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Déliberation - 2021 12
Déliberation - 2021 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
15/03/2021
Reçu
en
préfecture
le
15/03/2021
>-
Affiché le
)
e
ID : 605-210500583-20210811-202121-DE
@
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
oœ
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MARS
2021
DÉLIBERATION
N°2021-21
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 9
Pour
: 10
Conseillers
absents :
1
Contre
:
Conseillers
représentés
: 1
Abstention :
L’an
deux
mille
vingt
et
un,
le
onze
mars
à
vingt
heures
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
La Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
4
mars
2021,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe
-
BOISSET
Vincent
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-
LATIL
Jessica
-MESTRE
Françoise -
SEGOND
Éric.
Absents
: LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: LEJEUNE
Laurent
à
BOISSET
Philippe
Secrétaire
de
séance
: ARDUIN
Annie
Objet
: ETUDE
ENVIRONNEMENTALE
DU
GOUFFRE
DE
GOURFOURAN
-
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
-
Vu
la
délibération
n°2019-97
du
9
décembre
2019
portant
validation
de
la
convention
de
maîtrise
d'ouvrage
déléguée
entre
La
CCPE
et
Les
communes
de
Freissinières
et
Champcella
dans
Le
cadre
du
projet
de
via
ferrata
dans
Le
Gouffre
de
Gourfouran,
-
Vu
l’analyse
des
offres
du
26
janvier
2021,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
d’attribuer
le
marché
au
bureau
d’étude
TEREO. ID
:
005-210500583-20210811-202121-DE
Montant
de
l’étude
:
>
Tranche
ferme
: 9
985.00
€
HT
>
Tranche
optionnelle
flore
sur
corde
: 1
560.00
€
HT
>
3
réunions
: 1
950.00
€
HT
Soit
un
montant
total
de
13
495.00
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
Approuve
l'exposé
du
Maire.
Approuve
l'attribution
du
marché
pour
l’étude
environnementale
du
Gouffre
du
Gourfouran. Autorise
Le Maire
à signer
toutes
Les
pièces
relatives
au
marché.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D'ASTROS