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Procès Verbal - 1077807
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune d'Hostun.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1077807)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
1
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 17 OCTOBRE 2022
L'an Deux Mil vingt-deux, 17 octobre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune d'HOSTUN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bruno VITTE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
présents : 10 représentés : 13 votants : 13
Quorum : 8 Date de convocation du conseil municipal : 11 octobre 2022
Présents : Monsieur VITTE Bruno Maire, Monsieur VILLARD Benoît, Madame CELERIEN Françoise, Monsieur CHARVIN Roger, Madame DA COSTA Monique, Monsieur BERTRAND Patrice, Madame CHARLEMAGNE Aurore, Messieurs CHIEUX François, GASCARD Mathieu, LAVENDOMNE Arnaud.
Excusés : Madame Jeannine FOURNAT représentée par Madame Françoise CELERIEN Madame Delphine HUGOT représentée par Monsieur Benoit VILLARD
Madame Martine SUNDBERG représentée par Madame Aurore CHARLEMAGNE
Absents : Messieurs Henri DUC et Joel RIMET
O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R : :
Dotation Forfaitaire à Orientation Voirie
Subvention Région : Réajustement
Subvention Département : Travaux accès au local tennis – Escalade
Informations et Questions diverses
-Achat salle Laya
-SDED
-Chemin des Artistes
-Points d’informations travaux en cours
- KID O MINO
Monsieur Mathieu GASCARD a été élue secrétaire de séance.
LE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 5 SEPTEMBRE 2022
EST APPROUVE A L’UNANIMITE
DOTATION FORFAITAIRE VOIRIE
Monsieur le Maire rappelle que depuis 2016, le département attribue une Dotation Forfaitaire à Orientation Voirie.
Le calcul de cette dotation repose en partie sur la longueur de la voirie communale (voies communales et chemins ruraux).
Afin de prétendre à cette dernière, il convient de mettre à jour ces données.
Après études et recherches, ci-après les éléments :
-Longueur des chemins ruraux revêtus sur Hostun : 24 633m
-Longueur de la voirie communale sur Hostun : 39 915m 2
Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.
Subvention Région Réajustement
Monsieur le Maire rappelle que l’aménagement de l’Avenue des Marronniers est en cours de travaux.
Monsieur le Maire indique que lors du dernier conseil des maires, une mise à jour du dossier a été sollicité permettant l’ajustement du montant de la subvention (+ 3 100 euros).
Il convient donc de modifiée le plan de financement délibéré lors du conseil municipal du 5 janvier 2021.
La subvention devrait être versée fin du 1er trimestre 2023.
Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.
Subvention Département : Travaux accès local tennis – escalade
Monsieur le Maire rappelle qu’afin de garantir un accès optimal et sécurisant au local tennis et escalade (TECH), des travaux sont envisagés.
Monsieur le Maire présente le projet et les devis estimatifs.
Le conseil municipal sollicite auprès du Département de la Drome la subvention la plus élevée possible au regard des règlements en vigueur.
Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires.
Informations diverses
Salle Laya
Monsieur le Maire rappelle l’objet de la convention signée en 2021 avec DAH concernant la promesse d’achat de la salle Laya. L’échéance du prêt gracieux de cette salle arrive à terme en mars 2023. Il convient donc d’envisager l’achat en début d’année 2023.
SDED
La municipalité souhaite re actualiser les devis relatifs aux changements des menuiseries de la salle des fêtes. Les changements des huisseries sont prévus en 2023 et le SDED prendrait en charge 50% du projet.
Chemin des Artistes
Plus de 600 visiteurs cette année a HOSTUN, Le chemin des artistes a été un grand succès pour cette édition 2022
La commune a reçu l’une des artistes à l’origine de la manifestions Ervee CHASSOUANT, Jean Claude BARNIER avec ses majestueux trompe l’œil et l’association Art et entrevoir qui ont peint 40 toiles exclusivement pour l’exposition, sans oublier Véronique BOSSAN, Christine PENON, Régis DAVID…
Et n’oublions pas les artistes en herbe de l’école d’Hostun qui ont fourni un travail remarquable.
Travaux en cours
La réception de la fin des travaux des vestiaires à lieu le 18 octobre. Les nouveaux vestiaires vont donc pouvoir être très bientôt utilisés.
Les travaux de l’Avenue des Marronniers continuent et la municipalité remercie la compréhension des riverains et des commerces 3
Projet KID O MINO
Le projet d’extension du centre de loisirs est pour le moment mis en suspens. En effet, les 5 communes, après s’être rendus sur place, ont recensés l’ensemble des espaces disponibles. Des aménagements pour faciliter la cohabitation entre Familles Rurales et l’école sembleraient être plus appropriés.
La séance est levée à 21 heures 00.
Prochaine réunion le lundi 21 novembre 2022 à 19h00