Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 02.07.24 AR
Procès Verbal - 01. Approbation du PV de la reunion du 05.03.2024
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 03.12 AR
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 21.05.24 AR
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 07.01 AR
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 11.03 AR
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 05.11 AR
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 06.01 AR
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 09.23 AR
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 01.10 AR
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 02.07.24 AR
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Krautergersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 02.07.24 AR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Département du Bas-Rhin Arrondissement de Sélestat-Erstein Nombre de conseillers élus : 19 Conseillers en fonction : 18 Conseillers présents : 14 Conseillers absents : 4 COMMUNE DE KRAUTERGERSHEIM Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Séance du 03 septembre 2024 Sous la présidence de M. René HOELT, Maire. Secrétaire de séance : Mme Alice REIBEL Date de convocation : 29 août 2024 Membres présents : Mmes et MM. Jean-Michel CHALON, Monique DELL, Gaël GREULICH, Nicolas GUTH, René HOELT, Françoise KOELL, Denis LEHMANN, Didier MEYER, Régis MEYER, Damien PFLEGER, Alice REIBEL, Bernard STOEFFLER, Thierry STOEFFLER, Corinne WEBER. Membres absents excusés : Mmes Valérie BENTZ, Marie Hélène GOEPP, Carole PEYNET, Caroline WAGENTRUTZ. Monsieur le Maire a constaté que le quorum était atteint pour tenir la séance. Délibération n° COMM20240701 Objet : Approbation du procès-verbal de la réunion du 2 juillet 2024 Le Conseil Municipal, à l’unanimité, e approuve le procès-verbal de la séance du 2 juillet 2024. Pour extrait conforme, Krautergersheim, le 05 septembre 2024 Le Maire, René HOELT La Secrétaire de séance, Alice REIBEL cn, Ro © TK . Délais et voies de recours RRAU TE P. Fr La présente délibération peut faire l’objet d’un recours administratif devant M. le Maire de Krautergersheim dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au contrôle de légalité. L'absence de réponse vaut décision implicite de rejet. Un recours contentieux peut être introduit devant le tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au contrôle de légalité ou à compter de la réponse de l’administration en cas de recours administratif préalable. Le tribunal administratif peut être saisi par télérecours à l’adresse internet suivante : https://www.telerecours.fr/ Accusé de réception en préfecture 067-216702480-20240903-COMM20240701-DE Date de télétransmission : 09/09/2024 Date de réception préfecture : 09/09/2024 Publié en ligne le 09.09.2024