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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Juliette-sur-Viaur.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 11 06 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Sport,
Le Maire de Sainte-Juliette Sur Viaur
A
Madame, Monsieur, Membres du Conseil Municipal
Habitants de Sainte Juliette sur Viaur
Ste JULIETTE sur VIAUR Le 8 Juin 2026
Objet : Convocation des membres du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convoquer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Le Jeudi 11 Juin à 20h00
A la Salle du Conseil Municipal
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sincères salutations.
ORDRE DU JOUR:
> Délibérations :
Délibération 2026 040 Nomination du secrétaire de séance
* Délibération 2026 041 Approbation du compte rendu du conseil du 05/06/2026 + Délibération 2026 042 Echange parcellaire Malgouyres - Commune * Délibération 2026 043 Désignation d'un correspondant défense
* Délibération 2026 044 Vente d'une concession au cimetière du Piboul + Délibération 2026 045 Commission communale des impôts directs nomination des membres (CCID)
* Délibération 2026 046 Délégation permanente du conseil municipal au maire — Modification de la délibération n°2026/017
% Délibération 2026 047 Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour la Commission Locales des Charges Transférées (CLECT)
“+ Délibération 2026 048 Affectation de résultat 14001 Budget Annexe Assainissement — Modification de la délibération n°2026/007
> Divers +. se . . mn Fi Fr
Composition commission de contrôles des listes électorales
+ Caravane des sports
+ Sur les Traces des Verriers
+ PLUi
> Parole aux élus
167 rue de la Poro 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR - Tél. : 05 65 69 46 06 — E-mail : contact@saintejuliettesurviaur.fr