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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - REGLEMENT INTERIEUR Espace Jeunes 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - REGLEMENT INTERIEUR Espace Jeunes 2025)
Thèmes du document : Éducation, Télécommunications et internet, Justice et droit,
CONTACT :
Jennifer GREFF
Tel : 05.54.84.00.99 (fixe) / 06.76.93.88.80 (Portable)
Email : espacejeunes.montfort@terresdechalosse.fr
Site internet : www.terresdechalosse.fr/Enfance-Jeunesse
: Espace Jeunes Tdc : Service Jeunesse TDC
Règlement intérieur Espace Jeunes Terres de Chalosse
Année scolaire 2025/2026 Le projet éducatif est disponible auprès du responsable
du service jeunesse.
Locaux :
Les jeunes sont accueillis dans des locaux conformes à la législation
en vigueur, implantés à l’adresse suivante :
Le mercredi :
Ecole primaire
121 place du foirail
40380 Montfort en Chalosse
Les petites vacances scolaires :
Ecole primaire
121 place du foirail
40380 Montfort en Chalosse
L’été :
Collège
14, Route de Dax
40380 Montfort en Chalosse 1) La vie au local
L’Espace Jeunes est un lieu d’accueil, d’écoute, d’échange, d’information, où les jeunes
ont la possibilité de participer à des activités ou des sorties culturelles, ludiques,
sportives ou de découverte. Ils peuvent également bénéficier d’un accompagnement
pour des projets. Ces temps d’accueil sont éducatifs et contribuent à la construction
de leur identité. Ils favorisent la mixité sociale et sont conviviaux.
Les adolescents sont encadrés par des animateurs diplômés qui mettent en place :
- un planning d’activités structuré
- un accompagnement vers un processus d’émancipation par le biais de démarches
de projets.
2) Dossier d’inscription
L’inscription se fait UNIQUEMENT sur le portail familles à l’adresse
https://terresdechalosse.portailfamilles40.fr
Il vous faudra fournir les documents suivants :
La photocopie de l’attestation papier de la carte vitale
La photocopie de l’attestation de l’assurance extra-scolaire
Le numéro d’allocataire CAF ou MSA
Le justificatif du Quotient Familial de la CAF d’octobre N-1 ou de la MSA ou l'avis
d'imposition de l'année N-2
Pour les familles concernées : la Carte d’Identité Vacances CAF ou les Bons
Vacances MSA
La photocopie des vaccins (obligatoirement à jour).
En cas de séparation ou de divorce, l’ordonnance du juge ou une attestation
signée par les 2 parents précisant le mode de garde.
Pour les enfants concernés : le Protocole d’Accueil Individualisé / la notification
de la Maison Landaise des Personnes Handicapées.
De plus, pour certaines activités aquatiques, le test préalable à la pratique des
activités nautiques et aquatiques pourra être demandé.
Si au cours de l'année scolaire, un changement de situation familiale intervient
(séparation, divorce, garde alternée, coordonnées, ...) les familles doivent
communiquer au plus vite les nouvelles informations. Il en va de la sécurité des
jeunes, si nous devons joindre les familles en urgence.
Tout jeune non inscrit ne sera pas accepté. Tout dossier incomplet sur le portail
famille sera refusé. 3) Périodes et horaires d’ouverture
La structure fonctionne :
le mercredi après-midi de 12h30 à 18h30
pendant les vacances scolaires de 8h30 à 18h30
occasionnellement pour des projets : certains soirs dans la semaine et le samedi
4) Modalités d’inscription
Les inscriptions doivent se faire par confirmation écrite : portail familles, email,
facebook, sms, au plus tard 48h avant la journée d’inscription souhaitée. Passé ce
délai, l’inscription sera possible uniquement s’il reste des places, si le taux
d’encadrement le permet et si le nombre de repas commandés est suffisant.
Toute modification du planning devra être effectuée 48h à l’avance (hors week-end).
a) Le mercredi
Avec repas : prise en charge dès la sortie des collèges de Mugron et de Montfort
en Chalosse à 12h30. Repas au réfectoire du collège de Montfort en Chalosse
Sans repas : arrivée du jeune au local à partir de 13h30.
Le jeune pourra quitter la structure à partir de 16h00. Le local ferme ses portes à
18h30.
b) Les vacances
En journée : de 9h30 à 17h00
En demi-journée avec repas : soit de 9h30 à 13h30 ou de 11h30 à 17h00.
En demi-journée sans repas : soit de 9h30 à 11h30 ou de 13h30 à 17h00.
En dehors de ces heures d’ouverture, les enfants ont la possibilité d’être déposés et
récupérés à l’Accueil de Loisirs :
De Montfort-en-Chalosse : le matin entre 7h30 et 9h30 et le soir entre 17h et
18h30
De Mugron : le matin entre 7h30 et 9h15 et le soir entre 17h15 et 18h30 Pour le premier accueil, en fonction des places disponibles, les jeunes pourront
participer aux activités du local (hors sorties et activités spécifiques) sans pré-
inscription.
A ce titre, la collectivité ne peut être tenue responsable d’éventuels agissements
effectués en dehors de l’enceinte du local, pendant les heures d’ouverture de celui-ci.
Les jeunes devront alors signer un cahier de présence à chaque arrivée et départ.
Ces modalités d’accueil ne sont valables que sur les temps d’ouverture du local et non
sur les sorties ponctuelles, les veillées et les séjours qui sont eux, soumis à une
inscription préalable.
5) Le transport :
Un transport est proposé aux familles :
le mercredi à 12h30 depuis le collège de Mugron
le matin et le soir pour les vacances scolaires depuis l'ALSH de Mugron
le matin et/ou le soir le mercredi et durant les vacances scolaires, les jeunes
pourront bénéficier du transport mis en place pour les enfants de l’Accueil de
Loisirs, sur les communes de Hinx, Gamarde les Bains et Cassen.
Une pré-inscription est obligatoire par le biais du portail familles ou par mail. Aucun
arrêt ne pourra être effectué pour prendre en charge un enfant ou le déposer en
dehors du point de ramassage indiqué à la page suivante.
Lors de sorties et en fonction des horaires de départ ou de retour prévus, le transport du
matin et du soir peut être annulé.
Pour des sorties ponctuelles, les jeunes pourront être transportés soit dans un mini bus 9
places, soit par le biais d’un transporteur et de manière exceptionnelle dans les
véhicules personnels des animateurs. Communes Matin (pour les vacances) Midi (mercredis) Soir (pour les vacances)
Mugron
(Accueil de Loisirs) 9h15
12h30
(devant le collège) 17h15
Hinx
(Place de l’école) 7h30 17h30
Gamarde les Bains
(Devant la salle
polyvalente)
7h45 17h45
Cassen (place en
face de la Mairie 8h05 18h00
6) Les tarifs
a) Fréquentation au local
Les tarifs sont établis en fonction du quotient familial des familles, d’après les barèmes
de calcul de la CAF et/ou de la MSA.
Les tarifs avec quotient inférieur à 1000€ pour les allocataires CAF ou à 900 € pour
les allocataires MSA ne sont valables que sur présentation de la carte d’identité
vacances CAF/MSA.
Les tarifs proposés tiennent compte des différentes aides (CAF, MSA, Conseil
Départemental) qui sont versées directement à la collectivité.
Le quotient familial est calculé selon la formule suivante :
QF = 1/12 des revenus avant abattements + prestations familiales d’octobre
Nombre de parts fiscales
1 € / jour et par enfant TARIF JOURNÉE : Vacances Scolaires
Régime Quotient familial Tarif Enfant sup'
CAF QF < 449 € 3,0 € 3,0 €
CAF 449,01€ < QF < 794€ 4,5 € 3,0 €
CAF 794,01€ < QF < 1 000€ 6,0 € 4,5 €
CAF 1 000,01€ < QF < 1 100€ 8,5 € 6,0 €
CAF 1 100,01€ < QF < 1 200€ 10,0 € 8,5 €
CAF 1 200,01€ < QF < 1 300€ 11,5 € 10,0 €
CAF 1 300,01€ < QF < 1 500€ 13,0 € 11,5 €
CAF 1 500,01€ < QF 14,5 € 13,0 €
MSA QF < 449 € 3,0 € 3,0 €
MSA 449,01€ < QF < 780€ 4,5 € 3,0 €
MSA 780,01€ < QF < 900€ 6,0 € 4,5 €
MSA 900,01€ < QF < 1100€ 8,5 € 6,0 €
MSA 1100,01€ < QF < 1 200€ 10,0 € 8,5 €
