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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niedermodern.
Lien du pdf (unknown - bulletin dinscription bourse jouets 23 mars 2025)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Bulletin d’inscription Bourse aux Jouets Puériculture & Vêtements enfants
Le Dimanche 23 Mars 2025
Salle des fêtes de Niedermodern
1 Impasse du stade
67350 NIEDERMODERN
Installation des exposants à partir de 8h00
Aucun départ et remballage n’est autorisé avant 15h00 sous peine de payer une pénalité de 10 euros.
Je soussigné(e) :
NOM : Prénom :
Date de naissance :
Adresse :
Titulaire de la pièce d’identité N° …………………………………………………………………………
Délivrée le …………………………………… par ……………………………………………………
Téléphone : …........................................
E-mail :................................................
Souhaite réserver un ou plusieurs emplacements :
Nombre de table 1,80m à 10€
Possibilité de ramener 1 portique personnel à 2 € l’emplacement
Je déclare sur l'honneur ne pas être commerçant, ne vendre que des objets personnels (Art. L310 - 2 du code du commerce), ne pas participer à plus de 2 manifestations de la même nature au cours de l'année civile (Art. 321-9 du code Pénal). Je déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur au dos et le respecter.
Merci de nous renvoyer votre règlement à l’ordre de ADSB Val de Moder et la photocopie de votre pièce d’identité avant le 01 Mars 2025 à l’adresse suivante :
Corinne ZAEPFEL 7 Rue du Puits 67350 NIEDERMODERN 06 16 04 98 88
Fait à …........................... Le ........./ ......... /2024
Signature : Règlement intérieur : Bourse aux jouets
Organisée par l'Association
Donneurs de sang Bénévoles du Val de Moder
Article 1 : L'association ADSB du Val de Moder est organisatrice de la bourse aux jouets (bourse de vente aux particuliers) se tenant à la salle de s fêtes de Niedermodern de 9h00 à 15h00. Les exposants s’installent à partir de 8h00 avant l’ouverture et remballent à partir de 15h00, après la fermeture au public. Tous les stands devront être laissés propres et vides. Aucun départ et remballage n’est autorisé avant 15h00 sous peine de payer une pénalité de 10 euros.
Article 2 : Les emplacements sont composés d'une table de 1,80m avec chaise. Le prix de cet emplacement est de 10€.
Article 3 : Les emplacements sont attribués par ordre chronologique d'inscription. L’exposant doit communiquer les renseignements demandés et s’acquitter du règlement afin de valider son inscription.
Article 4 : Dès son arrivée, l’exposant s'installera à l’emplacement qui lui est attribué.
Article 5 : Il est interdit de modifier la disposition des emplacements. L’organisateur seul sera habilité à le faire si nécessaire.
Article 6 : Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire et en lien avec le thème de la manifestation (jouets, jeux, livres pour enfants, décoration de chambre enfants, matériel de puériculture équipement de sport enfants...). L’organisateur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des litiges tels que pertes, vols, casses ou autres détériorations. L’exposant s'engage à se conformer à la législation en vigueur en matière de sécurité (produits dangereux, armes, animaux vivants…).
Article 7 : Les places non occupées après 9h00 ne seront plus réservées et pourront être éventuellement attribuées à d'autres exposants. Les sommes versées resteront dans ce cas acquis à l’organisateur à titre d'indemnité. En cas d'impossibilité de l’exposant les sommes versées resteront acquises à l’organisateur à titre d'indemnité.
Article 8 : Les objets qui resteront invendus ne devront en aucun cas être abandonnés sur le site à la fin de la journée. L’exposant s’engage donc à ramener les invendus.
Article 9 : La présence à cette journée implique l'acceptation du présent règlement. Toute personne ne respectant pas cette réglementation sera priée de quitter les lieux, sans qu'elle puisse réclamer le remboursement de sa réservation.
Toute vente de boissons ou alimentation est
réservée à l’organisateur