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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Baulon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Commune de
Baulon A Baulon, le vendredi 1° décembre 2023
Convocation du Conseil Municipal
Le vendredi 8 décembre 2023 à 19h30
Salle des Halles
Ordre du jour
DECISIONS DU MAIRE
o Droit de préemption urbain — liste des biens dont la commission communale a levé le droit sans donner suite ; Liste des concessions funéraires accordées ou renouvelées ; Recours contentieux ; Décisions budgétaires.
ENVIRONNEMENT
o Identification des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAPER) à Baulon — bilan de la concertation — approbation
TRAVAUX
o Projet de réhabilitation de l'ancienne école pour y créer un espace socio-culturel — plan de financement
URBANISME
o Proposition de composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
FINANCES
o Assainissement — personnel affecté par la collectivité de rattachement o Budget communal — Décision Modificative n°3
o Budget Assainissement — Décision Modificative n°2
o Budget Lotissement — Décision Modificative n°1
o Tarifs du cimetière — ajout des cavurnes
GESTION DU PERSONNEL
o GRH -— présentation des Lignes Directrices de Gestion
o Modification du tableau des effectifs — avancements de grades
o Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) - approbation
PATRIMOINE
o Commerces — location de la cellule commerciale n°3 — approbation d’un nouveau bail o Nomination d'une impasse dans le bourg
RESEAUX
o Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement collectif — rapport annuel 2022
INFORMATIONS DIVERSES
L'Adjoint au Maire,
Jean-Paul CRAMBERT