Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+29032022?t=1777371753
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+30052022?t=1739433702
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+29032022?t=1744289468
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+29032022?t=1753942914
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+29032022?t=1712652725
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+29032022?t=1733908268
Compte-Rendu - Compte+rendu+du+08022022?t=1739433702
Compte-Rendu - Compte+rendu+du+13092021?t=1739433702
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+du+01062021?t=1739433702
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+29032022?t=1774949076
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+
Document publié le Mardi 29 mars 2022 par la commune de Saint-Yzans-de-Médoc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
. RÉPUBLIQUE FRANCAISE
/ DÉPARTEMENT de la GIRONDE
fu DE MÉDOC ARRONDISSEMENT LE Nord MÉDOC / SE
œ
D % | Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc œ | | co ”
\Wi ÿ | COMPTE RENDU DE SÉANCE
Le 29 mars 2022 à 18 Heures 30
Le Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc dûment convoqué, le vingt-quatre mars deux mille vingt -deux, s'est réuni le vingt-neuf mars deux mille vingt-deux à dix-huit heures trente sous la présidence de Monsieur Dominique LAJUGIE, Maire, en session ordinaire dans la salle du conseil, dans le respect des règles sanitaires actuellement en vigueur.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames CLEMENCEAU DEPALEMAKER, FRÈCHE, MALAQUIN Messieurs LAJUGIE, FONTANEAU, OLIVIER, RUEDA.
ABSENTS EXCUSÉS : Madame BERROUET, Monsieur RENOUIL.
Pouvoir : Monsieur RENOUIL David à Monsieur RUEDA Vincent
Date de la convocation : 24 mars 2022
Monsieur Dominique LAJUGIE, Maire ouvre la séance, remercie les membres du conseil municipal de leur présence et présente les excuses des membres empêchés, constate que le quorum est atteint.
Monsieur le Maire présente les questions inscrites à l'ordre du jour pour délibérations
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la précédente séance du 08 février 2022
Approbation du Compte de Gestion 2021
Approbation du Compte Administratif 2021
Affectation du Résultat 2021
Vote des taux fiscalité directe locale 2022
Vote du Budget Primitif 2022
Attributions de subventions aux associations
S
®
NN
®S
An
8
©
D
=
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
pour le budget principal — Exercice 2022.
10. Informations et questions diverses
L'ordre du jour est ensuite abordé :
N° 2022- 02-01 - Désignation du secrétaire de séance,
Monsieur Philippe OLIVIER est élu pour remplir les fonctions de secrétaire de séance Vote : Pour : 08 Contre : O0 Abstentions : 0
12 N° 2022-02-02 - Adoption du procès-verbal de la précédence séance Vote : Pour : 06 Contre : O0 Abstentions : 01 (V.RUEDA)
N° 2022-02-03 - Approbation du Compte de Gestion 2021,
Vote : Pour :00 Contre : O0 Abstentions : 0
N° 2022-02-04 - Approbation du Compte Administratif 2021
Arrivée de Madame FRÈCHE Stéphanie à 18 h 48
Vote : Pour : 08 Contre : O0 Abstentions : O
N° 2022-02-05 - Affectation du Résultat 2021
Vote : Pour : 09 Conire : O0 Abstentions : O0
N° 2022-02-06 - Vote des Taux de Fiscalité Directe Locale 2022
Voie : Pour : 09 Contre : O0 Abstentions : O
N° 2022-02-07 — Vote du Budget Primitif 2022
Vote : Pour : 09 Contre : O0 Abstentions : O0
N°2022-02-08 - Attributions de subventions aux associations 2022 Vote : Pour : O5 Contre : O Abstentions : 04 [$S.CLEMENCEAU, S. FRÈCHE, C.MALAQUIN, M. FONTANEAU)
N° 2022-02-09 -Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour
le budget principal - EXERCICE 2022
Vote : Pour : 00 Contre : O0 Abstentions : 0
N° 2022-02-10 -Informations et Questions diverses
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 45
Les sujets de l’ordre du jour sont développés dans le registre des délibérations du Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc et sont tenus à la disposition du public pour consultation.
A Saint Yzans de Médoc le 30 mars 2022.
Le Maire,
2/2