSE : 4

4 Beaune 8 Doi

3 4

: 1: 3

ï BOF is iVallon ds le à 1, où, 07 1 : :

: +Beaune ë

3: ï 3 Ü 4 11, 15, 09 n £ 1 ñ 1 1 1

ARTICLE 2 : Sont souniges au régime forestier, les parcelles de terrain désignée dens le tableau

ci-après :

ï 5 3

+ Personne morales Territoire: 5 N° dell:

: EL SRE T1 ue VAUCLUSE

Tndications cedeptrales + Contenance:

d

: 5

d

1 F 1 462 Vallon de le Bsaumes D, 34, 93 :

3 F4 25 à Les Gipièren 4 0, 66, 10

L L Êl LI il

1 : : 31, 09 45.1

1 4 ï :Éneir 1 MM, le Seërétaire Général de la Préfecture de Vaucluse, le t Commissaire adjoint de le République. de l'arrondissement de Car= tres, le Maire de MALAUCENE, le Directeur Régional de l'Office National es Forêts sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent. ar- été .qui sera affiché dans la commune de MALAUCENE et publié au Recueil des Ac- tes Administratifs de la Préfecture.

POUR AMPLIATION avioNoN, 1e = 5 AOUT 1983

L'ATTACHE DE PREFECTURE DÉLÉCUE, LE PREFET

œuf COMMISSAIRE DE LA REPUBLIQUE

Signé: Danielle GUILLTANEUPRONAIRT

| ns ge :

VU les articles 111-1 ot 14i-f, Le 141-4 et L 141,5

du Code Forsatier 4

VU la délibération du Conseil Général en date du 12 novembre 1987 5

VUle rapport Eu Chef de Service. Départemental de l'Office. Netional des Foräts en AVIGNON, en datm

du ier soprénbre 1958 à

VU le plan des Lieux; ” .

SUR proposition du Secrétaire Général de Ia Préfecture de Vaucluse $

! AÉÉETS:

tticla lac Eat Me au régime forebtier la parcelle de tértain dénignée êu tablésu cl-après :

.

H

î

CT

(Section |farceLle | 1ieugit | |a |

Er à L 20 ot [ee MALAUCEE

Siège Social des Bureaux “ 71, su Joseph Vérnat - 84021 AVIGRON CEDEXAxticie 2.” Le Secrétaire Gânéral de la Préfacture da Vaucluse, le Maire de la commune de MALAUCENE, le Chef de Service Départemental de l'Office National des Forêts en AVIGNON

sont chargés, chacun en ce qui le concerne,

de l'exécution du présent arrêté, qui sera affiché dans la commune de MALAUGENE et publie au Recueil

des Actes Adninistratifs de la Préfecture de

Vaucluse.

Pour anplation AVIGNON, le 2 1 SEP. 1988 L'Attaché Principal

Chef de Bureau

LA

Maryse MERLE Pour le Préfet

TT LeSocréaire Général,

Boni : Bomerd FRAGNEAU

Siège Social des Bureaux - 71, rue Joseph Vernet - 84021 AVIGNON CEDEXbent» Ep Frauraté

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFECTURE DE VAUCLUSE

DIRECTION DEPARTEMENTALE

DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

Bandes Forster

Atare eue par Mme CHADOEUF

Ti: 0400182130

“Téécopl : 04.00.7062

ARRETE N°08 /J64

portant distraction du régime forestier

sur le territoire de la commune de Malaucène

LE PREFET DE VAUCLUSE,

CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR,

VU les articles L.111/1, L.141/1, R141/4, R.141/5 et R.141/6 du Code forestier,

VU l'arété n° S12002-11-18-0050 PREF du 18 novembre 2002 portant déléguion de signature

à M. Alain VERNEDE, Ingénieur en Chef du Génie Rural des Eaux et Forèts, Directeur

Départemental de l'Agriculture et de La Forêt,

la délibération du Conseil Général de Vaucluse en date du 15 juillet 2003,

le rapport de Mme la Responsable de l'Unité Foncière de l'Agence Interdépariementale des Bouches-

du-Rhône et du Vaucluse de Office National des Forêts, en date du 2 septembre 2003,

é

ARRETE:

ARTICLE { : Sont disraites du régime forestier les parcelles cadastrales de la forêt départementale de

Malaucène désignées ci-après, sises sur le territoire communal de Malauoène, pour une surface totale de

1 ha 61 a 50 ca.

