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Procès Verbal - convoc conseil 13 decembre 2022 490621
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc conseil 13 decembre 2022 490621)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Tourisme,
Le
Maire
d’Embrun
À
Secrétariat
Général
Mesdames,
Messieurs
les
N'Réf.
: OP/AC
Membres
du
Conseil
Municipal
Affaire
suivie
par
Mr
Guy
BAUMSTARK
De
la
commune
d’Embrun
Tél.
04.92.44.66.07
Embrun,
le 06
décembre
2022
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
Jai
lPhonneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à la
Manutention,
le
Mardi
13
décembre
2022
à 18
heures
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
e Désignation
du
secrétaire
de
séance.
° Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
8 novembre
2022
(envoyé
par
Email
le 17
novembre
2022).
e Rapport
d’activités
de
la Régie
Bois
Energie
d’Embrun
sur
la période
2021-2022.
Affaires
Communales
:
Rapport
n°
2022-168
R :
Désignation
d’un
Conseiller
Municipal
correspondant
Incendie
et Secours
Finances
:
Rapport
n°
2022-
169
R :
Tarifs
2023
du
camping
municipal
de
la Clapière.
Rapport
n°
2022-
170
R :
Autorisation
d’engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
2023
du
BA
camping.
Rapport
n°
2022-
171
R : Autorisation
d’engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
2023
de
la Commune.
Rapport
n°
2022-
172
R :
Tarifs
2023
appliqués
par
la commune
dans
les
domaines
de
: la
culture,
la
régie
des
salles,
l’Etat-civil,
le service
technique,
les
droits
de
place,
le sport.
Rapport
n°
2022-
173
R : Subvention
2022
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale.
Personnel
Communal
:
Rapport
n°
2022-
174
R : Cadeaux
de
départ
à la
retraite. Rapport
n°
2022-
175
R :
Création
d’un
poste
dans
le cadre
du
dispositif
Parcours
Emploi
Compétences. Rapport
n°
2022-
176
R :
Renouvellement
d’un
poste
dans
le cadre
du
dispositif
Parcours
Emploi
Compétences.
Rapport
n°
2022-
177
R :
Mise
à disposition
de
personnel
de
la Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
à la
commune
d’Embrun.
Rapport
n°
2022-
178
R : Convention
relative
à la
participation
de
la Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
à la
Commune
d’Embrun
pour
l’Ecole
de
Musique
et de
Danse
d’Embrun
afin
de
mener
le projet
Musique
à l’école
sur
Serre-Ponçon.
Rapport
n°
2022-
179
R :
Modification
du
tableau
des
effectifs.
Culture
et
Animations
:
Rapport
n°
2022-
180
R :
Ecole
Municipale
de
Musique
et de
Danse,
demande
de
subvention
au
conseil
départemental.
Agriculture/Urbanisme/Travaux
:
Rapport
n°
2022-
181
R :
Convention
de
mise
en
œuvre
de
la Charte
du
Parc
National
des
Ecrins. Rapport
n°
2022-
182
R : Déclassement
à postériori
AC
541
Les
Mélèzes.
Rapport
n°
2022-
183
R : Déclassement
à postériori
AR
240-242-244
Les
Chardouires.
Rapport
n°
2022-
184
R :
Demande
d’intervention
au
titre
du
Fonds
Barnier
— Acquisition
du
bien
par
la commune
: propriété
de
Mr
RIORDA
-— Parcelle
AD
343.
Rapport
n°
2022-
185
R :
Ecole
du
Petit-Puy
: Déclassement
du
domaine
communal
public
et
classement
dans
le domaine
communal
privé
de
l’Ecole
du
Petit
Puy.
Rapport
n°
2022-
186
R : Ecole
du
Petit-Puy
: Désaffection
de
l’Ecole
du
Petit
Puy.
Rapport
n°
2022-
187
R :
Classement
des
réseaux
de
chaleurs
d’Embrun.
Marchés
Publics
:
Rapport
n°
2022-
188
R :
Attribution
du
marché
assurance
pour
les
risques
statutaires.
Rapport
n°
2022-
189
R : Attribution
des
lots
5 et
9 du
marché
pour
la construction
d’un
sanitaire
au
plan
d’eau.
Social
:
Rapport
n°
2022-
190
R : Convention
territoriale
globale
à passer
avec
la CAF
des
Hautes-Alpes. Divers
:
Rapport
n°
2022-
191
R :
Adhésion
à l’Association
de
la Haute
Ecole
du
Bois
et de
la Foret.
Liste
des
D.LA.
Questions
orales.
Je
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Chantal
EYMEOUD