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Déliberation - convoc conseil 27 mai 1159857
Procès Verbal - convoc conseil 15 fev 2022 213023
Document publié le Mardi 15 février 2022 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc conseil 15 fev 2022 213023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Budget,
Le
Maire
d’Embrun
à
Secrétariat Général
Mesdames,
Messieurs
les
N/Réf.
: OP/AC
Membres
du
Conseil
Municipal
Affaire
suivie
par
Olivier
Pelloquin
de
la
commune
d’Embrun
Tél.
04.92.44.66.01
Embrun,
le 8
février
2022
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à la
Salle
des
Fêtes,
le
Mardi
15
février
2022
à 18
heures
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
e Désignation
du
secrétaire
de
séance.
e Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 décembre
2021
(envoyé
par
Email
le 30
décembre
2021)
Affaires
Communales
Rapports
n°
2022-005
R à
2022-014
R :
Modifications
des
compositions
de
certaines
commissions
et
comités
consultatifs
Finances Rapport
n°
2022-015
R :
Débat
d’orientations
budgétaires
2022
:
. Budget
général,
. Budget
annexe
camping
Le
rapport
de
synthèse
sur
les
orientations
budgétaires
prévu
par
l’article
107
de
la
Loi
NOTRE
du
7 août
2015,
est
annexé
à cette
convocation.
Son
examen
en
Conseil
Municipal
donne
lieu
à un
débat
et se
substitue
à la
commission
des
finances
préalable
habituelle.
Rapport
n°
2022-016
R : Scènes
ouvertes
de
Danse
: demande
de
subvention
à la
Région
pour
le
Festival
2022
Affaires
scolaires
Rapport
n°
2022-017
R :
Demande
de
subvention
au
Département
— Classes
transplantées
Rapport
n°
2022-018
R :
Adhésion
au
programme
MOBY
porté
par
la CCSP Personnel
Communal
Rapport
n°
2022-019
R :
Adoption
du
plan
de
formation
triennal
2022-2023-2024
Rapport
n°
2022-020
R :
Modifications
du
tableau
des
effectifs
Agriculture/Urbanisme/Travaux Rapport
n°
2022-021
R : Approbation
de
la 1*®
Charte
Forestière
de
Serre-Ponçon
Rapport
n°
2022-022
R :
Echange
de
terrains
Commune/Mme
M
FUSCA
Vincent
(annule
et remplace
la délibération
n°
2019.158
R du
16
décembre
2019)
Rapport
n°
2022-023
R :
Cession
à l’amiable
d’une
unité
foncière
comprenant
deux
bâtiments
implantés
sur
la parcelle
cadastrée
section
AN
numéro
556
et des
parcelles
cadastrées
section
AN
numéro
558
— 555
—-214
et 561
partie.
Rapport
n°
2022-024
R :
Dénomination
de
voie
Rapport
n°
2022-025
R : Programme
« Petites
villes
de
demain
» - Co-financement
des
études
de
redynamisation
urbaine
Rapport
n°
2022-026
R:
Programme
Petites
villes
de
demain
/ Plan
de
relance
commerce
:
développement
d’une
solution
numérique
en
soutien
au
commerce
et à
l’attractivité
Rapport
n°
2022-027
R : Fonds
« Avenir
Montagne
Investissement
» - Demande
de
subvention
au
titre
de
la requalification
et de
la diversification
touristique
du
plan
d’eau
d’Embrun
Rapport
n°
2022-028
R:
Attribution
du
marché
de
fourniture
de
chalets
en
bois
Rapport
n°
2022-029
R:
Attribution
des
lots
2,4,5,6
et
8 pour
les
travaux
d’une
tranche
expérimentale
sur
les
parements
de
la façade
ouest
et du
clocher
de
la cathédrale
Notre
Dame
du
Réal.
Liste
des
D.I.A
Questions
orales.
Je
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.