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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - ODJ 9 decembre 2020
Document publié le Mercredi 9 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - ODJ 9 decembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
1
Rapports
Compte-rendu des décisions
Affaires générales
1. Elections des membres des commissions thématiques
2. Approbation du Règlement Intérieur
3. Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance entre Provence Alpes Agglomération et ses communes membres
4. Expérimentation d’un nouveau dispositif visant à favoriser la participation citoyenne
Finances
5. Budget primitif 2021
6. Décision modificative
7. Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. - Désignation d’un délégué
8. Cession des locaux de l’ancienne trésorerie principale de Seyne
Ressources Humaines
9. Création de 4 postes agents exploitation eau et assainissement
10. Création d’un poste technicien travaux neufs eau et assainissement
11. Création d’un poste assistant de direction eau et assainissement
12. Contrats de projet études déchets
13. Contrat de projet programme européen LEADER Durance Provence
14. Contrat de projet programme européen LEADER Pays Dignois
15. Remboursement frais de repas
16. Règlement intérieur fixant les conditions d’utilisation des véhicules de service 17. Création de 2 postes relevant des cadres d’emplois administratif et animation Maison service au public
18. Création d’un poste animateur RAM itinérant
GEMAPI – Gestion des eaux pluviales
19. Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence « Gestion des eaux pluviales « urbaines »
Eau et assainissement
20. Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement à compter du 1er janvier 2021 21. Programme de travaux 2021-2023 eau et assainissement
Contractualisation avec l’Agence de l’Eau 2021 - 2023
Aménagement de l’espace – transport mobilité
22. Convention d’Entente intercommunale Durance Lubéron Verdon Agglomération (DLVA) et Provence Alpes Agglomération (PAA) pour les services SIG
23. Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte-d’Azur (EPF) - Désignation des représentants de Provence Alpes Agglomération au Conseil d’Administration
Equilibre social de l’habitat
24. Programme Local de l’Habitat Signature de l’avenant N°2 à la convention 2019 / 2020 entre Provence Alpes Agglomération et l’Agence d’Urbanisme du Pays D’Aix – Durance
Conseil de Communauté
Provence Alpes Agglomération
Du 9 décembre 2020 2
Développement économique – Tourisme
25. Aides exceptionnelles aux commerçants dans le cadre de la crise sanitaire -Convention de partenariat CCIT04/PAA
26. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à DUCLOS SA Lot n° 1ter + Bandes de parcelles AA 90 – 91
27. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à SAS PASCAL & CO Lot n° 29 28. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à MARAIS TP Lot n° 30 29. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à LIDL Parcelles AA 14 A15 30. Subvention 2020 à l’association Foire de la lavande
31. Musée Promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2021
32. UNESCO Géoparc de Haute Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes de Haute Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2021 33. Projet de coopération entre Géoparcs pour la mise en tourisme de l’art dans la nature - demande de financement au titre du programme LEADER Dignois
34. Programme d’aménagement d’un réseau de sites de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence : demande de financement auprès de l’Union Européenne au titre du FEDER, approbation du plan de financement modificatif de l’opération
35. Convention d’objectifs pluriannuelle 2021 – 2023 avec l’Office de Tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains
36. Ingénierie et animation du programme européen LEADER Dignois Année 2021 37. Ingénierie et animation du programme européen LEADER Durance Provence Année 2021 38. Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs du site de pleine nature du Fanget pour la saison 2020/2021
Environnement
39. Désignation au sein de la Commission Consultative des Déchets du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires
40. Tarif de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2021
41. Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères - Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2021
42. Aménagement d’une déchetterie sur la commune de Moustiers-Sainte-Marie : actualisation du dossier et approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération
43. Performance énergétique des bâtiments : audit énergétique - Demande de financement auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur dans le cadre du Contrat Régional d’Equilibre Territorial 2019-2022
44. Contrat d’Objectif de Territoire : demande d’aide financière à l’ADEME Maison de Services au Public
45. Fonctionnement 2020 de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban Demande de subventions auprès du FIO et du FNADT
Petite Enfance
46. Approbation du rapport 2019 : Délégation de Service Public Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
Culture
47. Subvention 2020 Délégation locale des Jeunesses Musicales de France
48. Ecole de musique Château-Arnoux Saint-Auban Demande de subvention au Conseil départemental 04
49. Convention sur l’administration des outils informatiques dans le réseau des bibliothèques et médiathèques de PAA 3
50. Tarifs applicables au 1er janvier 2021 pour les médiathèques Louis Joseph et François Mitterrand et leur réseau
51. Règlement et ses annexes pour le réseau des bibliothèques et médiathèques de PAA
52. Demande de subvention pour la politique de diffusion et de promotion des arts plastiques du Bureau d’Implantation des Lignes de Digne (galerie de l’école d’art intercommunale de Digne- les-Bains) et convention de prêt avec le FRAC
Aire d’accueil des gens du voyage
53. Avenant à la convention de mutualisation avec la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch : aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet