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Déliberation - 99 DE ED 2024 102 DM 03
Déliberation - Liste des deliberations 02 12 2024
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 02 12 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Système de retraite,
Date de convocation : 25/11/2024 Date d’affichage : 04/12/2024
N° de
Délibération Sujet Résultat du vote
APPROBATION DU PV DU 21/10/2024
2024 - 088 Musée – Proposition de nouvelle muséographie APPROUVÉE
2024 - 089 Bibliothèque - Validation du nouveau logo APPROUVÉE
2024 - 090 Actualisation des tarifs funéraires des cimetières communaux APPROUVÉE
2024 - 091 Devis de révision de l’alarme du Musée d’Histoire de la Médecine APPROUVÉE
2024 – 092 Révision des loyers et des charges de fonctionnement APPROUVÉE
2024 – 093
Convention de partenariat 2025/2026 avec la Ligue de
l’Enseignement et validation des tarifs de pension complète
pour les classes découverte à La Chartreuse
APPROUVÉE
2024 – 094
Adhésion à la convention de participation pour le risque
« Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de la
Dordogne
APPROUVÉE
2024 – 095 Révision du cycle de travail du service technique APPROUVÉE
2024 – 096
Régime indemnitaire : révision de la modulation de l’IFSE
selon l’absentéisme et suppression du cadre d’emploi
ATSEM. APPROUVÉE 2024 - 097 Suppression de poste à 24h00 et création de poste à 28h00 APPROUVÉE
2024 - 098 Mise à jour du tableau des effectifs APPROUVÉE
2024 - 099
Opération Programmée Amélioration de l’Habitat
(O.P.A.H.) – Convention de Pacte Territorial France
Rénov’ Terrassonnais Haut Périgord Noir APPROUVÉE
2024 – 100 Servitude de passage allée piétonne – Fondation du Château APPROUVÉE
2024 - 101 Retrait de la commune de Savignac Les Eglises du SIVOS de Excideuil APPROUVÉE
2024 – 102 Décision modificative n°03 BP – virement de crédit APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 DECEMBRE 2024 - 18h30