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Document publié le Lundi 7 avril 2014 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 34 Delegues au CA du College)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 07 AVRIL 2014 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 29 L’An Deux Mil Quatorze, le 07 AVRIL 2014 A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 08 Avril 2014 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
3ème séance 2014. Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme BOULANGER Annie, Mme LAVAL Christiane, M. PIERRON Joël, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme PANO-WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier Conseillers Municipaux.
Objet : Délégués au CA du Collège.
Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel.
N° 34/2014
Le Conseil Municipal procède à l’élection de 2 Conseillers délégués
pour siéger au Conseil d’Administration du Collège Louis Pasteur :
MM. Benoît PIERRAT, Maire, et Stéphane CHMIDLIN, adjoint, sont désignés par 27 suffrages exprimés.
Un 3ème représentant sera désigné par le Conseil de la CCVP conformément à l’article R 421-14 (7°) du Code de l’Éducation.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,