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PLU - Annexes - Site archéologique
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Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Site archéologique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
Roanne Le 9024 de bien vor
APPROBATION : 14/12/2016
MODIFICATION N°1: 17/07/2018
MISE À JOUR N°1: 08/10/2018
MISE À JOUR N°2: 06/03/2019
MISE À JOUR N°3 : 02/07/2019
MISE A JOUR N° : 06/11/2029
MODIFICATION N°2 : 16/12/2019
Plan Local
d'Urbanisme
El Archéologie
préventive he
d'Urbanisme
Archéologie préventive
4
IN périmètres des zones archéologiques de saisine
D sus (@) ivcée Jean Puy
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PRÉFET DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES
Direction régionale La Conservatrice régionale de l'archéologie
des affaires culturelles à de Rhône — Alpes £
Service régional de Préfet de la Loire l'archéologie Direction départementale des territoires
Affaire suivie par service d'aménagement de planification
Laurence OLLIVIER cellule de planification locale
Tél. (33) (0]4 72.00.44.69 2 avenue Grüner
fax (33) [0]4 72.00.44.57 CS90509
courriel : laurence.ollivier@culture.gouv.fr 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 4
Lyon, le 6 juillet 2012
Objet : 42 — Roanne - révision du P.L.U.
Réf : 2012/5115/LO/MNT
pi. : 1 carte
En réponse à votre courrier relatif au recensement des enjeux de l'Etat
dans le cadre de la révision du Plan local d'urbanisme de la commune de
Roanne, j'ai l'honneur de vous apporter les informations suivantes concernant le
patrimoine archéologique.
Les sites archéologiques connus à ce jour sur le territoire communal
sont localisés sur la carte jointe. Les très nombreux points de découverte du
centre ville, dans l'emprise de l'agglomération du second Age du fer, des
époques gallo-romaine et médiévale ne sont pas étiquetés sur la carte, afin de
ne pas nuire à sa lisibilité. Il s'agit de :
42 187 0003 / Le Rivage / Gallo-romain / mur
42 187 0004 / 21-25 rue du Moulin à Vent/ / Gallo-romain / hypocauste, bâtiment
42 187 0005 / Rue A. Chaperon / Gallo-romain / monnaie
42 187 0014 /Aj'angle de la rue J. Mace / Rue R. Salengro / Gallo-romain / mur
42 187 0016 / Rue Marx Dormoy-Ex allée du Marais / dépôt / Gallo-romain
42 187 0035 / Matel / Paléolithique ?/ lithique en surface
42 187 0036 / école Carnct / Paléolithique moyen / lithique en surface
42 187 0037 / carrière Fontval / Impasse Fontval / Paléolithique moyen / Lithique
42 187 0039 / Rue du Moulin à Vent / Néolithique / Lithique
42 187 0041 / Clos Dayad -r ue C. Bochard - ancien domaine Boirat / Faubourg Clermont / Gallo-
romain / statue ?
42 187 0093 / Ile Berthier / Époque indéterminée / bâtiment, bloc gravé L
42 187 0110 / Faïencerie Jean Chereaut / 16-18 rue Marechal Foch / atelier de potier / Époque moderne
42 187 0113 / Faïencerie Renaud Bas / 8 rue Marechal Foch / atelier de potier / Époque
moderne
42 187 0118 / Faïencerie J.M. Vernay-Raimondi / 51 rue Marechal Foch / atelier de potier /
Époque contemporaine
42 187 0119 / Faïencerie J.B. Nicolas / 23-25 rue J. Jaures / atelier de potier / Époque
contemporaine
42 187 0131 / Quai du canal, près de l'écluse / sépulture / Gallo-romain
42 187 0147 / Rue Jean Mermoz / Clos d'Aléry, Béal Devilaire, prairies Paillasso / Gallo-romain / céramique, tuiles
Direction régionale des affaires culturelles — Le Grenier d'Abondance — 6 quai Saint-Vincent — 69283 LYON Cedex 01
Téi. : 04.72.00 44 00 — Fax : 04.72 00 43 30 —www.culture.gouv.fr/rhone-alpes 42 187 0151 / Rue St Roch entre route Charlieu et canal / sépulture / Bas-empire 42 187 0159 / Matel / 270 rue de Charlieu-La Reserve / Gallo-romain ? / statue 42 187 0160 / Rue Marx Dormo)y / dépôt / Gallo-romain
42 187 0256 / Dans la Loire, en face de la caserne / Époque indéterminée / pieu 42 187 0257 / Épave A / Dans le lit de la Loire, en face de la caserne / bateau de pêche ? / Époque indéterminée
42 187 0258 / Épave B / Dans le lit de la Loire, en face de la caserne / bateau de pêche ? / Époque indéterminée
Les dispositions relatives à la protection du patrimoine archéologique et à sa prise en compte dans les opérations d'urbanisme peuvent être mises en œuvre par l'autorité compétente pour délivrer les autorisations d'urbanisme (art. R111-4 du code de l'urbanisme, art. 7 du décret n°2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive).
Sur la carte jointe sont également figurées en hachures les douze zones à l'intérieur desquelles une procédure de consultation est organisée sur certaines autorisations d'urbanisme.
L'arrêté préfectoral établissant ces zones de présomption de
prescription d'archéologie préventive a été pris sous le n°03-265 le 18 juillet 2008.
Les demandes d'autorisation d'urbanisme situées à l'intérieur de ces
zones doivent être communiquées au Préfet de région, (Direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie) qui peut prescrire les mesures d'archéologie préventive prévues par le code du patrimoine, notamment son livre V et le décret n°2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive, codifié dans la partie règlementaire du code du patrimoine.
Direction régionale des affaires culturelles — Le Grenier d'Abondance — 6 quai Saint-Vincent — 69283 LYON Cedex 01 ‘Tél. : 04.72.00 44 00 — Fax : 04.72 00 43 30 —- www.culture.gouv.fr/rhone-alpes Roanne (42)
révision du PLU
sites archéologiques recensés (étoiles)
zones de présomption de prescription archéologique
(hachures)
état juillet 2012
J SI
ki mo 7
RS ET
42 187 0256 42 187 0257 S<
42 187 0258
pet 7 \
2 187 0110
2 187 0113
0 1 2 3 4 Kilomètres
DRAC Rhône-Alpes - service régional de l'archéologie pures 46 rue de la télématique CS 40801 - 42952 Saint-Etienne CEDEX 1
tél :04 77 92 84 00 far
ET