MSA 1 200,01€ < QF < 1300€ 11,5 € 10,0 €
MSA 1 300,01€ < QF < 1 500€ 13,0 € 11,5 €
MSA 1 500,01€ < QF 14,5 € 13,0 €
ATTENTION : les tarifs aidés avec un QF<1000€ ne s’appliquent que sur
présentation de la carte d’identité vacances ATTENTION : les tarifs aidés avec un QF<1000€ ne s’appliquent que sur
présentation de la carte d’identité vacances
TARIF 1/2 JOURNÉE AVEC REPAS :
Mercredi et Vacances Scolaires
Régime Quotient familial Tarif Enfant sup'
CAF QF < 449 € 1.5 € 1.5 €
CAF 449,01€ < QF < 794€ 3.0 € 1.5 €
CAF 794,01€ < QF < 1 000€ 4.5 € 3.0 €
CAF 1 000,01€ < QF < 1 100€ 6.5 € 4.5 €
CAF 1 100,01€ < QF < 1 200€ 8.0 € 6.5 €
CAF 1 200,01€ < QF < 1 300€ 9.0 € 8.0 €
CAF 1 300,01€ < QF < 1 500€ 10.0 € 9.0 €
CAF 1 500,01€ < QF 12.0 € 10.0 €
MSA QF < 449 € 1.5 € 1.5 e
MSA 449,01€ < QF < 780€ 3.0 € 1.5 €
MSA 780,01€ < QF < 900€ 4.5 € 3.0 €
MSA 900,01€ < QF < 1100€ 6.5 € 4.5 €
MSA 1100,01€ < QF < 1 200€ 8.0 € 6.5 €
MSA 1 200,01€ < QF < 1300€ 9.0 € 8.0 €
MSA 1 300,01€ < QF < 1 500€ 10.0 € 9.0 €
MSA 1 500,01€ < QF 12.0 € 10.0 € ATTENTION : les tarifs aidés avec un QF<1000€ ne s’appliquent que sur
présentation de la carte d’identité vacances
TARIF 1/2 JOURNÉE SANS REPAS :
Mercredi et Vacances Scolaires
Régime Quotient familial Tarif Enfant sup'
CAF QF < 449 € 1.5 € 1.5 €
CAF 449,01€ < QF < 794€ 2.25 € 1.5 €
CAF 794,01€ < QF < 1 000€ 3.0 € 2.25 €
CAF 1 000,01€ < QF < 1 100€ 4.25 € 3.0 €
CAF 1 100,01€ < QF < 1 200€ 5.0 € 4.25 €
CAF 1 200,01€ < QF < 1 300€ 5.75 € 5.0 €
CAF 1 300,01€ < QF < 1 500€ 6.5 € 5.75 €
CAF 1 500,01€ < QF 7.25 € 6.0 €
MSA QF < 449 € 1.5 € 1.5 e
MSA 449,01€ < QF < 780€ 2.25 € 1.5 €
MSA 780,01€ < QF < 900€ 3.0 € 2.25 €
MSA 900,01€ < QF < 1100€ 4.25 € 3.0 €
MSA 1100,01€ < QF < 1 200€ 5.0 € 4.25 €
MSA 1 200,01€ < QF < 1300€ 5.75 € 5.0 €
MSA 1 300,01€ < QF < 1 500€ 6.5 € 5.75 €
MSA 1 500,01€ < QF 7.25 € 6.0 € SUPPLEMENT DEMANDE AUX FAMILLES EN FONCTION DU QF
CONDITION QF < 449 €
449.01€
< QF <
794 €
794.01 €
< QF <
1000 €
1000.01€
< QF <
1100 €
1100.01€
< QF <
1200 €
1200.01€
< QF <
1300 €
1300.01€
< QF <
1500 €
1500.01
€ < QF
Entrée > = 20
€ 6€ 8€ 8€ 12€ 12€ 12€ 15€ 15€
Entrée >
= 10 € 3€ 5€ 5€ 7€ 7€ 7€ 9€ 9€
Entrée < 10€ 1€ 3€ 3€ 5€ 5€ 7€ 7€ 7€
Entrée
gratuite mais
transport ou
veillée
0€ 1€ 1€ 3€ 3€ 3€ 5€ 5€
Pour les sorties
En plus de la tarification des journées ou demi-journées, d’autres tarifs seront à
appliquer lors des sorties :
IMPORTANT :
En cas d’annulation, à moins de 48h de la journée concernée, un justificatif devra être
fourni : certificat médical, copie ordonnance du médecin, justificatif de rendez-vous
médical, hospitalisation
En cas d’annulation non justifiée, une pénalité, équivalente au tarif de la journée, sera
appliquée. QF Tarif adhésion
QF < 449 € 3€
449.01 € < QF < 794 € 5€
794.01 € < QF < 905 € 5€
905.01 € < QF < 986 € 7€
986.01 € < QF < 1086 € 7€
1086.01 € < QF < 1186 € 7€
1186.01 € < QF < 1500 € 9 €
1500.01 € < QF 9€
b) accompagnement de projet
De quoi s’agit-il ?
Public concerné : 12-17 ans
Objet : accompagnement de jeunes dans la réalisation de projets, essentiellement
sous forme de réunions / rencontres (hors CCJ)
Fonctionnement par adhésion :
La famille doit payer une adhésion, valable le temps de l’accompagnement du projet,
peu importe la durée et le nombre de rencontres.
7) Le paiement
Les paiements sont à effectuer dès réception de la facture.
