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Compte-Rendu - Compte rendu CM 28 février 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 28 février 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
FEVRIER
2020
L’an
deux
mil
vingt,
le
vingt-huit
février
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la mairie,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de.Monsieurr Philippe
LEMOINE,
Maire.
Date
de
la convocation:
21
février
2020
Etaient
présents
: M.
LEMOINE
Philippe
-
Mme
PAUL
-
MM.
CAURETTE,
SARAZIN,
SEHEUT,
BOURBON,
ROLLOIS,
et BESNARD.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
:
Mmes
PIOT,
MICHAUD
(pouvoir
à
M.
ROLLOIS),
et
LUCAS
(pouvoir
à
M.
LEMOINE)
- MM
TAVONI
et MORIN
(pouvoir
à M.
CAURETTE)
Absentes
: Mme
RANKE
et Mme
MAUNY
Mme
PAUL
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
30
janvier
2020
: unanimité
Comptes
de
gestion
: les
comptes
de
gestion
définitifs
ne
sont
pas
encore
validés
par
les
services
du
Trésor
Public,
le
Conseil
Municipal
ne
pourra
donc
pas
se
prononcer
ce
soir
sur
ces
comptes
; en
revanche,
les
comptes
de
gestion
provisoires
ont
été
présentés
et sont
strictement
conformes
aux
comptes
administratifs.
Vote
du
Compte
Administratif
2019
pour
le
budget
«
Commune
»
: après
avoir
entendu
les
comptes
article
par
article
et après
que
Monsieur
le Maire
se
soit retiré,
le compte
administratif 2019
est
approuvé
à
l’unanimité
:
-
Fonctionnement
: résultat
de
clôture
excédent
de
529
437,02
€
-
Investissement
: résultat
de
clôture
excédent
de
34
696.93
€
Soit
un
résultat
cumulé
excédentaire
de
564
133,95
€
-_
Restes
à réaliser
188
000,00
€
Vote
du
Compte
Administratif
2019
pour
le
budget
« Eau
&
Assainissement
»
: après
avoir
entendu
les
comptes
article
par
article
et
après
que
Monsieur
le
Maire
se
soit
retiré,
le
compte
administratif
2019
est
approuvé
à l’unanimité
:
-
Fonctionnement
: résultat
de
clôture
excédent
de
106
626,30
€
-
Investissement
: résultat
de
clôture
excédent
de
6
080.00
€
Soit
un
résultat
cumulé
excédentaire
de
112
706,30
€
Affectation
des
résultats
2019
du
budget
« commune
»:
Investissement
Report
excédent
:
34
696,93
€
Fonctionnement
Report
excédent :
529
437,02
€
Accepté
à l’unanimité
Affectation
des
résultats
2019
du
budget
«
Eau
&
assainissement
» :
Investissement
Report
excédent :
6 080,00
€
Fonctionnement
Report
excédent :
106
626,30
€
Accepté
à l’unanimité
Questions
diverses
. Terrain
proche
de
la station
d’épuration
: un
terrain
a été
vendu
et le nouveau
propriétaire
réalise
un
revêtement
sur
une
superficie
relativement
importante
pour
accéder
au fond
du
terrain ;
il semble
en
outre,
que
des
fourreaux
pour
des
lignes
électriques
soient
posés.
Il convient
de
se renseigner
sur
la
réglementation
de
ce
type
de
travaux
alors
que
le terrain
est en
zone
non
constructible
et en
partie,
classé
« Natura
2000
».
. Chevaux
de
Boucagny :
il faut
trouver
une
solution
avant
le printemps
pour
ces
chevaux,
éventuellement
un
service
de
la
SPA
qui
s’occupe
des
grands
animaux.
l . Un
devis
est en
cours
pour
l’élagage
en bordure
des
chemins
; pour
le chemin
derrière
le pré
(Boucagny),
il faudra
peut-être
une
intervention
manuelle
car
le chemin
est très
encombré
et rétréci
.
. Enfouissement
des
lignes
à Haute-Souris
: notre
horloge
a été
remise
dans
le coffret
; les bornes
pour
les
connexions
Orange
ont
été
validées,
les travaux
vont
reprendre.
. Maison
« Burrel
»
: nous
n’avons
toujours
pas
réussi
à contacter
le propriétaire
pour
solutionner
le
problème
de
la retenue
de
la terre
du jardin
de
la Rue
du
Val.
Il n’a
pas
répondu
à notre
convocation.
. Monsieur
Caurette
est
intervenu
pour
souligner
le traitement
de
l’information
sur
le coronavirus
dans
les
écoles. . Monsieur
Rollois
informe
le conseil
d’un
partenariat
La
Source-Villarceaux
/ Ecole
de
Chaussy
pendant
les
semaines
du
20
au
24
avril
et du
11
au
15
mai
2020.
Il y aura
besoin
du
bus
communal
pour
emmener
les
élèves
à Villarceaux.
. Chemin
des
Porcherons
: 2 randonnées
traverseront
le chemin
des
Porcherons,
une
randonnée
équestre
le
3
mai
et
le
Trail
des
Boucles
de
la
Seine,
le
26
avril.
. Stationnement
Rue
de
la Gendarmerie
: le stationnement
est dangereux,
il faut
absolument
refaire
le
marquage
effacé
en jaune
aux
endroits
les plus
dangereux
et une
communication
adressée
aux
propriétaires
des
voitures
en
stationnement
gênant.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23h30