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Arrêté - AR PJ DEL2024 48 PAGE SIGNATURES 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Arrêté - AR PJ DEL2024 48 PAGE SIGNATURES 1)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Outre-mer,
VILLE DU MESNIL LE ROI - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES ><
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 0 2o
Nombre de suffrages exprimés : D z Ç
VOTES :
Pour:# 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 26/09/2024
Présenté par Le Maire (1),
À salle du Conseil, le 03/10/2024
Délibéré par l'assemblée l'assemblée délibérante (2), réunie en session session ordinaire
À mairie, le 03/10/2024
Les membres de l'assemblée délibérante l'assemblée délibérante (2),(3).
À - CASERIS Serge
B -BILLET Aline
C - KENISBERG Didier
D - ROBERT Olivier
E - COLOMBIER Christèle
F- DELAS Émilie
G - FRANÇOIS Éric
1- MARCHAND Sandrine
J - PAUL-DAUPHIN Bruno
K- MAYNE Suzanne AA ; À S de 6
L- COLLES Sylviane She vi ALLAN 1% # | M - POYER Martine #1} j 5)
LH NW N - DOS SANTOS Claudette Ly 7 EUX,
© - MONTFERMÉ Michel
P - GANDY Élisabeth
Q - CRINCKET Pascal
R - GUEHENNEC Jean-Claude
S - HALOT Françoise
T - CARUSO Monique
U - CHEVALIER Janick
Page 44
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20241008-DEL2024-48-DE
Date de réception préfecture : 11/10/2024 VILLE DU MESNIL LE ROI - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
V - MERY BOSSARD Laure
W - BRUISSON Céline
X- CHOAY Achille
Y - MILLOT Cyriac
Z0 - BITAUD Paul
21 - AUFFRET Anne-Lise
Z2 - LEDOUX Stéphane
Z4 - LAUG Marc
Z5 - SCHMITT Patrick
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de ., du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Le. fleomi | le Ra \e
eee e Lot
Page 45
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20241008-DEL2024-48-DE
Date de réception préfecture : 11/10/2024