Les paiements peuvent se faire :
par chèque à l'ordre du Trésor Public et à transmettre à la Trésorerie de St Sever
en CESU ou carte bancaire directement à la trésorerie de St Sever
par virement bancaire
par paiement en ligne www.payfip.gouv.fr
en ligne sur le portail familles avec votre carte bleue
en espèce ou carte bancaire (jusqu'à 300 euros) auprès d'un buraliste ou
partenaire agréé (liste consultable sur le site www.impots.gouv.fr) 8) Vêtements et objets personnels
Les vêtements, sacs ou objets personnels sont sous la responsabilité du jeune. Le
téléphone portable est strictement interdit pendant les activités. les animateurs se
réservent le droit de confisquer les portables en cas de non respect de l’activité /
sortie ou d’usage abusif.
9) Conduite à tenir
Au sein de l’Espace Jeunes tout comme lors d’activités ou de sorties, les jeunes sont
tenus de respecter le personnel, les locaux et les équipements
Les jeunes sont responsables du matériel mis à leur disposition, ils doivent le respecter
et l’entretenir.
Toute personne endommageant le bien d’autrui, engage sa responsabilité, les dégâts
occasionnés seront pris en charge par les parents.
La consommation de produits addictifs (tabac, alcool…) est strictement interdite :
La loi N°91-32 du 10 janvier 1991 (dite loi Evin), interdit la consommation de
cigarettes dans les lieux publics. La cigarette est interdite dans et aux alentours
proches du local ainsi que durant les activités mises en place.
La consommation d’alcool est interdite dans et aux alentours du local ainsi que
durant les activités mises en place. L’accès à l’Espace jeunes est interdit à toute
personne en état d’ébriété présumé. Les responsables légaux du jeune seront
informés, sans délai de la situation.
L’article L628 du code pénal, interdit toute consommation de produits stupéfiants.
L’accès à l’Espace jeunes est interdit à toute personne présentant des signes
d’absorption de produits stupéfiants. Les responsables légaux du jeune seront
informés, sans délai de la situation.
L’usage des réseaux sociaux tels que Snapchat, Facebook, Instagram, Whatsapp, Tik
Tok, Be Real et autre est interdit au sein de l’espace jeunes.
Il est interdit de filmer ses camarades et de diffuser les images sur les réseaux sociaux
Il est demandé aux jeunes de respecter les règles de la vie collective. Toute attitude
incompatible sera sanctionnée par l’équipe d’animation.
Il est demandé au jeune de se vêtir avec des tenues appropriées aux activités
proposées.
10) Maladie et accident
L’équipe d’animation n’est autorisée à administrer des médicaments que sur
présentation d’une prescription médicale et d'une autorisation parentale écrite.
En cas de maladie sur le lieu de l’activité, l’animateur, peut demander aux parents de
venir chercher son enfant, si celui-ci juge que son état de santé le nécessite. 11) L’assurance
Une assurance responsabilité civile est souscrite par la Communauté de Communes
auprès de la SMACL pour couvrir les risques de l’organisateur, les jeunes confiés, le
personnel ainsi que les locaux.
Elle n’intervient qu’en complément de l’assurance civile et extrascolaire familiale. Les
parents doivent assurer les enfants à la pratique d’activités extrascolaires. La
souscription à une Garantie Individuelle Accident est fortement conseillée.
12) Les urgences
En cas d’accident ou de malaise grave sur le lieu de l’activité, il sera fait appel, en
priorité, au service d’urgence (réglementation en vigueur). Les responsables légaux
seront informés sans délai de la situation.
13) Suivi médical de l’enfant
Pour les enfants bénéficiant d’un accompagnement particulier (éducateur,
scolarisation dans un institut spécialisé, AVS, …), il sera demandé à la famille de noter
toute information nécessaire au bon accueil de l’enfant sur la fiche d’inscription.
Un entretien avec la famille sera mis en place avant le premier jour d’accueil du jeune.
Des rencontres pourront être mises en place tout au long de l’année, à la demande du
jeune, de la famille ou de l’équipe pédagogique.
Pour les enfants atteints d’une maladie (asthme, diabète, …) ou astreints à un régime
alimentaire particulier, une convention médicale appelée Projet d’Accueil
Individualisé doit impérativement être remise dans son intégralité à la responsable de
l’Espace Jeunes. Le protocole à suivre sera mis en place. Les médicaments devront
être étiquetés au nom du jeune.
Les parents s’engagent à signaler en temps réel toute modification du Projet d’Accueil
Individualisé.
14) Sanctions
Le non-respect du règlement intérieur de l’Espace Jeunes ainsi que tout comportement
inadapté pourra voir le jeune s’exposer à des sanctions, allant jusqu’à son exclusion
définitive.
Le présent règlement intérieur est valable à compter du 1er septembre 2025
Le Président
Didier Gaugeacq