Section [N° Lieu-d Surface cadasrale

ha C ca

F 81 | LEGROSEAUEST & 40

F 82 _|LEGROSEAUEST 16 65 F 83 _ [LE GROSEAU EST 7 25 F 5277 [LE GROSEAUEST 16 20 Total 1 61 sù

La régularisation demandée se traduit par une diminution de la surface de 1 ha 61 a 50 ca, soit une surface

totale de la forêt départementale de Malaucène relevant du régime forestier de 24 ha 20 a 43 ca

Cencienne surfsce : 25 ha 81 à 93 ca).

La couler doi tre aires à M. le Préfet sous forme Impersonnels (84006 AVIGNON cedex 00 - Téléphone : 4 90 16 84 84 - Télécopie 04 00 89 20 78 - Interat : wwuvaucime.pre.gouirARTICLE 2 : Le Secrétaire Général de ia Préfecture de Vaucluse, le Président du Conseil Général de

Vaucluse, le Directeur Départemental de l'Agriculture et de la Forêt, le Directeur de l'Agence lnter- départementale Bouches-du-Rhône Vaucluse de l'Office National des Forêts, le Directeur Départemental de Equipement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera affiché dans la commune de Malaucène,

Avignon.le 2 3 st. dé

Ph Préfet,

Le Directeur Départemental

de l'Agriculture et de la Forêt

M. Aftin VERNEDERÉPURLIQUE FRANÇAISE

PREFET DE VAUCLUSE

Arrêté n °2014265-0010

signé par

Dir. DDT

le 22 Septembre 2014

Prefet de Vaucluse

04-DDT (Direction Départementele des Territoires)RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DE VAUCLUSE

Dci Demi

Gui ce

Voie ans

ARRÊTÉ N°2014265-0010

portent modification de ls composition parcellaire de la forêt

communale de Malaucène relevant du régime forestier aise sur le

territoire communal de Malaucène

LE PRÉFET DE VAUCLUSE

CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR

Vu les articles L.211-1, L.214-3, R.214-2 et R.214-7 du code forestier ;

Va l'arrêté n° 2012240-0022 du 27 août 2012 donnant délégation de signature au directeur

départemental des territoires de Vaucluse ;

Vu la délibération DEL 2014 PARE 3 011 en date du 25/02/2014 du conseil municipal de

Malsucène;

Vu le rapport de présentation en date du 20 août 2014 du gestionnaire foncier de l'agence

interdépartementale Bouches du Rhône/Vauchuse de l'Office National des Forêts à Aix en

Provence ;

Vu la demande de l'Office National des Forêts - agence interdépartementale Bouches-du

Rhône / Vaucluse en date du 25 août 2014 ;

Va le plan des lieux ;

Sur proposition du directeur départemental des territoires de VaucinseARRETE

Article 1 : Cessent de relever du régime forestier les parcelles cadastrales suivantes :

Lieu-die Surface| Contenance Comme

|} forte || rase mt [bla le

MAIAUCENE| D 2 |CONBEBRILE 19000 | 19] 50] 00

MALAUCENE | 1 81 |LEGROSIAUEST sol 0] 61] 40

MALAUCENE| &æ liucrosiursr T68s| 0] 76] 65

MALAUCENE| 5 _|Lecrosau sr ms| 0] 07] 2

MALAUCHNE | 1" HT [ucroseAU EST 162! 0! 16] 2

rorai| Aus] 21] | s0

forestier les parcelles cadastrales sises sur le territoire

de Malsucène , d'une contenance totale de 19 ha 43 a 40 ca, stées dans le tableau suivant :

Sache | Contemssce

Comvmme | Section | Procle | Lime mt [mel

MaaucENE| D] 7 |[coEnEuE | ww) 1| 4] «©

MAAUCRNE| D | we |coxmtsee oo

TOTAL 194540 | __19

Asticle 3 : La forêt communale de Malsucène relevant du régime forestier, d'une, contenance

role de HA! ha 20 a 87 ca, est désormais composée des parcelles suivantes

Suche | Contenance

mt ba a [es

MUaUCENR| A | 7 Nanou 1000! 1] &| 0

MALAUCENE| A | 8 |rArousru 18280] 15] 52| 80

MAJAUCENE A Eu 359530 35] 95) 30

MAJAUCENG| à | 251 iümsaso| 102] 4] 50)

MAL AUCENI 17 mo] 2] 86] 40

[uxraucene | no no 37] s1[ 10)

€ | 9 |serurmsDumssas COUIIE]

D | M [SARRIMREDEMARGNAN | sat] 55] 64 20

D | mn fuvanon maso] 74] 25] 60

D | #5 [INGRANDHCONBE | æux| 28] 21] #0|

D | #1 |A GrANDu Bourse susso| 51] 19] 50)

