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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Arrêté - AR PJ DEL2024 48 PAGE SIGNATURES 2)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Outre-mer,
VILLE DU MESNIL LE ROI - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|<
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents #20
Nombre de suffrages exprimés : 2 z
VOTES :
Pour : 8° 2
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 26/09/2024
Présenté par Le Maire (1),
À salle du Conseil, le 03/10/2024
Délibéré par l'assemblée l'assemblée délibérante (2), réunie en session session ordinaire
À mairie, le 03/10/2024
Les membres de l'assemblée délibérante l'assemblée délibérante (2),(3).
À - CASERIS Serge
B -BILLET Aline
C - KENISRERG Didier
D - ROBERT Olivier
E - COLOMBIER Christèle
F- DELAS Émilie
G - FRANÇOIS Éric
[- MARCHAND Sandrine
J - PAUL-DAUPHIN Bruno
K- MAYNE Suzanne
L - COLLES Sylviane
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M - POYER Martine
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SE 7 ii
[UE "0 N - DOS SANTOS Ciaudette HU FT
© - MONTFERMÉ Michel
P - GANDY Élisabeth | Pr - sape n: À Û | A
éi
Q - CRINCKET Pascal
R - GUEHENNEC Jean-Claude
S - HALOT Françoise
T- CARUSO Monique
U - CHEVALIER Janick
Page 44
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20241008-DEL2024-48-DE
Date de réception préfecture : 11/10/2024 VILLE DU MESNIL LE ROI - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
V — ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A
V - MERY BOSSARD Laure
W - BRUISSON Céline
X- CHOAY Achille
Y - MILLOT Cyriac
Z0 - BITAUD Paul
Zi - AUFFRET Anne-Lise
22 - LEDOUX Stéphane
Zà - LAUG Marc
Z5 - SCHMITT Patrick
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
| A ,le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
| (2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de ., du Conseil syndical de …
(3) L'aj es signataire ésormais fa : "
Ÿ
3) L'ajout des signataires est désormais facultatif ue boni|
Le Len Le R score 9 oÙ
] Page 45
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20241008-DEL2024-48-DE
Date de réception préfecture : 11/10/2024