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Compte-Rendu - CR CM 09 04 25 V2
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Cachan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 09 04 25 V2)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2025
COMPTE RENDU
L'an deux mille vingt-cinq, le 9 avril, les membres du Conseil municipal, convoqués par la Maire le 21 mars deux mille vingt-cinq, se sont réunis à l'Hôtel de Ville.
Etaient présents :
Mme Hélène DE COMARMOND, Maire, M. Camille VIELHESCAZE, Mme Sandrine CHURAQUI, M. Mohammadou GALOKO, Mme Laëtitia BOURTRAIS, M. Samuel BESNARD, M. Dominique LANOE, Mme Céline DI MERCURIO, M. Jacques FOULON, Mme Katia TOUCHET, M. Hervé WILLAIME, Mme Maëlle BOUGLET, Mme Christine RESCOUSSIE, M. David PETIOT, M. Thomas KEKENBOSCH, Mme Catherine BUSSON, M. Robert ORUSCO, Mme Sylvie DARRACQ, Mme Yseline FOURTIC DUTARDE, M. Georges THIMOTEE, M. Lionel JEANJEAN, M. Stéphane RABUEL, Mme Fatoumata BAKILY, Mme Lucie GUILLET, Mme Angélique SUSINI, M. Sébastien TROUILLAS, Mme ESKINAZI, M. José CARAMEZ, M. Alain OSPITAL, M. Maxime MEGRET- MERGER, M. Olivier FALLOU, M. Marc SAVARIAU.
Avaient donné pouvoir :
M. Julien JABOUIN
Mme Caroline CARLIER
M. Pierre-Yves ROBIN
M. Zeïma YAHAYA
Mme Emmanuelle MAZUET
M. Denis HERCULE
M. Mattéo ALMOSNINO
Mme Maëlle BOUGLET
M. Katia TOUCHET
M. Camille VIELHESCAZE
M. Mohammadou GALOKO
Mme Sandrine CHURAQUI
Mme Lucie GUILLET
Mme Fatoumata BAKILY D
O-
D:
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D:
D-
Le quorum étant atteint, Madame Laëtitia BOUTRAIS a été désignée pour assurer les fonctions de Secrétaire, qu'elle a acceptées.
|- RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE,
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
01 | 25.3.10 | Rapport sur la situation de la Ville en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2024
Prend acte
02 | 25.3.11 | Nouvelle dénomination de la rue Marie-Claude Vaillant Couturier
Unanimité
03 |25.3.12 | Affectation anticipée du résultat 2024
A la majorité avec 30 voix pour et 7 abstentions de M. Sébastien Trouillas, Mme Michèle Eskinazi, M. José Caramez. M. Alain Ospital, M. Maxime Mégret-Merger, M. Olivier Fallou, M. Marc Savariau,
04 | 25.3.13 | Budget primitif 2025
A la majorité avec 32 voix pour et 6 voix contre de M. Sébastien Trouillas, Mme Michèle Eskinazi, M. José Caramez. M. Alain Ospital, M. Maxime Mégret-Merger, M. Olivier Fallou, et 1 abstention de M. Marc Savariau,
05 |253144 Fixation des 3 taxes locales pour 2025
"A la majorité avec 32 voix pour et 7 voix contre de M. Sébastien Trouillas, Mme Michèle Eskinazi, M. José Caramez. M. Alain Ospital, M. Maxime Mégret-Merger, M. Olivier Fallou, et M. Marc Savariau, 06
07
25.3.15
25.3.16
Subvention au Centre communal d'action sociale :
e A— Subvention 2025 au Centre communal d'action sociale (solde) Unanimité
Mme Sandrine CHURAQUI, Mme Caroline CARLIER, Mme Maëlle BOUGLET, Mme Catherine BUSSON, Mme Fatoumata BAKILY, M. Lionel JEANJEAN, M. Sébastien TROUILLAS, Monsieur Maxime Mégret-Merger ne prennent pas part au vote en raison de leurs fonctions.
e _B— Subvention d'investissement 2025 à la Résidence autonomie du Moulin Unanimité
Mme Sandrine CHURAQUI, Mme Caroline CARLIER, Mme Maëlle BOUGLET, Mme Catherine BUSSON, Mme Fatoumata BAKILY, M. Lionel JEANJEAN, M. Sébastien TROUILLAS, Monsieur Maxime Mégret-Merger ne prennent pas part au vote en raison de leurs fonctions.
