Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 10 07 2023
Déliberation - Liste des deliberations 18 09 2023
Déliberation - Liste des deliberations 12 12 22
Déliberation - Liste des deliberations 09 05 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 17 10 2022
Déliberation - Liste des deliberations 13 03 2023 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 21 10 2024
Déliberation - Liste des deliberations 02 12 2024
Déliberation - Liste des deliberations 17 02 2025
Déliberation - Liste des deliberations 17 06 2024
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Famille,
Nombre de délégués : En exercice : 15, Présents : 13, Votants : 13, Absents : 02, Pouvoirs : 00
Date de convocation : 10/01/2023 Date d’affichage : 19/01/2023
N° de
Délibération Sujet Résultat du vote
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 12/12/2022
2023-001 Appel d’offre à compétence – Maîtrise d’œuvre pour le changement de la chaufferie du groupe scolaire APPROUVÉE
2023-002 Changement de nom de la Cité des Ramissas APPROUVÉE
2023-003 Vente de cuves enterrées au Cimetière de Saint-Agnan APPROUVÉE
2023-004 Validation du devis d’achat de rayonnage pour les archives communales APPROUVÉE
2023-005 Remboursement de frais APPROUVÉE
2023-006 Assainissement – Résiliation de la convention de mise à disposition de personnel APPROUVÉE
2023-007 Bibliothèque – Révision règlement intérieur et documents d’inscription APPROUVÉE
2023-008 Musée – création d’un site internet APPROUVÉE
2023-009 Musée – Exposition temporaire 2023 Abel FAIVRE APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 JANVIER 2023 - 18h30