D _| ss |vanonpicxroumter | 164æ| 16] 0] #0)

D_[ 1œ [vuronpecxrouncer | 156%] 1] 60] 80

D | 1 [vanonpicntoutiur | s4x| #| 24/0

MAUCENE| D | 115 |LuscoUIARES 135057] 15] 50| 57

NALAUCENIT D | 14 [LAS coUrARES LE mmel 17 (sf 10

MALAUCENE| D 115 _| LES COUT.MIRKS _ 186520 18| 65| 20

MALAUCINE| D | 116 |L8SCOUIARES vases] 1] 25| #5

MUAUCENE| D | "7 |Lnscourxmes M2| 17] 55] 20

Muauani| D | tis[HscourAmes ssl «| s2| |

MALAUCINIE| D 119 _ | LES COUI.ARES 185230) 18] 52] 80

D | #0 |UscouruRIs 193970! 19] 39/0)

D in [scouxREs 27m] 2] #| 7

122 | 14iS COUI ARS 277630 :[ 76]

D | 1% [LscouuRes Hé a] 61] 40)

MAAUGENE D [126 Van TI 5560! 0[ 35] 40Gomme | nat] mas uma Lu le MALUCENE | D 17 ]LEVATON ET oz] 60 MALAUCENR | _D 02 _[LEvauLon CE EU RU) NAAUCENE | D 09 [PIED MARTIN 5880 | af sf #0 MAAUCENE | D 145 PIED NARTIN ao | | 0 MALAUCENE | D TH |PIRD MARTIN 1500] o[ 5] œ MALAUCINE | D 145 [PIED MARTIN 10| 0] w| 10 MAAUCENE | D 19 [A PLAINE ss] | | 25) MALAUCENE | D 150 [LA PLAINE 1560) of 15] 60 MALAUCENR | __D 151 LA PLAINE 35) of | 35 MALAUCENR| D 187 [LA PLAINE REMOTE) MAAUCENE| D 180 [COLLAT DR BOUTARDE so] 52] 81] 90 MALAUCRNE | D 181 fcoiLer pu BouraRDE 2400 2] 2f 00 MARUCENE| D 182 [COUT DR BOLTARDIE EC o| | co MALAUCENE | D 185 |coiLier Du BOUTARDE EI o| | x MALAUCENE| D 185 [COLA DR BOUTARDE ss] s|n| MALAUCENE | D 186 |coLerveBouraRDE +00 of 04] 00 MALALCENE | D 187 [comme Bee ETIENNE MAAUCENE | D es fcowmemue 180) ojo| 80 NALAUCENE | D ii fcousE sue ps1s| of ss] 15 MALAUCENE | D 192 _[coNBE Bar 75] of of 75 MALAUCENE | D 16 [coNBEBuIR 9600) 8f s6| 0 MALAUCENE | _D 197 [coms sus 10220 if ef 2 MALAUCENE | D 198 |CONBE BeILE æ 0] wo] ToraL|_ namoer| su] 2] #7

Cette opération se traduit par une diminution de It contenance totale de la forêt communale de

Malsucène de 1 ha 68 a 10 ca (ancienne contenance 1142 ha 88 a 97 ca)

fuides:La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de

Pons le béni dans ea deux made à ecepte de a ntlction, - pour les tiers dans les deux mois à compter de son affichage en mairie.

Aticle 5 : La secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse, le sous-préfet de Carpentras, le

tosire de la commune de Malaucène, le directeur départemental des territoires de Vaucluse, le

directeur d'agence de l'Office National des Forêts des Bouches-du-Rhône et du Vaucluse, sont

chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté publié au recueil des actes

administratifs de la préfecture de Vancluse et qui sera affiché dans Ia commune de Malaucène.

Fait à Avignon, le 2 2 SEP. 20U

| Pour Le Préfet par délégation,

cn des Territoires,Contenance : 1141 ha 20 a 87 ca

Octobre ECHELLEST. 52

Un rs 15 À

Mardi ÿ)

® Echelle :1/45 000 0 2 1 Kilomètres

Légende

forêt domaniale

forêt départementale

forêt communale

Agence territoriale Bouches-du-Rhône / Vaucluse

Forêts bénéficiant

du régime forestier

Commune de Malaucène

Auteur: Céline GARBATI

Date: Janvier 2022

Sources ONF SIG/Foncier Aix-en-Provence scan25 ® © IGN (2016)

Chemin:

K:\Doss\X874500\1_foncier\cadastre\dep84\2_communale\malauco\projet\malauco_foncier21_a3_paysage.mxd

Porter à connaissance