Compte-Rendu - 2023 OdJ Conseil Municipal du 30 mars

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Compte-Rendu - 2023 OdJ Conseil Municipal du 30 mars Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Parçay-Meslay. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 OdJ Conseil Municipal du 30 mars)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, ORDRE DU JOUR

du CONSEIL MUNICIPAL

qui se réunira en séance ordinaire

le 30 mars 2023 à 20h30

en Salle du Conseil Municipal

APPROBATION ET INFORMATION

. Désignation du secrétaire de séance

. Approbation du compte-rendu de la session du conseil municipal du 26 janvier 2023

. Décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

1. AFFAIRES GENERALES

DOSSIER N°1 : Modification des délégations consenties au Maire sur le fondement de l’article L2122-22 CGCT – M. B. FENET

DOSSIER N°2 : Approbation de la convention d’adhésion au groupement de commandes signalisation horizontale - M. B. FENET

DOSSIER N°3 : Approbation de la convention d’adhésion de la commune aux modalités d’obtention, d’attribution et d’usage des cartes

d’authentification et de signature fournies par l’ANTS (carte ANTS)- M. B. FENET

DOSSIER N°4 : Approbation d’une convention de servitudes ENEDIS Lieudits « La Coudrière » et « La Gibellerie » - M. B. FENET

2. ENVIRONNEMENT

DOSSIER N°5 : Avis de la Commune concernant le projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération tourangelle

- Mme MC. CAUWET

3. ENFANCE JEUNESSE

DOSSIER N°6 : Approbation du projet de Convention de délégation de compétences pour l’organisation des transports scolaires – Mme E. TERRIEN

4. FINANCES

DOSSIER N°7 : Approbation du Compte de gestion 2022 – Mme C. BOULAY

DOSSIER N°8 : Approbation du Compte administratif 2022 - Mme C. BOULAY

DOSSIER N°9: Affectation des résultats 2022 - Mme C. BOULAY

DOSSIER N°10 : Fixation des taux de fiscalité locale pour 2023 - Mme C. BOULAY

DOSSIER N°11 : Adoption du budget principal de la Commune pour 2023 - Mme C. BOULAY

DOSSIER N°12 : Attribution d’une subvention de fonctionnement au Syndicat de chasse au titre de l’année 2023 – Mme C. BOULAY

DOSSIER N°13 : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association « Club Retraite et Loisirs » au titre de l’année 2023 – M. D. MORIEUX

DOSSIER N°14 : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association « Avionnette Parcay-Meslay Football Club » pour l’année 2023- M. D.MORIEUX

INFORMATIONS DIVERSES