08 25.3.17 Lancement budget participatif
Unanimité
09 25.3.18 Présentation du rapport triennal portant sur le zéro artificialisation nette (ZAN)
Prend acte
10 25.3.19 Avenant de prolongation de la convention de portage foncier saf94/ille sur l'ilot b Carnot
A la majorité avec 35 voix pour et 1 voix contre de M. Sébastien Trouillas et 1 abstention de M. José Caramez,
Mme La Maire et M. Besnard ne prennent pas part au vote en raison de leurs fonctions.
11 25.3.20 Convention de rétrocession des voies et espaces communs du promoteur COGEDIM au domaine public du campus Cachan
A la majorité avec 37 voix pour et 1 voix contre de M. Sébastien Trouillas et 1 abstention de M. José Caramez,
12 25.3.21 Approbation du plan vélo
A la majorité avec 36 voix pour et 3 abstentions de M. Sébastien Trouillas, Mme Michèle Eskinazi et M. José Caramez,
13 25.3.22 Adhésion au réseau Vélo et Marche
A la majorité avec 38 voix pour et 1 abstention de M. José Caramez,
14 25.3.23 Autorisation de signer le marché à procédure adaptée pour les travaux de réhabilitation et d'extension de la porterie pour la réalisation d’une maison des associations et des initiatives Citoyennes
A la majorité avec 37 voix pour et 2 abstentions de M. Sébastien Trouillas et M. José Caramez,
15 25.3.24 Convention de mise à disposition de personnel avec le GOSB pour le conservatoire
Unanimité
16 25.3.25 Recrutement en contrat sur postes existants
A la majorité avec 36 voix pour et 3 abstentions de M. Sébastien Trouillas, Mme Michèle Eskinazi et de M. José Caramez, Il _- AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
17 125.3.26A Subventions aux associations locales 2025 et subventions exceptionnelles à des projets associatifs
A la majorité avec 35 voix pour et 1 voix contre de M. Sébastien Trouillas et 1 abstention de M. José Caramez,
Monsieur Alain Ospital et Monsieur Dominique Lanoë ne prennent pas part au vote du fait de leurs fonctions.
Subvention 2025 aux associations bénéficiant d’une convention d'objectifs et de moyens : 18 |25.3.27 e A —AGAESCC
A l’unanimité,
Mme C. RESCOUSSIE, M. C. VIELHESCAZE, M. M. GALOKO, Mme C. BUSSON, M. À. OSPITAL, M. D LANOE ne prennent pas part au vote au regard de leurs fonctions ou intérêts.
19 | 25.3.28 “BANC
Unanimité
20 125.3.29 _ C2 CO
Unanimité,
M Galoko ne prend pas part au vote du fait de ses fonctions.
Adoption de conventions d'objectifs et de moyens et octroi de subventions : 21 |25.3.30 e A—CRW
Unanimité
22 |25.3.31 e B-CCC
A la majorité avec 36 voix pour et 3 abstentions de M. Sébastien Trouillas, Mme Michèle Eskinazi et de M. José Caramez,
23 | 25.3.32 | Transports associatifs
Unanimité
24 | 25.3.33 | Fonds dédié aux projets des jeunes pour l’année 2025 Unanimité
25 |25.3.34 | Approbation de la mise en place de kits de rentrée scolaire à compter de la rentrée scolaire 2025
A la majorité avec 36 voix pour et 3 abstentions de M. Sébastien Trouillas, Mme Michèle Eskinazi et M. José Caramez,
26 | 25.3.35 | Approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la métropole du Grand Paris et la ville de Cachan dans le cadre de la nuit blanche 2025
Unanimité
27 | 25.3.36 | Vœu en faveur de la possibilité donnée aux employeurs territoriaux de maintenir la rémunération à 100 % des agents publics territoriaux en arrêt maladie ordinaire
Unanimité
28 | 25.3.37 | Vœu sur la politique de la ville
A la majorité avec 36 voix pour et 3 abstentions de M. Sébastien Trouillas, Mme Michèle Eskinazi et M. José Caramez,
La séance est levée le 10 avril 2025 à 1h30.