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Déliberation - prades conseilmunicipal 2014 06 19
Document publié le Jeudi 19 juin 2014 par la commune de Prades.
Lien du pdf (Déliberation - prades conseilmunicipal 2014 06 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE PRADES
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE PRADES
SEANCE DU 19 JUIN 2014
L'an deux mille quatorze et le 19 juin
Le Conseil Municipal de la commune de Prades
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de M. Péloffi Hervé, Maire.
PRESENTS : MM. Arnaud Guy, Bonnet Jean, Henrich Pierre, Péloffi Hervé, Sabadie
Vincent, Toustou Chantal.
ABSENTE EXCUSEE : Mme Zalduendo Catherine
ORDRE DU JOUR :
➢ Point sur le restaurant La Bexane
➢ Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels
➢ Point sur les travaux en cours
➢ Projet de travaux dans le village
➢ Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté de Communes
➢ Questions diverses
Plan de prévention des Risques Naturels :
Acceptation du plan de Prévention des Risques Naturels - Délibération : accord à l’unanimité
Travaux en cours et à prévoir :
La conduite du trop-plein du château d’eau sera refaite prochainement
Décharge :
Décision d’aplanir la décharge et de ré-engazonner avec clôture et signalisation
Communauté de Communes des Vallées d’Ax
Désignation du délégué à la Commission locale d’Evaluation des Transferts de Charges : Pierre HENRICH
SMDEA :
Jean BONNET prend en charge la révision du zonage d’assainissement
Réunion du Comité des Fêtes :
Réunion fixée au vendredi 4 juillet prochain à 21 h à la Bexane
Salle communale :
Mise à disposition de la salle communale : une convention est à la réflexion avec l’ACCA
Fin de séance à 23h30