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Compte-Rendu - 30 juin 2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Caumont-sur-Garonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 juin 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL du 30 juin 2017 à 13 heures
PRESENTS: MM IMBERT - BROUSSE - CHEVANNE - Mmes CAUBET -
CARTRON - DULUC - GALINOU - LAGUE - VACQUE - M MATHERON.
EXCUSES : MM. DUREAU - GUYET
ABSENTS : MM. RIVIERE - VIGOUROUX
POUVOIR : M. POURTAU à M. IMBERT
Secrétaire de séance : Madame Fabienne DI PALMA
Convocation du 22 juin 2017
Ordre du jour :
Désignation des grands électeurs : 3 titulaires et 3 suppléants, pour les élections
sénatoriales du 24 septembre 2017
Monsieur le Maire constitue le bureau électoral :
Monsieur Pierre IMBERT, Maire ouvre la séance.
Madame Fabienne DI PALMA est désignée secrétaire par le Conseil Municipal. Monsieur le Maire procède à l'appel des membres du Conseil et dénombre dix
conseillers présents : le quorum est atteint.
Il rappelle les conditions de l'article R 133 du Code électoral : le bureau est présidé par le Maire et comprends les 2 conseillers les plus âgés et les 2 conseillers les plus jeunes
à savoir : MM MATHERON Gérard et BROUSSE Michel et Mmes Christelle DULUC et Vanessa CAUBET.
Monsieur le Maire rappelle qu'il y a lieu de désigner 3 délégués et 3 suppléants. Il fait appel à candidature et une liste de 3 délégués est constituée. Les conseillers procèdent au vote à bulletin secret. Le dépouillement est effectué sont élus au premier tour :
Pierre IMBERT : 11 voix
Michel BROUSSE : 11 voix
Christelle DULUC : 11 voix
Il procède ensuite à l'élection des suppléants, une liste de 3 suppléants est constituée. . Les conseillers procèdent au vote à bulletin secret. Le dépouillement est effectué sont élus au premier tour :
Aline CARTRON : 11 voix
Séverine GALINOU : 11 voix
Vanessa CAUBET : 11 voix
Les résultats sont proclamés et le procès-verbal rédigé.
La séance est levée à 13 heures 30