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Procès Verbal - 1840731
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune d'Hostun.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1840731)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
1 PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 9 SEPTEMBRE 2024 L'an Deux Mil vingt-quatre, le 9 septembre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune d'HOSTUN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bruno VITTE, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 14 présents : 11 représentés : 13 votants : 13 Quorum : 8 Date de convocation du conseil municipal : 3 septembre 2024 Présents : Monsieur Bruno VITTE Maire, Madame Jeannine FOURNAT, Monsieur Benoît VILLARD, Madame Françoise CELERIEN, Madame Monique DA COSTA, Messieurs Patrice BERTRAND, Roger CHARVIN, Madame Delphine HUGOT, Messieurs Arnaud LAVENDOMNE et Joel RIMET, et Madame Martine SUNDBERG. Excusés : Monsieur François CHIEUX représenté par Monsieur Bruno VITTE Monsieur Henri DUC représenté par Monsieur Benoit VILLARD Absents : Monsieur Mathieu GASCARD. O O R R D D R R E E D D U U J J O O U U R R : : ➢ Attribution des subventions associations 2024 ➢ Rapport SIERS ➢ Mandatement des créances éteintes ➢ Signature d’un bail concernant un logement communal ➢ Informations diverses -Virement de crédit -Congrès des Maires de la Drôme -Ecran projection salle des mariages -Formation foot -Rentrée scolaire -Investissements en cours -Réflexion projets à venir (salle des fêtes, centre de loisirs, ...) -Comité annuel des France Service (10 septembre 10h) -Nomination d’un référent économie circulaire agglo -Exposition St Martin d’Hostun – Libération -Véhicule service technique Monsieur SUNDBERG Martine a été élu secrétaire de séance. LE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 8 JUILLET 2024 EST APPROUVE A L’UNANIMITE : Parole au public : Monsieur RIMET Ugo, Co-Président de l’Espérance Hostunoise prend la parole au sujet de la formation « Responsable des petites et moyennes structures » organisée par la structure valentinoise ALORS FORMATION. La commune met à disposition une salle 3 jours par mois pour cette formation. Un défraiement a été acté. 2 Rappel de la montée de l’équipe 1 en niveau régional (R3), niveau exceptionnel pour une commune comme la nôtre. Attribution des subventions Associations 2024 Monsieur le Maire, présente à l'assemblée le tableau des subventions 2024 pour approbation. L'objet de ces subventions est de financer le fonctionnement des associations énumérées ci-dessous. Le conseil municipal approuve le tableau des subventions 2024 tel que présenté ci-dessous : TIERS MONTANT - ACCA 0.00 € - P.T.C.H 0.00 € (Travaux à voir) - Club de l’Age d’Or 310.00 € - Comité des fêtes 500.00 € - Energie 0.00 € - Espérance hostunoise 0.00 € - Les Pas Préssés 0.00 € - Patrimoin’Art 0.00 € - HoustonTrail 0.00 € Paniers gourmands - Vel Hostun 0.00 € Coupes - Les amis du village 0,00 € Feu d’artifice - Sou des écoles 200,00 € - FNACA 0,00 € - Association Chemin Roches aux Berthonnettes 110,00 € - Association du Syndicat du chemin du Château 110,00 € - Familles rurales 300,00 € - ADMR 400,00 € - Harmonie 1 000,00 € -TECH 150.00 € - Cantine (à verser en une fois) 5600.00 € Déjà versé en mars Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires. Rapport SIERS Monsieur le Maire prend la parole afin de présenter le rapport d’activité de l’année 2023 du SIERS (Syndicat Intercommunal des Eaux de Rochefort-Samson). Ce rapport est consultable auprès du secrétariat de mairie. Malgré le transfert aux agglomérations depuis 2020, le SIERS conserve son autonomie grâce à une re délégation de compétence. Mandatement des créances éteintes Madame FOURNAT Jeannine prend la parole. Le comptable public du Service de Gestion Comptable Trésorerie Valence Romans propose d’admettre en non-valeur divers produits. Cette proposition fait notamment suite à un jugement prononcé pour surendettement (ou liquidation judiciaire), et s’impose à la commune. Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires. 3 Signature d’un bail concernant un logement communal Monsieur CHARVIN rappelle le départ de Monsieur GRANDY, locataire d’un logement communal, situé 2 Rue de la Fontaine à Hostun. A ce titre, la commission a reçu plusieurs candidatures. Après examen des dossiers de candidatures, il est approuvé la signature d’un bail commençant avec Monsieur SARIS Killian à compter du 1 er octobre. Le loyer est fixé à 497,42 € par mois + les charges liées à l’enlèvement des ordures ménagères. Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer les documents nécessaires. Informations et sujets divers -Virement de crédit -Rappel du congrès des Maires de la Drôme : mercredi 16 octobre 2024 -Actualisation des devis pour l’installation d’un écran de projection dans la salle des mariages -Rentrée scolaire : étude acoustique de la cantine en cours. Rentrée réussie : Nouvelle équipe au niveau des enseignants mais aussi des agents de l’école. -Investissements en cours : Lancement des travaux de raccordement au local pétanque et du local technique de la commune. -Réflexion projets à venir : rénovation salle des fêtes, agrandissement centre de loisirs, ... - Exposition St Martin d’Hostun – Libération : Pot de l’amitié prévu le samedi 21/10/09 à 17h La séance est levée à 21 heures 30. Prochaine réunion le lundi 14 octobre 2024 à 19h00