Ordre du Jour - Ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - CM 28032024 Ordre du jour

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 5 mars 2026

Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 25042024

Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal 18.07.2024

Ordre du Jour - ordre du jour cm 20241 22022024

Convocation - Convocation Ordre du jour CM du 21 11 2024

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour cm190521

Ordre du Jour - Ordre du jour Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Plomodiern. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)Thèmes du document : Éducation, Énergies, Environnement, Commune de Be

CONSEIL MUNICIPAL lemcdienn

Peudieur 22 FEVRIER 2024 — 18H30

Mairie de Plomodiern

ORDRE DU JOUR

1 — Désignation du secrétaire de séance

2 — Validation du procès-verbal du conseil municipal du 7/12/2023

3 — Contrat d'association école privée

4 — Aide sociale cantine école privée

5 — Subventions annuelles pour les élèves

6 — SDEF — Convention Intracting

7 — Validation plan de financement projet Espace de vie et de rencontre — centre bourg

8 — Délégations faites par le conseil municipal à Mr le Maire

9 — Autorisation à Mr le Maire d'admettre en non-valeur titres et recettes

10 — Adhésion au service commun ADS (Instruction des actes d'urbanisme) - Communauté

de commune CCPCP

11 —- Modification des statuts de la Communauté de communes de Pleyben Châteaulin

Porzay

12 — Dissolution du SIMIF

13 — Information indemnités des élus

14 - Zones ENR (Zones d'accélération de la production des énergies renouvelables)

QUESTIONS DIVERSES

Mr Joël BLAIZE

Maire de Plomodiern